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Déliberation - cms liste des deliberations Partie II du Conseil municipal du 13 novembre
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Déliberation - cms liste des deliberations Partie II du Conseil municipal du 13 novembre)
Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Humanitaire,
Publié / Affiché le 17 /11/2025
Conseil municipal du 13 novembre 2025
VILLE D’EYBENS
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2025
DÉLIBÉRATIONS VOTES
DEL20251113_1 / Cession à titre onéreux des parcelles AI60, AI61, AI62, AI311 et AI303 (Les Ruires, Les Ruires 2 et La Pergola l’Orée du Parc) soumises à baux à construction au profit du bailleur social Pluralis
Délibération approuvée
DEL20251113_2 / Participation financière au titre de la complémentaire santé Délibération approuvée
DEL20251113_3 / Convention de disponibilité Employeur public – SDIS de l’Isère interventions, formations réunions d’instances et de groupement des sapeurs- pompiers volontaires (SPV) sur leur temps de travail
Délibération approuvée
DEL20251113_4 / Adhésion au contrat cadre : Déploiement, émission et livraison de titres restaurant dématérialisés et papiers pour les agents territoriaux de l’Isère
Délibération approuvée
EDUCATION, SPORT ET CULTURE
DEL20251113_5 / Renouvellement de la convention avec le CLC dans le cadre du dispositif péri-éducatif « À la découverte de mon cartable »
Délibération approuvée
DEL20251113_6 / Subvention à projet à l’association L’Insomnante » Délibération approuvée
DEL20251113_7 / Subvention à projet à l’Harmonie Eybens Poisat Délibération approuvée
DEL20251113_8 / Convention de partenariat pédagogique entre les
Conservatoires de musique et de danse d’Eybens et de Seyssinet-Pariset Délibération approuvée
DEL20251113_9 / Avenants année 2025-2026 aux conventions de partenariat portant sur l’éducation artistique et culturelle avec les communes de Bresson et de Poisat
Délibération approuvée
DEL20251113_10 / Convention de partenariat avec le collège Les Saules, le CCAS et le CLC pour l’année scolaire 2025-2026
Délibération approuvée
DEL20251113_11 / Convention entre la Ville d’Eybens et le Centre de Loisirs et Culture de la Ville de Poisat 2025-2026
Délibération approuvée
DEL20251113_12 / Approbation de la convention Intercommunale d’Attribution (CIA) 2026-2031
Délibération approuvée
DEL20251113_13 / Subvention à projet pour le Judo Club d’Eybens Délibération approuvée
AMENAGEMENT URBAIN ET INTERCOMMUNALITE
DEL20251113_14 / Rapport annuel de l’élu mandataire au sein de la SEM TERRITOIRE 38
Délibération approuvée
Le Maire
Nicolas Richard