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Compte-Rendu - cr 2015 12 16
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nom-la-Bretèche.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 2015 12 16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Outre-mer,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
MERCREDI
16 DÉCEMBRE
2015
À 20H30
L'an
deux
mille
quinze,
Le
seize
décembre
à vingt
heures
trente,
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gilles
STUDNIA,
Maire
de
Saint-Nom-la-Bretèche,
Vice-président
de
la
communauté
de
communes
Gally
Mauldre.
Présents
: Gilles
STUDNIA,
Axel
FAIVRE,
Muriel
DEGAVRE,
Karine
DUBOIS,
Gérard
PARFAIT,
Sylvie
SORMAIL,
Florent
BORON,
Carla
MARTINS-NETO,
Camilla
BURG,
Pierre
VEZY,
Dominique
GERBERT,
Anne
GUINAMARD,
Grégory
DUTREVY,
Bertrand
CHANZY,
Christian
PERROUD),
Jean-
Marie
CHAZAL.
Procurations
:
Eric
FROMMWEILER
à Pierre
VEZY
Isabelle
TRAPPIER
à Gérard
PARFAIT
Thomas
BATIGNE
à Florent
BORON
Agathe
SCARDILI
à Grégory
DUTREVY
Karel
KURZWEIL
à Gilies
STUDNIA
Christophe
GOETHALS
à Camilla
BURG
Karine
LATOS-MAINA
à Muriel
DEGAVRE
Michel
MOREAU
à Axel
FAIVRE
Capucine
DESBOIS
à Carla
MARTINS-NETO
Elisabeth
CHAPPEY
à Karine
DUBOIS
Manuelle
WAJSBLAT
à Christian
PERROUD
Marie-Pierre
DRAIN
à
Bertrand
CHANZY
Absent
: Christian
GHEZ
Secrétaire
de
séance
: Pierre
VEZY
Monsieur
le
Maire
constate
que
le quorum
est
atteint
et
déclare
la séance
ouverte
à 20h35.
A)
Notes
de
Synthèse
:
Entendu
les
exposés
des
rapporteurs
et
après
en
avoir
délibéré,
N°
2015-12/76:
Adhésion
à
un
groupement
de
commandes
pour
le
service
de
transports
en
autocars
avec
chauffeur.
. RAPPORTEUR
: Axel
FAÏVRE LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l’unanimité,
AUTORISE
l'adhésion
de
la
commune
au
groupement
de
commandes
auquel
participeront
les
collectivités
locales
suivantes:
Andelu,
Bazemont,
Chavenay,
Crespières,
Davron,
Feucherolles,
Herbeville,
Mareil-sur-Mauldre,
Maule,
Montainville,
Saint-Nom-La-Bretèche,
Communauté
de
Communes
Gally
Mauldre.
°
ACCEPTE
les
termes
de
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
pour
le
service
de
transport
en
autocar
avec
chauffeur,
annexée
à
la présente
délibération.
AUTORISE
Monsieur
le
maire
à
signer
la
convention
ainsi
que
tous
les
documents
pris
pour
son
application. ACCEPTE
que
la Communauté
de
communes
soit
désignée
comme
coordonnateur
du
groupement
ainsi
formé.
ONT
VOTÉ
POUR:
Gilles
STUDNIA,
Axel
FAIVRE,
Muriel
DEGAVRE,
Karine
DUBOIS,
Gérard
PARFAIT,
Sylvie
SORMAIL,
Florent
BORON,
Eric
FROMMWEILER
représenté
par
Pierre
VEZY,
Carla
MARTINS-NETO,
Camilla
BURG,
Isabelle
TRAPPIER
représentée
par
Gérard
PARFAIT,
Thomas
BATIGNE
représenté
par
Florent
BORON,
Pierre
VEZY,
Agathe
SCARDILI
représentée
par
Grégory
DUTREVY,
Karel
KURZWEIL
représenté
par
Gilles
STUDNIA,
Christophe
GOETHALS
représenté
par
Camilla
BURG,
Karine
LATOS-MAINA
représentée
par
Muriel
DÉGAVRE,
Michel
MOREAU
représenté
par Axel
FAIVRE,
Capucine
DESBOIS
représentée
par
Carla
MARTINS-NETO,
Dominique
GERBERT,
Anne
GUINAMARD,
Grégory
DUTREVY,
Elizabeth
CHAPPEY
représentée
par
Karine
DUBOIS,
Manuelle
WAJSBLAT
représentée
par
Christian
PERROUD,
Bertrand
CHANZY,
Marie-
Pierre
DRAIN
représentée
par
Bertrand
CHANZY,
Christian
PERROUD),
Jean-Marie
CHAZAL.
