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Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 81
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 87
Compte-Rendu - 2025 06 CR pour affichage Ville 80
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Grégoire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 06 CR pour affichage Ville 80)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2025 (19H30)
Procès-verbal affiché en mairie le
Secrétaire de séance : Philippe CHUBERRE
N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération VOTE
Laëtitia REMOISSENET AUTRES DOMAINES DE
COMPETENCES
Informations diverses : bilan du festival
Robinson, bilan Fête communale, Projet
Cale Robinson,
VOTE : POUR, CONTRE ET
ABSTENTION(S)
Ne prend pas part au vote :
V_DEL_2025_068 Delphine AMELOT FINANCES LOCALES Budget principal Ville - Exercice budgétaire 2024 - Approbation du
Compte Financier Unique
VOTE : 25 POUR ET 3
ABSTENTION(S)
Ne prend pas part au vote : 1
Madame le Maire ne prend
pas part au vote, a confié la
présidence à M. Eric DU
MOTTAY
et a quitté la salle lors de la
présentation de la présente
délibération et du vote
afférent.
V_DEL_2025_069 Delphine AMELOT FINANCES LOCALES Budget principal Ville - Exercice budgétaire 2024 - Affectation de
résultat
VOTE : 25 POUR ET 3
ABSTENTION(S)
Ne prend pas part au vote : 1
L. REMOISSENET, Maire, étant
sorti de la salle durant les
votes du CFU 2024, ne prend
pas part au vote de la
présente délibération.
V_DEL_2025_070 Delphine AMELOT FINANCES LOCALES Budget principal Ville - Exercice budgétaire 2025 - Budget
Supplémentaire
VOTE : 25 POUR ET 3
ABSTENTION(S)
Ne prend pas part au vote : 1
L. REMOISSENET, Maire, étant
sorti de la salle durant les
votes du CFU 2024, ne prend
pas part au vote de la
présente délibération.
V_DEL_2025_081 Laëtitia REMOISSENET COMMANDE PUBLIQUE Société Publique Locale "Nouvel Objectif de Services" (N.O.S.) - Salle
multimodale EMC² - Présentation du
rapport d'information annuel
LE CONSEIL PREND ACTE
Prise d'acte à l'unanimité (sauf
Eric DU MOTTAY, qui a quitté
la salle durant l'intégralité de
la présentation et du vote de
ce rapport annuel).
V_DEL_2025_080 Jean-Yves GUYOT COMMANDE PUBLIQUE Société Complexe aquatique de l'océan - Complexe aquatique SPADIUM -
Présentation du rapport d'information
annuel
LE CONSEIL PREND ACTE
Prise d'acte à l'unanimité.
Conseil Municipal du 26 JUIN 2025
Procès-verbal sommaire
1/4N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération VOTE
V_DEL_2025_071 Delphine AMELOT FINANCES LOCALES Budget annexe "Zac du Champ Daguet" - Exercice budgétaire 2024 -
Approbation du Compte Financier
Unique
VOTE : 25 POUR ET 3
ABSTENTION(S)
Ne prend pas part au vote : 1
Madame le Maire ne prend
pas part au vote, a confié la
présidence à M. Eric DU
MOTTAY et a quitté la salle
lors de la présentation de la
présente délibération et du
vote afférent.
V_DEL_2025_072 Delphine AMELOT FINANCES LOCALES Budget annexe "Zac du Champ Daguet" - Exercice budgétaire 2024 - Affectation
de résultat
VOTE : 25 POUR ET 3
ABSTENTION(S)
Ne prend pas part au vote : 1
L. REMOISSENET, Maire, étant
sorti de la salle durant les
votes du CFU 2024, ne prend
pas part au vote de la
présente délibération.
V_DEL_2025_073 Delphine AMELOT FINANCES LOCALES Budget annexe "Zac du Champ Daguet" - Exercice budgétaire 2025 - Budget
Supplémentaire
VOTE : 25 POUR ET 3
ABSTENTION(S)
Ne prend pas part au vote : 1
L. REMOISSENET, Maire, étant
sorti de la salle durant les
votes du CFU 2024, ne prend
pas part au vote de la
présente délibération
V_DEL_2025_074 Delphine AMELOT FINANCES LOCALES Budget annexe "Zac Multi-site" - Exercice budgétaire 2024 - Approbation
du Compte Financier Unique
VOTE : 25 POUR ET 3
ABSTENTION(S)
Ne prend pas part au vote : 1
Madame le Maire ne prend
pas part au vote, a confié la
présidence à M. Eric DU
MOTTAY et a quitté la salle
lors de la présentation de la
présente délibération et du
vote afférent.
