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Conseil Municipal - 17 juin 2011
Document publié le Vendredi 17 juin 2011 par la commune de Courtenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 17 juin 2011)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE COURTENAY
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2011
L’an deux mil onze le dix sept juin à vingt heures quinze, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Courtenay légalement convoqués se sont réunis au lieu habituel de leur séance sous la présidence de Bernard DUBOST, Adjoint au Maire. Laurence MARION a été nommé secrétaire de séance. Marcel TOURNIER, donne pouvoir à Monique QUILLON ; Michel FLAMAND, donne pouvoir à Bernard DUBOST ; Jean-Michel ARENE, donne pouvoir à Hélène BASCOL ; Gilles MOREAU, donne pouvoir à Serge SIRIOUD ; André CHAPIT, donne pouvoir à Christophe BERNARD et Angélique MANOUVRIER absente et excusée.
En application des articles L. 283 à L. 290-1 du code électoral, s’est réuni le conseil municipal de la commune de COURTENAY.
Mise en place du bureau électoral.
Mr Bernard DUBOST 1er Adjoint au Maire (en application de l’article L. 2122-17 du CGCT) a ouvert la séance.
Mme Laurence MARION a été désigné en qualité de secrétaire de séance par le conseil municipal
(art L. 2121-15 du CGCT).
Bernard DUBOST 1er Adjoint au Maire a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 09 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L.2121-17 du CGCT était remplie.
Bernard DUBOST 1er Adjoint au Maire a ensuite rappelé qu’en application de l’article R. 133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par le Maire ou son remplaçant et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin, à savoir : Robert BARRIER, Hélène BASCOL, Laurence MARION, Christophe BERNARD.
Bernard DUBOST a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection des délégués et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales le dimanche 25 septembre 2011. ELECTION DES DELEGUES ET DES SUPPLEANTS :
Le Président a ensuite invité le conseil à procéder, sans débat, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection de trois délégués et trois suppléants candidats.
Election des délégués
Résultats du premier tour de scrutin de l’élection des délégués
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 00 b. Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) 14 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 00 d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] 14 e. Majorité absolue 08
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES
CANDIDATS
(dans l’ordre décroissant des suffrages obtenus et, à
égalité de suffrages, de l’âge des candidats)
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
TOURNIER Marcel 14 quatorze
DUBOST Bernard 14 quatorze
FLAMAND Michel 14 quatorze Élection des suppléants
Résultats du premier tour de scrutin de l’élection des suppléants
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 00 b. Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) 14 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 00 d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] 14 e. Majorité absolue 08
Le procès verbal dressé et clos le 17 juin 2011 à 21 heures a été après lecture, signé par le 1er adjoint au Maire, les autres membres du bureau et le secrétaire de séance.
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INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES
CANDIDATS
(dans l’ordre décroissant des suffrages obtenus et, à
égalité de suffrages, de l’âge des candidats)
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
QUILLON Monique
BARRIB
14 quatorze
BARRIER Robert
SS
14 quatorze
SIRIOUD Serge 14 quatorze