Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste de
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste des deliberations du conseil communautaire du 25 09 2023 mis en ligne le 28 09 2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste des deliberations du conseil communautaire du 25 09 2023 mis en ligne le 28 09 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
ww
GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
| ADMINISTRATION GENERALE |
| FINANCES LOCALES |
1. Délibération 041-069-2023È Modalités de répartition du Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) de l’année 2023 - ADOPTÉE
2. BATEAU TpE)- Exonération de TEOM 2024 - Secteur VALECO - ADOPTÉE
3. DATE EYABTpE) - Soutien aux populations touchées par le séisme au Maroc - ADOPTÉE
| URBANISME
4. BÉNTTENQN LEE y# D 1}k] - Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Conséquences de l'annulation partielle
du PLUi- ADOPTÉE
5. - Autorisation à donner au Président pour signer la convention de projet urbain partenarial avec les consorts MONNEREAU pour la parcelle cadastrée AT 395 rue de la Fromenterie à Saint- Laurent-Nouan- ADOPTÉE
| FONCTION PUBLIQUE |
6. BANITEUOINT IE LE 1}Ek] - Protection sociale complémentaire : Adhésion à la convention de participation
« Prévoyance » proposée par le groupement des centres de gestion du Cher, d'Eure-et-Loir, de l'Indre et du Loir-
et-Cher et détermination de la participation financière de la collectivité- ADOPTÉE
7. - Protection sociale complémentaire: Adhésion à la convention de participation « Santé » proposée par le groupement des centres de gestion du Cher, d'Eure-et-Loir, de l'Indre et du Loir-et-Cher et détermination de la participation financière de la collectivité ADOPTÉE DATE TUE TpE) - Poste de conseiller numérique- ADOPTÉE
9. BANQUETTE] - Modification du règlement de télétravail - ADOPTÉE
| INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
10. - Modification des représentants au sein du Syndicat Mixte du Pays des Châteaux - ADOPTÉE
11. - Autorisation à donner au Président pour signer l'avenant n°2 à la convention relative au financement d'un réseau wifi tourisme avec le SMO Val de Loire Numérique- ADOPTÉE 12. BATTERIE 1}k]- Rapport annuel 2022 du SIEOM de Mer- PREND ACTE 13. BANAITENTNNZ SEE TPE) - Rapport annuel 2022 du SMO VAL DE LOIRE NUMERIQUE- PREND ACTE 14. BATTERIE» 1}k]- Rapport annuel 2022 du SMAEP Saint-Claude- PREND ACTE 15. PANIER IEEx PIE] - Rapport annuel 2022 du Syndicat d'Entretien du Bassin du Beuvron (SEBB) - PREND ACTE
Liste des délibérations examinées lors du
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023 | EAU ET ASSAINISSEMENT
| EAU POTABLE
16. BATTETN TNA: ZM Ipk|- Créances éteintes - ADOPTÉE
| ASSAINISSEMENT COLLECTIF
17. BATTERIE LM I»E] - Créances éteintes - ADOPTÉE
| DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
18. DATI TE NOTE y 1Ipk! - Acquisition de la parcelle ZD n°112 à Maslives appartenant à Mme MELOT née
MEGRET Joëlle. - ADOPTÉE
| HABITAT ET TRANSITION ECOLOGIQUE
| HABITAT
19. BAISE IE Er EL) - Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer le marché de prestation
de service pour la gestion de deux aires d'accueil des gens du voyage situées à Saint-Laurent-Nouan et à Mer-
ADOPTÉE
| TRANSITION ECOLOGIQUE
20. BANITENTNT SET I»k! - Adhésion à l'association Agence Régionale Energie Climat Centre-Val de Loire -
ADOPTÉE
| EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES
| EQUIPEMENTS NAUTIQUES
21. BANTTENTNN ENT EEE TI}k] - Centre aquatique du Grand Chambord - rapport annuel du concessionnaire -
exercice 2022- PREND ACTE
| RELEVE DES DECISIONS DU PRESIDENT
2 3