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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste deliberations Conseil agglo 07 04 2026
Document publié le Mardi 7 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste deliberations Conseil agglo 07 04 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Fiscalité,
LISTE DES DELIBERATIONS
(article L2121-25 modifié du CGCT)
Conseil d’agglomération – Séance du 07 avril 2026
Date de convocation : 31 mars 2026
Président de séance : Antoine CHEREAU, Président sortant puis Claude DURAND, Doyen d’âge et Antoine CHEREAU, Président réélu.
Secrétaire de séance : Gaëtan BARON
Le Conseil d’agglomération a délibéré sur les questions suivantes :
N° Objet Approuvé par
Désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du 09 février 2026 A l’unanimité
DEL20260407_01 Installation des membres du Conseil d’agglomération de Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération – Mandat 2026-2032 A l'unanimité
DEL20260407_02 Election du Président de Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération Par 46 voix
DEL20260407_03 Détermination du nombre de Vice-présidents A l'unanimité
DEL20260407_04 Composition du Bureau d’agglomération A l'unanimité
DEL20260407_05
Election des Vice-présidents et autres membres du Bureau
d’agglomération
- Damien Grasset, 1er Vice-président
- Eric Hervouet, 2ème Vice-président
- Isabelle Rivière, 3ème Vice-présidente
- Claude Durand, 4ème Vice-président
- Cécile Barreau, 5ème Vice-présidente
- Florent Limouzin, 6ème Vice-président
- Anne Boisteau-Payen, 7ème Vice-présidente
- Jean-Michel Brégeon, 8ème Vice-président
- Hubert Cormerais, 9ème Vice-président
- Laurent Bertaud, 10ème Vice-président
- Anthony Bonnet, 11ème Vice-président
- Cécilia Grenet, 12ème Vice-présidente
- Lionel Bossis, 13ème membre du Bureau
- Béatrice Clavier, 14ème membre du Bureau
- Cyrille Cocquet, 15ème membre du Bureau
- Nathalie Sécher, 16ème membre du Bureau
- Jean-Emmanuel Boileau, 17ème membre du Bureau
- Delphine David Gauthier, 18ème membre du Bureau
Par 47 voix
Par 47 voix
Par 47 voix
Par 46 voix
Par 47 voix
Par 47 voix
Par 47 voix
Par 47 voix
Par 47 voix
Par 44 voix
Par 47 voix
Par 44 voix
Par 46 voix
Par 46 voix
Par 46 voix
Par 45 voix
Par 46 voix
Par 46 voix
DEL20260407_06 Lecture de la Charte de l’élu local A l'unanimité
DEL20260407_07 Indemnités de fonction du Président et des autres membres du Bureau d’agglomération Par 45 voix pour et 2 abstentions
DEL20260407_08 Délégations de pouvoir du Conseil d’agglomération vers le Président de la Communauté d’agglomération Par 45 voix pour et 2 abstentions
DEL20260407_09 Délégations de pouvoir du Conseil d’agglomération vers le Bureau d’agglomération Par 45 voix pour et 2 abstentions
DEL20260407_10 Modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres A l'unanimité
DEL20260407_11 Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres A l'unanimité DEL20260407_12 Conditions d’exercice du droit à la formation des élus A l'unanimité
DEL20260407_13 Modalités de prise en charge de la formation et du remboursement des frais A l'unanimité
DEL20260407_14 Remboursement des frais des élus A l'unanimité
DEL20260407_15 Vote des taux d’imposition pour l’année 2026 A l'unanimité
DEL20260407_16 Produit de la taxe GEMAPI pour l’année 2026 A l'unanimité
Mise en ligne sur le site internet le 08 avril 2026