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Déliberation - D2024 03 030
Déliberation - D2024 12 127
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Déliberation - D2024 12 127)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
MAIRE
ER
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
on
Délibération
n°
D2024-12-127
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le dix-sept
décembre,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
PRAZ-SUR-ARLY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Yann
JACCAZ,
Maire.
Présents
: MM.
Yann
JACCAZ,
Jean-Paul
JACCAZ,
Pierre
BESSY,
Solange
COOKE,
Carine
DUNAND,
Alain
QUINET,
Claude
JOND,
Stéphane
GRAFF,
Franck
PRADEL,
Sophie
JUELLE
Absents
excusés
: Catherine
CSIBI-FRANZOSINI
Procurations:
Stéphanie
PERNOD
donne
pouvoir
à
Yann
JACCAZ,
Ghislaine
GACHET-PONNAZ
donne
pouvoir
à
Stéphane
GRAFF,
Nicolas
ELIE
donne
pouvoir
à Pierre
BESSY
Secrétaire
de
séance
: Alain
QUINET
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le 10 décembre
2024
D2024-12-127
OBJET
: CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
ANTONIN
CHIBERCHES,
ICE
CROSS
—
SAISON
2024-2025
Rapporteur
: Carine
DUNAND
Exposé : La commune
de
Praz-sur-Arly
souhaite
soutenir
financièrement
les sportifs
de
haut
niveau
du
territoire.
Une
convention
de
partenariat
est alors
mise
en
place
pour
acter
les engagements
de
chaque
partie.
Par
ses
précédents
résultats
durant
les
Championnats
du
monde
d'lce
Cross,
Antonin
Chiberches
a
fièrement
représenté
la commune.
La
Commission
Sport
propose
de
renouveler
pour
la
saison
2024-2025
le
partenariat
sportif
avec
cet
athlète
aux
conditions
suivantes
: la commune
engage
une
aide
financière
annuelle
décomposée
en
une
part fixe de
1500
€ et deux
parts
variables
dépendants
à
la
fois
de
la
participation
du
sportif
aux
compétitions
inscrites
au
calendrier
pour
un
montant
maximum
de
1 500
€ et de
ses
résultats
pour
un
montant
maximum
de
22
800
€.
Il
est
notamment
attendu
que
l'athlète
s'engage
à
promouvoir
les
couleurs
de
la
commune
lors
des
compétitions
auxquelles
il participe.
Il devra
par
ailleurs,
dans
la
mesure
du
possible,
se
mettre
à disposition
de
la commune
lors
de
manifestations
à caractère
sportif ou
promotionnel.
Décision : Le Conseil
municipal,
entendu
l'exposé
du
rapporteur,
après
en
avoir
délibéré
:
>
APPROUVE
la convention
de
partenariat
entre
la commune
de
Praz-sur-Arly
et Antonin
Chiberches
aux
conditions
exposées
ci-dessus.
>
AUTORISE
le maire
ou
son
représentant
à signer
cette convention
et tout document
s'y rapportant.
>
DIT
que
les dépenses
afférentes
à cette
convention
seront
inscrites
au
budget
primitif 2025
Amendements
: Néant
Adoption
:
Conseillers
présents
ge
Procurations…….
…
03
Votants Pour
36, route de Megève
74120
Praz-sur-Arly
— 04
50 21
90
28
accueil@mairie-prazsurariy.fr - www.mairie-prazsurarly.fr MAIRIE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Secrétaire
de
séance
Le
maire
Alain
QUINET
Yann
JACCAZ
Fait et délibéré
les jour,
mois
et an ci-dessus.
Au
registre
sont les signatures.
CERTIFIEE
EXECUTOIRE
en
vertu
de
la télétransmission
en
Sous-Préfecture
le (voir
visa).
Publiée
par extrait, au
compte-rendu
affiché sur le site de
la Mairie
le 20/12/2024.
La
présente
délibération
peut faire l'objet d'un
recours
pour excès
de
pouvoir
devant la juridiction compétente
dans
un délai de deux
mois
à compter de sa publication
et de sa réception
par le représentant de l'Etat.
36,
route
de
Megève
74120
Praz-sur-Arly
— 04
50
21
90
28
accueil@mairie-prazsuranly.fr
- www.mairie-prazsuranly.fr