V_DEL_2025_075 Delphine AMELOT FINANCES LOCALES Budget annexe "Zac Multi-site" - Exercice budgétaire 2024 - Affectation
de résultat
VOTE : 25 POUR ET 3
ABSTENTION(S)
Ne prend pas part au vote : 1
L. REMOISSENET, Maire, étant
sorti de la salle durant les
votes du CFU 2024, ne prend
pas part au vote de la
présente délibération
V_DEL_2025_076 Delphine AMELOT FINANCES LOCALES Budget annexe "Zac Multisite" - Exercice budgétaire 2025 - Budget
Supplémentaire
VOTE : 25 POUR ET 3
ABSTENTION(S)
Ne prend pas part au vote : 1
L. REMOISSENET, Maire, étant
sorti de la salle durant les
votes du CFU 2024, ne prend
pas part au vote de la
présente délibération
V_DEL_2025_077 Delphine AMELOT FINANCES LOCALES Budget annexe "Gestion Patrimoine Commercial Communal" - Exercice
budgétaire 2024 - Approbation du
Compte Financier Unique
VOTE : 25 POUR ET 3
ABSTENTION(S)
Ne prend pas part au vote : 1
Madame le Maire ne prend
pas part au vote, a confié la
présidence à M. Eric DU
MOTTAY et a quitté la salle
lors de la présentation de la
présente délibération et du
vote afférent
Conseil Municipal du 26 JUIN 2025
Procès-verbal sommaire
2/4N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération VOTE
V_DEL_2025_078 Delphine AMELOT FINANCES LOCALES Budget annexe "Gestion Patrimoine Commercial Communal" - Exercice
budgétaire 2024 - Affectation de
résultat
VOTE : 25 POUR ET 3
ABSTENTION(S)
Ne prend pas part au vote : 1
L. REMOISSENET, Maire, étant
sorti de la salle durant les
votes du CFU 2024, ne prend
pas part au vote de la
présente délibération
V_DEL_2025_079 Delphine AMELOT FINANCES LOCALES Budget annexe "Gestion Patrimoine Commercial Communal" - Exercice
budgétaire 2025 - Budget
Supplémentaire
VOTE : 25 POUR ET 3
ABSTENTION(S)
Ne prend pas part au vote : 1
L. REMOISSENET, Maire, étant
sorti de la salle durant les
votes du CFU 2024, ne prend
pas part au vote de la
présente délibération
V_DEL_2025_082 Delphine AMELOT FINANCES LOCALES Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Actualisation des tarifs pour 2026
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_083 Éric DU MOTTAY DOMAINE ET PATRIMOINE Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées au titre de
l'année 2024
LE CONSEIL PREND ACTE
Prise d'acte à l'unanimité.
V_DEL_2025_084 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Elections municipales - Photothèque
municipale - Conditions d'utilisation des
visuels par des tiers
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_085 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Projet d'accord local sur la composition
du Conseil métropolitain 2026-2032
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_086 Liliane VINET FINANCES LOCALES Participation communale - Prise en charge des frais de fonctionnement
d'élèves scolarisés hors de la commune
(article L. 212-8 du code de l'éducation)
VOTE : UNANIMITE
Conseil Municipal du 26 JUIN 2025
Procès-verbal sommaire
3/4N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération VOTE
V_DEL_2025_087 Nathalie PASQUET FINANCES LOCALES Dispositif Bourse "coup de pouce" - Aides financières
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_088 Nathalie PASQUET FINANCES LOCALES Association Saint-Grégoire Triathlon - Octroi d'une subvention pour projet
(duathlon)
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_089 Émeline ROUX DOMAINES DE
COMPETENCES PAR
THEMES
Zones d'accélération des énergies
renouvelables (ZAEnR)_avis conforme
de la commune sur la cartographie du
Référent Préfectoral Unique sur son
territoire
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_090 Maxime GALLIER FONCTION PUBLIQUE RIFSEEP - Actualisation des bénéficiaires au 01/07/2025
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_091 Maxime GALLIER FONCTION PUBLIQUE Créations et suppressions d'emplois VOTE : UNANIMITE
Jean-Yves GUYOT INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Compétence Transports et mobilités -
Production des différents rapports de
Rennes Métropole (pour information)
VOTE : POUR, CONTRE ET
ABSTENTION(S)
Ne prend pas part au vote :
V_DEL_2025_092 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rappel des Décisions du Maire prises en
application des articles L 2122-22 et L
2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales / Période du
10 mai au 11 juin 2025
LE CONSEIL PREND ACTE
Prise d'acte à l'unanimité
Conseil Municipal du 26 JUIN 2025
Procès-verbal sommaire
4/4