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Arrêté - ARRETE 25 177 Tournois Henri Abeille Additif
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 25 177 Tournois Henri Abeille Additif)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
VILLE
DE
châteaurenard DE
PROVENCE
KR
BOLICE
MUNICIPALE
Réf.:
CD/JL
U
ARRETE
DU
MAIRE
N° 2025-177
Objet:
Rugby
Club
de
Châteaurenard
-
Tournois
Henri
Abeille -
Jeudi
29
Mai
2025 -
Additif.
Le
Maire
de
la
Commune
de
Châteaurenard,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2212-2
et
L
2213-1
et
suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’article
R
610-5
du
Code
Pénal,
Vu
les
articles
L
325-1
et
L325-2,
L
411-1
et
suivants,
R
110-1
et
suivants,
R
411-5
R
41-8,
R4T-25
à
R
411-28
et
R
417-10
du
Code
de
la
Route,
Vu
l'arrêté
interministériel
en
date
du
24
Novembre
1967
modifié
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
(livre
| -
Huitième
partie
- signalisation
temporaire)
- approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992
modifié),
Vu
l'arrêté
du
Maire
N°2021-243
du
06
Décembre
2021
accordant
délégation
de
fonction
à
M.
CHAUVET
Eric, 2°"
Adjoint
au
Maire
pour
la Sécurité
- Prévention,
Vu
l'arrêté
du
Maire
N°
2025-148
du
22
Avril
2025,
relatif
à
l'organisation
du
tournois
de
Rugby
«
Henri
Abeille
»,
Considérant
qu'à
cette
occasion
il
est
nécessaire
de
réserver
des
places
de
stationnement
aux
bus
des
équipes
participantes.
Considérant
que
le
nombre
important
d'équipes
participant
au
tournois
nécessite
l'utilisation
du
Stade
du
Grand
Quartier
« Louis
Porro
»,
Considérant
qu'à
cet
effet
il
convient
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
sur
le Chemin
du
Grand
Quartier,
ARRÊTE
:
ARTICLE
1:
Le
stationnement
est
interdit,
sur
toute
la
partie
gauche
du
Parking
du
Stade
Pierre
De
Coubertin
et
réservé
aux
bus
des
équipes
participantes:
>
Le
jeudi
29
Mai
2025
de
08H00
à 18H00.
ARTICLE
2:
Le
stationnement
est
interdit
des
deux
côtés
du
Chemin
du
Grand
Quartier,
du
parking
d'Intermarché
jusqu'au
stade
Louis
Porro
:
|.
chateaurenard
com
Hôtel
de
Ville
Rue
Jentelin
- BP
80010-13831
Châteaurenard-de
Provence
Cedex -
04
90
243535
maine@chateaurenardcom >
Le
jeudi
29
Mai
2025
de
08H00
à 18H00.
ARTICLE 3: La
circulation
est
mise
en
sens
unique
sur
le Chemin
du
Grand
Quartier
(depuis
le
magasin
Bricomarché
jusqu'au
Chemin
de
Fontanel),
dans
le sens
Boulevard
Genevet
vers
le Chemin
de
Fontanel:
>
Le
jeudi
29
Mai
2025
de
O8H00
à 18H00.
Une
déviation
avec
indication
« Route
barrée
à
100
mètres
»
est
mise
en
place
à
l'intersection
du
Chemin
du
Grand
Quartier
avec
le
Chemin
du
Four
de
basile.
Les
véhicules
qui
circulent
depuis
le
Chemin
du
Grand
Quartier
seront
déviés
vers
le
Chemin
Fontanel.
ARTICLE
4:
Les
Services
Techniques
Municipaux
sont
chargés
de
mettre
en
place
la
signalisation
provisoire
et
réglementaire.
Les
organisateurs
sont
chargés
de
maintenir
pendant
la
manifestation
la
signalisation
provisoire
mise
en
place
et
de
diriger
les
participants
vers
les
parkings
prévus
pour
l'occasion.
ARTICLE
5:
Toute
infraction
aux
dispositions
du
présent
arrêté
est
passible
des
sanctions
pénales
en
vigueur.
La
verbalisation
n'est
pas
exclusive
d'une
mise
en
fourrière
conformément
aux
dispositions
des
articles
L.325-1
et
L325-2
du
Code
de
la
Route.
ARTICLE
6:
Conformément
aux
articles
R421-1
et
R421-5
du
Code
de
Justice
Administrative,
la
présente
décision
est
susceptible
de
recours
administratif
auprès
de
Monsieur
Le
Maire
où
de
recours
contentieux
devant
le Tribunal
administratif
territorialement
compétent,
directement
par
courrier
où
par
l'application
informatique
« Télérecours
Citoyens
»
via
le
site
internet
wwwtelerecours.fr
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
notification
et
transmission
en
Préfecture
ARTICLE 7: Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Responsable
de
la
Police
Municipale
et
Messieurs
les
Commandants
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
et
du
P.SI.G
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
adressée
à:
>
Monsieur
le
Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie,
>
Monsieur
le
Chef
de
Centre
des
Sapeurs-Pombpiers,
>
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
>
Service
des
Sports,
>
Service
Communication
- Evénementiel,
>
Rugby
Club
de
Châteaurenard.
L
É
Châêteaurenard,
le9
Mai
2025
PUBLIÉ
Eric CHAUVET
-
Adjoint
au
Maire
délégué
à
la
Sécurité
chateaurenardcom
Hôtel
de Ville
Rue
Jentelin - BP
80010
- 13851
Châteaurenard-de-Pi
maire@chateaurenardcom