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Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 85
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 53
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 87
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Grégoire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 87)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 mai 2025 (19H30)
Procès-verbal affiché en mairie le
Secrétaire de séance : Christine DUCIEL
N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération VOTE
V_DEL_2025_060 Jean-Yves GUYOT DOMAINES DE
COMPETENCES PAR
THEMES
TramBus T1 et T2 - Avis de la commune
de Saint-Grégoire sur le projet de
réalisation des lignes de Trambus T1 et
T2 et de requalification des espaces
publics, porté par Rennes Métropole
VOTE : 26 POUR ET 3
ABSTENTION(S)
V_DEL_2025_061 Éric DU MOTTAY URBANISME ZAC Multisite - Mesures de compensation agricole collective
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_062 Éric DU MOTTAY URBANISME PLUi - Modification n° 2 - Avis de la commune suite à la commission
d'enquête
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_063 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rappel des Décisions du Maire prises en
application des articles L 2122-22 et L
2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales / Période du
25 mars au 09 mai 2025
LE CONSEIL PREND ACTE
V_DEL_2025_065 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Commission d'Appels d'Offres (CAO) -
Composition et désignation des
membres - Modification suite à la
démission d'un élu
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_067 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Foyer-logement grégorien et au Conseil
d’Établissement de la Résidence
Bellevue - Désignation de représentants
de la commune - Modification suite à la
démission d'un élu
VOTE : UNANIMITE
Conseil Municipal du 19 MAI 2025
Procès-verbal sommaire
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