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Procès Verbal - 2021 12 09 Proces verbal du Conseil municipal du 9 decembre 2021
Document publié le Jeudi 9 décembre 2021 par la commune d'Espanès.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2021 12 09 Proces verbal du Conseil municipal du 9 decembre 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
MAIRIE
ESPANÈS
ge
Séance
du
09/12/2021
Procès-verbal
L'an
deux
mille
vingt
un,
le jeudi
9
décembre
à 20
H
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ESPANES,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christophe
GILLON,
Maire.
Date
de
convocation
: 07/12/2021,
Ÿ
M
GILLON
Christophe
Ÿ
M
PERRIGAULT
Jacques
Abs
Mme
DUBOIS
Ségolène
Ÿ
Mme
DARLES
Bérangère
Ÿ
M
VARLET
Frédéric
Ÿ
Mme
DESPLAS
Marie
Abs
M
COLRAT
Fabrice
Ÿ
Mme
CAZABAN
Monique
Ÿ
M
BIARNEIX
Thomas
Abs
| M
FAUCHER
Dominique
Ÿ
M
TOUSTOU
Pascal
À
donné
pouvoir
:
e
M
COLRAT
Fabrice
à M.
Christophe
GILLON.
e
M
FAUCHER
Dominique
à Mme
DARLES
Bérangère.
Mme
DARLES
Bérangère
est nommée
secrétaire
de
séance.
L'ordre
du
jour
est
le
suivant :
* Travaux
/ Urbanisme.
- Délibération
sur
les
différents
travaux,
sur
les
bâtiments
communaux,
d’isolation,
de
chauffage,
de
remplacement
des
menuiseries
et de
peintures.
-
Délibération
sur
les
différentes
demandes
de
subventions
(Conseil
Départemental,
Région
et État).
*
Questions
diverses.
1/ Travaux
/ Urbanisme.
- Délibération
sur
les
différents
travaux,
sur
les
bâtiments
communaux,
d’isolation,
de
chauffage,
de
remplacement
des
menuiseries
et de
peintures.
Travaux
envisagés
:
isolation
des
combles,
portes/fenêtres,
peinture
du
bâtiment
bibliothèque/marie/logements,
chauffage,
pour
un
budget
total
de
73
703€
Étant
donné
le
budget
disponible
et
afin
de
ne
pas
courir
de
risque
financier
en
cas
de
retard
de
versement
des
subventions,
il est décidé
de
ne
lancer
que
le dossier
portes
et fenêtres.
Le
SICOVAL
propose
une
aide
à
la
maîtrise
d’œuvre
(info
datant
de
cette
semaine),
il
sera
envisagé
de
les
solliciter
pour
définir
le chauffage
à choisir.
Délibération
pour
signer
les
devis
et entamer
les
travaux
du
remplacement
des
fenêtres
et
portes,
pour
un
montant
de
45
217€,
dans
le bâtiment
bibliothèque/mairie/appartements :
- Délibération
sur
les
différentes
demandes
de
subventions
(Conseil
Départemental,
Région
et Etat). Le
conseil
municipal
décide
de
solliciter
les
subventions
du
Conseil
Départemental
de
la
Haute
Garonne
(40%),
l’Etat
(30%),
la Région
Occitanie
(10%).
se Texte
de
la
délibération
:
Monsieur
le
Maire
expose
le projet
suivant
: Le
bâtiment
principal
Mairie
/ bibliothèque
est
un
ancien
presbytère.
Celui-ci
n’est
plus
aux
normes
thermiques
et
ne
correspond
plus
aux
exigences
d’accès
PMR
demandées
pour
les
bâtiments
publics.
Il
est
nécessaire
de
changer
les
fenêtres
et portes
de
tout
le bâtiment
; mairie,
bibliothèque
et annexes,
qui
sont
en
grande
partie
d’origine
du
presbytère.
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
les
4
devis
de
2 395,57
€
TTC,
10
467,10
€
TTC,
18
957,02
€
TTC
et
12
707,69
€
TTC.
Retenus
par
la
commission
travaux
proposés
par
l'entreprise
Captravo
/ Viareno
pour
le
remplacement
des
portes
et
fenêtres
du
bâtiment
communal
place
de
la Mairie.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
valide
les
4
devis
des
travaux
de
remplacement
des
fenêtres
et
portes,
pour
un
montant
de
44
527,38
€
TTC,
dans
le
bâtiment
bibliothèque
/ mairie
/ annexes.
Le
Conseil
Municipal
demande
une
subvention
au
Conseil
Départemental
de
la Haute-
Garonne,
à l’État
et à la Région
Occitanie
Pour
: 9
Contre :
1
Abstention
: 0
2/ Questions
diverses.
Néant. L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22
h 40.
M
GILLON
Christophe
M
PERRIGAULT
Jacques
Maire Mme
DUBOIS
Ségolène
Mme
DARLES
Bérangère
Première
adjointe
Absente M
VARLET
Frédéric
Mme
DESPLAS
Marie
Deuxième
adjoint
M
COLRAT
Fabrice
Mme
CAZABAN
Monique
Absent,
pouvoir
à M
GILLON
Christophe
M
BIARNEIX
Thomas
M
FAUCHER
Dominique
Absent,
pouvoir
à
Mme
DARLES
Bérangère
M
TOUSTOU
Pascal