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Procès Verbal - PV CM 2025 02 18 sign
Procès Verbal - PV CM 02 05 19
Procès Verbal - PV 3 05 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mens.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 3 05 18)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Banque,
Bernard,
Maire
de
Mens.
Etaient
présents
COQUET
Bernard,
BARBE
Anne-Marie,
CALVAT
Marcel,
CHABERT
Jean-Paul,
CHEVALIER
Bernard,
DUSSERT
Daniel,
GIOVANEHI
Rosa-Maria,
JOSSERAND
Laurianne,
MENVIELLE
Véronique,
DANGLES
Gérard,
SAUZE
Carole,
GOUTEL
Jean
Louis,
DIDIER
Claude,
CHEVALLY
Gérard,
REICHMUTH
Sophie
Excusés,
néant,
Absents
: néant
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en exercice
et
peuvent
délibérer valablement
en
exécution
de
l’article
L.
2121-
17
du
Code
général
des
Collectivités
territoriales.
Le
Maire
ayant ouvert
la
séance
et
fait
l’appel
nominal,
il
a
été
procédé,
en
conformité
de
l’article
L.
2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
à
l’élection
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil
Madame
Anne
Marie
BARBE
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction.
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
Municipal
peut
délibérer.
Le
Maire
ouvre
la
séance
à
18H35
et
annonce
l’ordre
du
jour
ORDRE
DU
JOUR:
1.
Approbation
du
Procès-Verbal
du
29
mars
2018
et
du
5
avril
201$;
2.
Annulation
de
créance
suite
à jugement
d’effacement
de
dette;
3.
Suite
de
la
consultation
extension
du
vestiaire foot
4.
SEDI
engagement
des
investissements
201$
—
éclairage
public,
réseaux
sec
dans
le
cadre
du
PREP
et
autres
secteurs
5.
Subventions
aux
associations
6.
Questions
diverses
Approbation
du
Procès-Verbal
du
29
mars
et
5 avril
2018
.
29
mars
2018
avec
une
modification
Adopté
avec
14 voix
pour et
1 abstentions
.
5 avril
2018
Adopté
avec
13
voix
pour et
2
abstentions
Annulation
de
créance
suite
à jugement
d’effacement
de
dette
La
Trésorerie
a
communiqué
à
la
commune
le
jugement
d’effacement
de
dettes
pour
NOEL
Dominique.
Elle
demande
au
Conseil
Municipal
d’annuler
le
montant
dû
de
377,80
€
par
un
mandat
au
compte
6542.
Le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité
décide
•
de
statuer
sur
l’admission en
non-valeur
des
titres
de
recettes
dont
la
liste
sera
annexée
à
la
délibération,
d’acter
que
le
montant
total
de
ces
titres de
recettes
s’élève
à
377,80
euros.
•
d’inscrire
ces
crédits
en
dépenses
au
budget de
l’exercice
en
cours
de
la
commune
Le
jugement
et
la
liste
des
créances
sont
annexées
à
la
délibération
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTÉ
-
ÉGALITÉ
-
FRATERNITÉ
Conseil
Municipal
du
3
mai
2018
PROCES-VERBAL
Nombre
de
Présents
Excusés
Absent
conseillers
avec
en
exercice
pouvoir
Les
conseillers
municipaux
de
Mens
régulièrement
convoqués
en
15
15
0
0
date
du
19
avril
2018
se
sont
réunis
à
la
Mairie
de
Mens,
le
3
mai
à
dix-huit
heures
trente,
sous
la
présidence
de
M.
COQUET
Conseil
Municipal
du
3 mai
2018
-
1 Suite de
la
consultation
extension
du
vestiaire
foot
La
consultation
réalisée
sur
la
base
du
cahier
des
charges
établi
par
l’Architecte
du
projet
a fait l’objet
des réponses
suivantes
23
réponses
de
20
entreprises
sur
10
lots.
