Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 96
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 64
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 81
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 99
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 87
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 61 2
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 59 1
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 79
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 85
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 53
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 94
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Grégoire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 94)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 mars 2026 (18H30)
Procès-verbal affiché en mairie le
Secrétaire de séance : Matthieu DEFRANCE
N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération VOTE
V_DEL_2026_012 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rappel des Décisions du Maire prises en
application des articles L 2122-22 et L
2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales / Période du
28 novembre 2025 au 13 mars 2026
LE CONSEIL PREND ACTE
V_DEL_2026_001 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Installation du nouveau conseil
municipal
LE CONSEIL PREND ACTE
Prise d'acte à l'unanimité de la
liste des 29 élus installés.
V_DEL_2026_002 Jean-Yves GUYOT INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Élection du Maire VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2026_003 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Détermination du nombre d'adjoints au
maire
VOTE : 26 POUR ET 3
ABSTENTION(S)
V_DEL_2026_004 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Élection des adjoints au maire VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2026_005 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Charte de l'élu local - Lecture et remise LE CONSEIL PREND ACTE
Conseil Municipal du 20 MARS 2026
Procès-verbal sommaire
1/2N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération VOTE
V_DEL_2026_006 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Établissement du tableau du conseil
municipal
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2026_007 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Délégations d'attributions du Conseil
Municipal au Maire (article L. 2122-22
du CGCT)
VOTE : 26 POUR ET 3
ABSTENTION(S)
V_DEL_2026_008 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Indemnités de fonctions du Maire, des
Adjoints et des Conseillers Municipaux
délégués - Mandat 2026/2032
VOTE : 26 POUR ET 3
ABSTENTION(S)
V_DEL_2026_009 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Remboursement des frais de garde
d'enfants ou d'assistance aux personnes
âgées, handicapées en raison de la
participation des élus aux réunions
obligatoires
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2026_010 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Remboursement des frais de
déplacement des membres du conseil
municipal
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2026_011 Laëtitia REMOISSENET FONCTION PUBLIQUE Renouvellement d’un emploi de collaborateur de cabinet à compter du
20 mars 2026
VOTE : 26 POUR ET 3 CONTRE
Conseil Municipal du 20 MARS 2026
Procès-verbal sommaire
2/2