N°
2015-12/77:
Convention
de
mise
à
disposition
de
personne
à
intervenir
avec
la
communauté
de
communes
Gally
Mauldre
et
la
commune
de
Saint-Nom-la-Bretèche
RAPPORTEUR
: Axel
FAIVRE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
Punanimité,
APPROUVYE
la
convention
de
mise
à
disposition
à
intervenir
avec
la
Communauté
de
Communes
Gally
Mauldre
pour
la
mise
à
disposition
partielle
d’un
agent
intercommunal
pour
le
CCAS
de
Saint
Nom
la
Bretèche.
à
AUTORISE
le
Maire
à signer
ladite
convention.
ONT
VOTÉ
POUR:
Gilles
STUDNIA,
Axel
FAIVRE,
Muriel
DEGAVRE,
Karine
DUBOIS,
Gérard
PARFAIT,
Sylvie
SORMAIL,
Florent
BORON,
Eric
FROMMWEILER
représenté
par
Pierre
VEZY,
Carla
MARTINS-NETO,
Camilla
BURG,
Isabelle
TRAPPIER
représentée
par
Gérard
PARFAIT,
Thomas
:
BATIGNE
représenté
par
Florent
BORON,
Pierre
VEZY,
Agathe
SCARDILI
représentée
par
Grégory
DUTREVY,
Karel
KURZWEIL
représenté
par
Gilles
STUDNIA,
Christophe
GOETHALS
représenté
par
Camilla
BURG,
Karine
LATOS-MAINA
représentée
par
Muriel
DEGAVRE,
Michel
MOREAU
représenté
par Axel
FAIVRE,
Capucine
DESBOIS
représentée
par
Carla
MARTINS-NETO,
Dominique
GERBERT,
Anne
GUINAMARD,
Grégory
DUTREVY,
Elizabeth
CHAPPEY
représentée
par
Karine
DUBOIS,
Manuelle
WAJSBLAT
représentée
par
Christian
PERROUD,
Bertrand
CHANZY,
Marie-
Pierre
DRAIN
représentée
par
Bertrand
CHANZY,
Christian
PÉRROUD,
Jean-Marie
CHAZAL. N°
2015-12/78:
Nomination
d'un
membre
du
comité
consultatif
scolaire-périscolaire
—
candidature
de
Mme
Juliette
HURET
RAPPORTEUR
: Monsieur
LE
MAIRE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité,
DÉCIDE
de
nommer
Mme
Juliette
HURET
membre
du
comité
consultatif
scolaire-périscolaire,
représentante
de
la population
de
Saint-Nom-la-Bretèche.
ONT
VOTÉ
POUR:
Gilles
STUDNIA,
Axel
FAÎVRE,
Muriel
DEGAVRE,
Karine
DUBOIS,
Gérard
PARFAIT,
Sylvie
SORMAIL,
Florent
BORON,
Eric
FROMMWEILER
représenté
par
Pierre
VEZY,
Carla
MARTINS-NETO,
Camilla
BURG,
Isabelle
TRAPPIER
représentée
par
Gérard
PARFAIT,
Thomas
BATIGNE
représenté
par
Florent
BORON,
Pierre
VEZY,
Agathe
SCARDILI
représentée
par
Grégory
DUTREVY,
Karel
KURZWEIL
représenté
par
Gilles
STUDNIA,
Christophe
GOETHALS
représenté
par
Camilla
BURG,
Karine
LATOS-MAINA
représentée
par
Muriel
DEGAVRE,
Michel
MOREAU
représenté
par Axel
FAIVRE,
Capucine
DESBOIS
représentée
par Carla
MARTINS-NETO,
Dominique
GERBERT,
Anne
GUINAMARD,
Grégory
DUTREVY,
Elizabeth
CHAPPEY
représentée
par
Karine
DUBOIÏS,
Manuelle
WAJSBLAT
représentée
par
Christian
PERROUD,
Bertrand
CHANZY,
Marie-
Pierre
DRAIN
représentée
par
Bertrand
CHANZY,
Christian
PERROUD),
Jean-Marie
CHAZAL.
B)
Questions
diverses
La
séance
prend
fin
à 21h00.
Fait à Saint-Nom-la-Bretèche,
le
18
décembre
2015,
Affiché
le
18
décembre
2015.
Maire
de
Saint-Nom-la-Bretèche,
Vice-président
de la conmnaué
de
communes-Gally
dre