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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste des deliberations du conseil communautaire du 26 06 2023 mis en ligne le 10 07 2023
Document publié le Lundi 26 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - liste des deliberations du conseil communautaire du 26 06 2023 mis en ligne le 10 07 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Éducation,
ww
GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
| ADMINISTRATION GENERALE |
| FINANCES LOCALES |
DATE TOUL EXT IL) - Vote des comptes de gestion 2022 - ADOPTÉS
DATE TU L I EE EE TPE) - Vote des comptes administratifs 2022 - ADOPTÉS
DATENT ET TTL) - Affectation des résultats 2022 - ADOPTÉE
=: - - Décision modificative n° 2 du Budget « Centre Aquatique Communautaire » - ADOPTÉE
DATE TN IEEE pk) - Délibération sur les acquisitions et cessions immobilières 2022- ADOPTÉE nBWN>
| FONCTION PUBLIQUE |
6. - Plan de développement des compétences des agents de la Communauté de communes du Grand Chambord 2023-2025- ADOPTÉE
7. - Guide de développement des compétences des agents de la Communauté de communes du Grand Chambord
8. DATE CLIENTS TpE)- Recours au contrat d'apprentissage- ADOPTÉE
9. DANSE IE EP 1i}Ek] - Suppression d'un emploi non permanent d'éducateur des activités physiques et sportives- ADOPTÉE
10. DÉLITS TE] - Suppression d'un emploi vacant d'attaché territorial - ADOPTÉE
11. BATIE TTNLEEZ FÆTipk- Accord de Consortium ITEEneraire- ADOPTÉE
| INSTITUTION ET VIE POLITIQUE |
DAT TE TNT ET TE 1»Ek] - Désignation des représentants au sein du comité de programmation LEADER du
Groupe d'Action Locale (GAL) du Pays des Châteaux pour la programmation 2023-2027 - ADOPTÉE 13. BANITENTNT ET CE TI}Lk) - Modification de la composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - ADOPTÉE
| EAU ET ASSAINISSEMENT |
| EAU POTABLE |
14. BANTTENONNNT EEE) - Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer la convention de
fourniture d'eau potable en secours entre la communauté de communes du Grand Chambord et la communauté
d'Agglomération de Blois - ADOPTÉE
Liste des délibérations examinées lors du
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LUNDI 26 JUIN 2023 | DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
15. PALIER LE) - Exonération de loyers - MANTEAU Matthieu - Local 4 place du commerce à Tour- en-Sologne - ADOPTÉE
16. PENTIER y PIE] - Exonération de loyers - SARL La Cheminée - Local 5 impasse de Thoury à Neuvy- ADOPTÉE
17. PANIER IEX PIE] - Désaffectation et déclassement du bien situé 47 rue de Candy à Bracieux- ADOPTÉE
18. DÉTÉETNIEITETPE - Annulation de la délibération n°041-127-2022 du 19/12/2022 - Vente du bien situé 47 rue de Candy à Bracieux - ADOPTÉE
19. - Autorisation à donner à Monsieur le Président (ou son représentant dûment habilité) pour acquérir les parcelles cadastrées section AK n°591-593-597 à Maslives appartenant à l'indivision GENDRIER - ADOPTÉE
20. - Vente de la parcelle AC n°256(àa) située sur la Zone d'activités du Noyer Goujon à Montlivault au profit de la SARL LELOUP (ou toute société s'y substituant dans le cadre de cette transaction) — ADOPTÉE
| DEVELOPPEMENT CULTUREL
21. PETITE NON IE EYE IE) - Autorisation à donner à Monsieur le Président (ou son représentant dûment
habilité) pour signer une convention de gestion et d'occupation avec la commune de Saint-Dyé-sur-Loire pour
l'équipement « Le Pressoir - espace culturel du Grand Chambord » - ADOPTÉE
| HABITAT ET TRANSITION ECOLOGIQUE
| HABITAT
22. - Adhésion au groupement de commandes pour le suivi et l'animation des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat sur les territoires de Beauce Val de Loire et du Grand Chambord- ADOPTÉE
23. - Prolongation du marché de prestation de services pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage - ADOPTÉE
24. PBATTTE NON IE TI 1}Ek)- Garantie d'emprunt à la société SCALIS pour la construction de 15 logements situés
rue des Mardelles à Mont-près-Chambord- ADOPTÉE
| EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES
| EQUIPEMENTS NAUTIQUES
25. - Conditions du transfert de la piscine de Bracieux - Procès-verbal de mise à disposition- ADOPTÉE
26. - Transfert de la piscine de Bracieux - Transfert des prêts contractés et en cours - ADOPTÉE
27. - Transfert de la piscine de Bracieux - Détermination de l'Attribution de Compensation Provisoire de la commune de Bracieux dans le cadre de la déclaration d'intérêt communautaire de la piscine de Bracieux. - ADOPTÉE
28. PERTE TE Transfert de la piscine de Bracieux- Délibération modificative n°2 du Budget Général- ADOPTÉE
2 | SERVICES A LA POPULATION
| ECOLE DE MUSIQUE
29. Délibération 041-064-2023ÆMEIET TS du règlement intérieur de l'école de musique intercommunale du Grand Chambord - ADOPTÉE
30. - Autorisation à donner à Monsieur le Président pour la signature d'une convention d'objectifs avec les associations de musique du Grand Chambord- ADOPTÉE 31. - Autorisation à donner à Monsieur le Président pour la signature d'une convention d'objectifs avec « l'école intercommunale de musique de Vineuil Saint-Claude » - ADOPTÉE
| AUTRES
32. BETTY L}Lk) - Autorisation à donner à Monsieur le Président pour déposer un dossier de
candidature à l'appel à projet « Plan de paysage 2023 » et signer une convention financière- ADOPTÉE
33. - Régularisation du système d'endiguement de l'Ardoux avant transfert de l'Etat aux EPCI. - ADOPTÉE
| RELEVE DE DECISIONS
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