Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 96
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 64
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 79
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 99
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 94
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 81
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 53
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 87
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 57
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 59 1
Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 85
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Grégoire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR pour affichage Ville 85)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 juillet 2025 (19H00)
Procès-verbal affiché en mairie le
Secrétaire de séance : Christian MOREL
N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération VOTE
V_DEL_2025_093 Nathalie PASQUET COMMANDE PUBLIQUE Commande publique – Ricoquais – Extension du complexe sportif –
Concours de maitrise d’œuvre -
Désignation du lauréat
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_094 Éric DU MOTTAY DOMAINE ET PATRIMOINE Acquisitions au sein de l'ensemble immobilier 5 rue de Brocéliande
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_095 Delphine AMELOT FINANCES LOCALES Budget annexe Gestion Patrimoine Commercial Communal - Exercice
Budgétaire 2025 - Décision Modificative
n° 2
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_096 Éric DU MOTTAY DOMAINE ET PATRIMOINE Échange d'emprises - La Lande VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_097 Philippe CHUBERRE DOMAINE ET PATRIMOINE Lieu-dit "LAVIGNE" - Parcelle BE 21 - Modification des surfaces et de
l'identité de l'acquéreur
VOTE : UNANIMITE
Les administrateurs de la
SEMOP (L. Remoissenet, E. Du
Mottay, M. Defrance, N.
Pasquet) quittent la salle lors
de la présentation de la
présente délibération. Ils ne
prennent par ailleurs pas part
aux votes.
V_DEL_2025_098 Philippe CHUBERRE URBANISME ZAC Multisite - Avenant n°1 au contrat de concession d'aménagement de la
SEMOP
VOTE : UNANIMITE
Les administrateurs de la
SEMOP (L. Remoissenet, E. Du
Mottay, M. Defrance, N.
Pasquet) quittent la salle lors
de la présentation de la
présente délibération. L. Ils ne
prennent par ailleurs pas part
aux vote. La présidence est
confiée à L. VINET.
Conseil Municipal du 10 JUILLET 2025
Procès-verbal sommaire
1/3N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération VOTE
V_DEL_2025_099 Philippe CHUBERRE DOMAINE ET PATRIMOINE Cession de parcelles à la SEMOP (opération Bout du Monde)
VOTE : UNANIMITE
Les administrateurs de la
SEMOP (L. Remoissenet, E. Du
Mottay, M. Defrance, N.
Pasquet) quittent la salle lors
de la présentation de la
présente délibération. L. Ils ne
prennent par ailleurs pas part
aux vote. La présidence est
confiée à L. VINET.
V_DEL_2025_100 Laëtitia REMOISSENET URBANISME ZAC Multisite - Ajustement du Cahier des Prescriptions Architecturales,
Urbaines, Paysagères et
Environnementales (CPAUPE)
VOTE : 26 POUR ET 3
ABSTENTION(S)
V_DEL_2025_101 Philippe CHUBERRE URBANISME ZAC Multisite - Secteur du Bout du Monde concédé à la SEMOP -
Approbation du cahier des charges de
cession de terrains (CCCT) des lots libres
individuels
VOTE : UNANIMITE
Les administrateurs de la
SEMOP (L. Remoissenet, E. Du
Mottay, M. Defrance, N.
Pasquet) quittent la salle lors
de la présentation de la
présente délibération. Ils ne
prennent par ailleurs pas part
aux votes. La présidence est
confiée à L. VINET
V_DEL_2025_102 Philippe CHUBERRE AUTRES DOMAINES DE
COMPETENCES
Convention de maîtrise d'ouvrage
unique entre la commune de Saint
Grégoire et Rennes Métropole -
Opération d'aménagement Maison
Blanche / Suppression du passage à
niveau PN4 / Espaces Verts
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_103 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Indemnités de fonctions du Maire, des
Adjoints et des Conseillers Municipaux
délégués - Modification partielle
VOTE : 26 POUR ET 3
ABSTENTION(S)
V_DEL_2025_104 Delphine AMELOT COMMANDE PUBLIQUE SARL DNS - protocole d'accord transactionnel
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_105 Christian MOREL DOMAINES DE
COMPETENCES PAR
THEMES
Révision du plan partenarial de gestion
de la demande de logement social et
d'information des demandeurs
(PPGDID) - Avis du conseil municipal
VOTE : UNANIMITE
Conseil Municipal du 10 JUILLET 2025
Procès-verbal sommaire
2/3N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération VOTE
V_DEL_2025_106 Maxime GALLIER FONCTION PUBLIQUE Créations de postes : recrutements à venir
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_107 Frédérique ROUXEL FINANCES LOCALES Association "Bagad de Saint Grégoire" - Octroi d'une subvention pour projet
VOTE : UNANIMITE
V_DEL_2025_108 Laëtitia REMOISSENET INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rappel des Décisions du Maire prises en
application des articles L 2122-22 et L
2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales / Période du
12 juin au 03 juillet 2025
LE CONSEIL PREND ACTE
Conseil Municipal du 10 JUILLET 2025
Procès-verbal sommaire
3/3