NUMÉRO
LOT
NBR
DE
RÉPONSES
RECUES
Lot
01
Lot
02
Lot
03
Lot
04
LotOS Lot
06
LotO7
1
Lot08
1
LotO9
2
LotlO
2
TOTAL
23
Le
coût
HT
est
très
supérieur
à
l’estimatif
initial
:
72
660
€
HT
au
lieu
de
57
500
€
HT.
Les
négociations
entamées
avec
les
entreprises
n’ont
permis
qu’une
révision
très
à
la
marge
de
quelques
devis.
Un
chiffrage
a
été
refait
sans
réalisation
de
l’accès
aux
combles.
Le
coût
est
ramené
à
62141,17€
HT.
Il
faut
noter
que
le
déplacement des
tuyaux
de
VMC
dans
les
combles
a
été
maintenu.
De
ce
fait,
les
raccordements
dans
l’extension
du
bâtiment
ne
seront
donc
pas
à
modifier
si
l’accès
aux
combles
est
réalisé
dans
un
deuxième
temps.
Le
coût
lié
au
déplacement des
tuyaux
de
la
VMC
est
de
600
€
HT
sur
un
montant
du
lot 9
de 7560
€
HT).
commune
de
Mens
-
VESTIAIRE
FOOT
extension
DETAIL
COUT
LOT
igros
oeuvre
LOT 2
VRD-aménagement
abords
LOT 3
Étanchéité
toiture
terasse
LOT4
Menuiseries
extérieures
bois
LOT
6 Second
OEuvre
LOT7
carrelages
LOT8
enduits
peintures
LOT
9 plomberie-sanitaires-chauffage-ventilation
LOT
10
électricité
Le
plan
de
financement
est
ajusté
en
conséquence
Après
avoir
entendu
l’exposé
du
Maire
et
après
l’unanimité,
décide
€TH
entreprises
retenues
16604.17 eurl
MCM
5 013.76
eurl
MCM
3612.00
SENSO
Étanchéité
3880.00
Ets
Serge
MARRY
5 322.21
Ets
Serge
MARRY
7500.00
GMC
carrelage
594.75
Les
peintures
du
Trièves
7560.00
Ets
Mickael
JOUBERT
3554.28
sarI
TRIEV’ELEC
en
avoir
débattu,
le
Conseil
Municipal,
à
•
de
se
prononcer
favorablement
sur
le
montant
de
l’investissement
et
le
plan
de
financement
actualisés
présentés
ci-après
•
D’affecter
un
autofinancement
de
16
891.92
€
dont
14
034.22
€
sur
les
coûts
éligibles
FFF
et
2 857.70
€
sur
les
autres
coûts
•
D’autoriser
le
Maire
à
solliciter
l’ensemble
des
subventions
inscrites
au
plan
de
financement
ci-après
et
à signer
toute
convention
relative
à ce
projet.
•
D’autoriser
Le
Maire
à signer
les
bons
de
commande
des
entreprises
retenues
et
à
lancer
les
travaux.
3 4 2 3 3 2
Honoraires
architecte
non
éligible
FFF
8 500.00
Patrice
SAYEHAT
COUT
TOTAL
HT
62
141.17
Dont
travaux
éligibles
FFF
53
641.17
Conseil
Municipal
du
3 mai
2018
-
2 PLAN
DE
FINANCEMENT
COUT
TOTAL
62141.17
dont
éligible
FFF
53641.17
86.32%
Financements DETR
9926.97
18.51%
en
cours
d’instruction
Département
18774.41
35.00%
phase
affermissement
devis
reçus
Région
6905.72
12.87%
en
cours
dinstruction
FFF
4 000.00
7.46%
en
cours
dinstruction
total
financements
39
607.10
73.84%
AUTOFINANCEMENT
14
034.07
26.
16%
TOTAL
53641.17
100.00%
éligiblehorsFFF
8500.00
13.68%
Fi n
an ce
me
nts
DETR
1573.03
18.51%
en
cours
dinstruction
Département
2 975.00
35.00%
phase
affermissement
devis
reçus
Région
1094.28
12.87%
en
cours
d’instruction
FFF
0.00
0.00%
en
cours
d’instruction
total
financements
5642.31
66.38%
AUTOFINANCEMENT
2 857.69
33.62%
TOTAL
8500.00
100.00%
TOTAL
AUTOFINANCEMENT
16891.76
27.
