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Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 85
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 53
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 81
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Grégoire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 81)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 septembre 2025 (19H30)
Procès-verbal affiché en mairie le
Secrétaire de séance : Frédérique ROUXEL
N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération VOTE
V_DEL_2025_109 Delphine AMELOT FINANCES LOCALES Budget principal - Exercice Budgétaire 2025 - Décision Modificative n° 2
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_110 Delphine AMELOT FINANCES LOCALES Budget annexe ZAC MultiSite - Exercice Budgétaire 2025 - Décision Modificative
n° 2
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_111 Éric DU MOTTAY URBANISME ZA Nord Coteaux de l'Ille – Convention d'association - Approbation
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_112 Éric DU MOTTAY DOMAINE ET PATRIMOINE Cession d'emprises publiques au profit d'une copropriété - Modification de la
nature de l'acte
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_113 Éric DU MOTTAY DOMAINE ET PATRIMOINE ZAC du Champ Daguet - Vente ilot 3.3 à ESPACIL - Actualisation de la répartition
des logements et du prix de vente
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_114C Frédérique ROUXEL DOMAINE ET PATRIMOINE Dénomination de voies privées ouvertes à la circulation_secteur Champ
Daguet
VOTE : UNANIMITE
Conseil Municipal du 18 SEPTEMBRE 2025
Procès-verbal sommaire
1/2N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération VOTE
V_DEL_2025_115 Liliane VINET FINANCES LOCALES RASED - Participation financière aux frais de fonctionnement du RASED de la
Mézière - Année civile 2025
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_116 Christine DUCIEL COMMANDE PUBLIQUE Adoption de la convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du
colisage de la propagande électorale
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_117 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rappel des Décisions du Maire prises en
application des articles L 2122-22 et L
2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales / Période du
04 juillet au 04 septembre 2025
VOTE : UNANIMITE
Conseil Municipal du 18 SEPTEMBRE 2025
Procès-verbal sommaire
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