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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Déliberation - LAV53DA24DM1023DM06724 TARIF 2 Produits Derives Bougies Boutique Musée SignÉ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Entrepreneuriat et startup,
DÉCISION MUNICIPALE
N° 067 / 2024
DU 23 OCTOBRE 024
TARIF DE 2 PRODUITS DÉRIVÉS "BOUGIES ARTISANALES" MIS EN VENTE À LA BOUTIQUE DU MUSÉE D'ART NAÏF ET D'ARTS SINGULIERS
Nous, Maire de la Ville de Laval,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L2122-22 et L2122-23,
Vu la délibération en date du 26 septembre 2022 par laquelle le conseil municipal a délégué au Maire une partie de ses attributions notamment de fixer les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur voies et autres lieux publics et, d'une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n'ont pas un caractère fiscal,
Vu l'arrêté n° 113 / 2024 du 8 octobre 2024 relatif à la délégation temporaire de fonctions de Bruno Bertier, premier adjoint,
Considérant que la ville de Laval souhaite mettre en vente des produits dérivés à la boutique du Musée d'Art Naïf et d'Arts Singuliers,
Qu'il importe de fixer le prix de ces produits dérivés destinés à la vente,
DÉCIDONS
Article 1er
La ville de Laval met en vente à la boutique du Musée d'Art Naïf et d'Arts Singuliers les produits dérivés, aux tarifs suivants :
- Bougie rondes inspirée du tableau "La Clairière" d'Antoinette Dumas, senteur boisée, prix public unitaire de 15 euros TTC,
- Bougie rondes inspirée de "Bouquet de Mimosas" de Séraphine De Senlis, senteur Mimosa, prix public unitaire de 15 euros TTC,
Article 2
Il sera rendu compte au conseil municipal de la présente décision.
Article 3
Madame la Directrice Générale des Services de la ville est chargée de l'exécution de la présente décision.
Pour le Maire et par délégation,
L'adjoint en charge
de la transitions urbaine,
des affaires générales
et du personnel
Signé : Bruno Bertier