18%
sur
le
coût
total
Le
Maire
fait
part
de
sa
volonté
de
lancer
les
travaux
rapidement
mais
il
indique
qu’ils
ne
seront,
à
priori,
pas
terminés
avant
le
début
de
la
saison.
SEDI
engagement
des
investissements
2018
—
éclairage
public,
réseaux
sec
dans
le
cadre
du
PREP
et
autres
secteurs
1.
affaire
17-003-226
enfouissement
BT/FT
Bourg
rue
Saint
Gitaud
Suite
à
la
demande
de
la
commune,
le
Syndicat
des
Energies
du
Département
de
l’Isère
(SEDI)
envisage
de
réaliser
les
travaux
présentés
ci-dessous
dès
obtention
des
financements.
1.1.
SEDI
travaux
sur
le
réseau
d’électricité
Après
études,
1
-
le
prix
de
revient prévisionnel
TTC
de
l’opération
est
estimé
à:
106
640
€
2
-
le
montant
total
de
financement
externe
serait
de:
106
640
€
3
-
la
participation
aux
frais
de
maîtrise
d’ouvrage
du SEDI
s’élève
à:
O
€
4
-
la
contribution
aux
investissements
s’élèverait
à
environ
:
O
€
Afin
de
permettre
au
SEDI
de lancer
la
consultation
des
entreprises,
il convient
de
-
prendre
acte
de
l’avant-projet
et
du
plan
de
financement
initiaux,
-
prendre
acte
de
l’appel
de
contribution
aux
frais
de maîtrise
d’ouvrage
du
SEDI.
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Bernard
Chevalier
et
après
en
avoir
débattu,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
•
PREND
ACTE
de
l’avant-projet et
du
plan
de
financement
prévisionnels de l’opération:
Prix
de
revient
prévisionnel
:
106
640
€
Financements
externes
:
106
640
€
Participation
prévisionnelle
:
O
€
(frais
SEDI
+
contribution
aux
investissements)
Conseil
Municipal
du
3 mai
2018
-
3 •
PREND
ACTE
de
la
participation
aux
frais
de
maîtrise
d’ouvrage
du
SEDI
pour
O
€
et
de
sa
contribution
aux
investissements
pour
O f.
Toute
modification
ferait
l’objet
d’une
nouvelle
délibération.
•
AUTORISE
le
Maire
à
signer
toutes
conventions
relatives
à
ces
travaux
dans
le
cadre
de
l’enveloppe
ci-dessus
1.2.
SEDI
travaux
surie
réseau
France
Télécom
Après
études,
1 -
le
prix
de
revient prévisionnel
TTC
de
l’opération
est
estimé
à:
19
499
€
2 -
le
montant
total
de
financement externe
serait
de:
O
€
3 -
la
participation
aux
frais
de
maîtrise
d’ouvrage
du
SEDI
s’élève
à:
810
€
4-
la
contribution
aux
investissements
s’élèverait
à environ
:
18
689
€
Afin
de
permettre
au
SEDI
de lancer
la
consultation
des
entreprises,
il convient
de
-
prendre
acte
de
l’avant-projet
et
du
plan
de
financement
initiaux,
-
prendre
acte
de
l’appel
de
contribution
aux frais
de maîtrise
d’ouvrage
du
SEDI.
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Bernard
Chevalier
et
après
en
avoir
débattu,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
•
PREND
ACTE
de
l’avant-projet et
du
plan
de
financement
prévisionnels de l’opération:
Prix
de revient
prévisionnel
:
19
499
€
Financements
externes
:
O €
Participation
prévisionnelle
:
19
499€
(frais
SEDI
+
contribution
aux
investissements)
•
PREND
ACTE
de
la
participation
aux
frais
de
maîtrise
d’ouvrage
du SEDI
pour
810
€
et de
sa
contribution
aux
investissements
pour
18
689
€.
Toute
modification
ferait
l’objet
d’une
nouvelle
délibération.
