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Ordre du Jour - ODJ CM du 25.09.2023
Ordre du Jour - ODJ CM du 15.07.2024
Ordre du Jour - ODJ CM du 27.02.2023
Ordre du Jour - ODJ CM du 20.12.2023
Ordre du Jour - ODJ CM du 12.06.2023
Ordre du Jour - ODJ CM du 24.04.2023
Ordre du Jour - ODJ CM du 27.05.2024
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 27.05.2024)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Justice et droit,
ALBENS CESSENS ÉPERSY MOGNARD
/
ST-GERMAIN-LA-CHAMBOTTE
Commune
Nouvelle
@B7"
Savoie
S'-GIROD
Entrelacs,
le
21
mai
2024
Mesdames
et
Messieurs
les
Adjoints
au
Maire,
Mesdames
et
Messieurs
les
Maires
délégués,
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux, CONVOCATION
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à la séance
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Entrelacs
qui
aura
lieu
:
Le
lundi
27
mai
2024
à 19
heures
30
Salle
plurivalente,
groupe
scolaire
l’Albanaise,
Rue
René
Cassin
Albens
73410
ENTRELACS
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
29
avril
2024
Compte
rendu
des
décisions
prises
en
application
de
l'article
L
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Affaires
relevant
des
Finances
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
2 - Attribution
d'une
subvention
à l'Amicale
du
personnel
d'Entrelacs
Affaires
relevant
de
l'Urbanisme
et du
Foncier
Rapporteur:
Yves
GRANGE
3
- Cession
de
la
parcelle
bâtie
X367p
à
Chambéry
Grand
Lac
Économie
(CGLE),
route
du
Général
Mollard
sur
la commune
déléguée
d'Albens
4 - Convention
d'usage
entre
la Commune
et
le Conservatoire
des
Espaces
Naturels
de
Savoie
portant
sur
le site
du
Marais
des
lres
5
-
Régularisations
foncières
liées
à
l'emprise
de
la
route
de
Collonge
située
sur
la
Commune
déléguée
d'Albens
- M.
CORBOZ
6
-
Régularisations
foncières
liées
à
l'emprise
de
la
route
de
Collonge
située
sur
la
Commune
déléguée
d'Albens
- Mme
MONARD
7 - Dénomination
voie
nouvelle
privée
Route
d'Ansigny
.
:
RS
RE RE
URI
EFFET
RE
ES
EE
EEE
EE
ER
ER
SRTESSE
COMMUNE
NOUVELLE
D'ENTRELACS
CENTRE
ADMINISTRATIF
RENÉ
GAY
+ BP90003
+ ALBENS
» 73410
ENTRELACS
Tél.:
04.79.5417.59
« Fax:
04.79,54.12.77
Email: mairie@entrelacs-savoie.fr
+ www.entrelacs-sauoie.fr Affaires
relevant
des
Travaux
Rapporteur
: André
VERDU
8
- Avenant
n°1
au
marché
relatif
aux
travaux
de
démolitions
de
6
bâtiments
- AAPC
2023/10
LOT
1
9
- Convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
entre
les
communes
d'Entrelacs
et
La
Biolle
pour
la création
d'une
piste
forestière
- Amélioration
de
la desserte
forestière
du
Meyrieux
Phase
II
10
-
Convention
relative
à
la
réalisation
de
travaux
d'amélioration
de
la
desserte
du
Meyrieux
-
Phase
II
Affaires
relevant
des
Ressources
Humaines
Rapporteur
: Claire
COCHET
11
- Créations
/ Modifications
/ Suppressions
12
-
Mandatement
du
Centre
de
Gestion
de
la
Savoie
afin
de
conclure
une
convention
de
participation
sur
le
risque
«
prévoyance
»
13
- Actualisation
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujetions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
Affaires
relevant
des
Affaires
Scolaires
Rapporteur
: Christophe
DERIPPE
14
- Convention
collège
pour
la
mise
à disposition
du
matériel
dans
le cadre
des
Olympiades
15
- Convention
avec
l'USEP
de
la
Savoie
dans
le
cadre
de
l'organisation
des
Olympiades
des
écoles
d'Entrelacs Affaires
relevant
du
Service
Enfance
Jeunesse
Rapporteur
: Françoise
BAIZET-BOYRIES
16
- Renouvellement
du
Projet
Educatif
De
Territoire
(PEDT)
et
du
Plan
Mercredi
— 2024/2027
Je
compte
sur
votre
présence
et
vous
en
remercie.
Dans
cette
attente,
je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à
l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Jean-François
BRAISSAND
Maire
d’Entrelacs
PJ
-
Note
explicative
de
synthèse
-
Compte
rendu
du
PV
précédent
-
Pouvoir
Annexes
-
Convention
usage
CEN
-
Plans
de
régularisation
route
de
Collonge
-
Plan
de
division
parcelle
X367
-
Convention
délégation
maîtrise
ouvrage
-
Convention
travaux
desserte
du
Meyrieux
-
Avenant
n°1
marché
démolitions
6 bâtiments
-
Tableaux
des
emplois
-
Convention
USEP
-__
Convention
avec
le collège
pour
prêt
de
matériel
Olympiades
-__
Convention
renouvellement
PEDT
-
Convention
renouvellement
plan
mercredi