Pour
un
paiement
en
3
versements
(acompte
30%
- acompte
50%
puis
solde)
•
AUTORISE
le
Maire
à
signet
toutes
conventions
relatives
à
ces
travaux
dans
le
cadre
de
l’enveloppe
ci-dessus
2.
affaite
17-004-226
rénovation
de
l’éclairage
public
programme
2018
Suite
à
la
demande
de
la
commune,
le
Syndicat
des
Energies
du
Département
de
l’isère
(SEDI)
a
étudié
la
faisabilité
du
programme
2018
de
rénovation
de
l’éclairage
public
qui
consiste
en
la
rénovation
de
37
luminaires,
dont
27
fonctionnels
à
technologie
Led
pour
les
entrées
du
village
et
les
hameaux
—
10
dans
le
centre
historique
ainsi qu’en
la
dépose
et
ajout
de
3
luminaires
dans
le
centre
historique. Bernard
Chevalier
précise
que
les
déplacements
et
ajouts
de
luminaires
ont,
plus
particulièrement
pour
objectif
d’éviter
les
points noirs
Place de
la
halle et
de
réaliser
des
économies
très
significatives
par
rapport
aux
consommations actuelles.
Les
montants
prévisionnels
sont
les
suivants
1 -
le
prix
de
revient
prévisionnel
TTC
de
l’opération
est
estimé
à:
53
612
€
2
- le
montant
total
de
financement
externe
serait
de:
32
000
€
3
- la
participation
aux
frais
de maîtrise
d’ouvrage
du
SEDI
s’élève
à:
777
€
4
- la
contribution
aux
investissements
s’élèverait
à
environ:
20
636
€
Dont
8 488
€
récupérable
au
titre
du
FCTVA
Afin
de
permettre
au
SEDI
de
lancer
la
consultation
des
entreprises,
il convient
de
- prendre
acte
de
l’avant-projet
et
du
plan
de financement
initiaux,
- prendre
acte
de
l’appel
de
contribution
aux
frais
de
maîtrise
d’ouvrage
du
SEDI.
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Bernard
Chevalier
et
après
en
avoir
débattu,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
•
PREND
ACTE
de
l’avant-projet et
du
plan
de
financement
prévisionnels de l’opération:
Prix
de
revient prévisionnel
:
53
612
€
Financements
externes
:
32
000
€
Conseil
Municipal
du
3 mai 201$
-4 Participation
prévisionnelle:
21
612€
dont
8488
€
récupérable
au
titre
du
FCTVA
(frais
SEDI
+
contribution
aux
investissements)
•
PREND
ACTE
de
la
participation
aux
frais
de
maîtrise
d’ouvrage
du
SEDI
pour 777
€
et de
sa
contribution
aux
investissements
pour
20
636
€.
Toute
modification
ferait
l’objet
d’une
nouvelle
délibération. Pour
un
paiement
en
3
versements
(acompte
30%
- acompte
50%
puis
solde)
•
AUTORISE
le
Maire
à
signer
toutes
conventions
relatives
à
ces
travaux
dans
le
cadre
de
l’enveloppe
ci-dessus
Le
Maire
précise
que
la
mise
en
valeur de
la
halle
interviendra
plus
tard
dans
le
cadre
d’un
projet
de
réfection
de
la
halle
avec
l’architecte
du
patrimoine.
Ce
dernier devra
contrôler
le
projet
et
son
exécution.
Seuls
les
fourreaux
sont prévus
dans
le
projet
actuel
pour
éviter
une
intervention
touchant
les
sols.
Subventions
aux
associations
ajout
Le
tableau
des
subventions
demandées
et
des
propositions
de
versement
par
associations
est
remis
en
séance
par
Marcel
Calvat.
Il rappelle
que
la
date
limite
prévue
au
31janvier
n’a
pas
été
respectée
par tous.
Il
note
cependant
que
les
dossiers
sont
de
mieux
en
mieux remplis.
Les
propositions
de
versement
inscrites
au
tableau
tiennent compte
de
la
dotation
de
la
CDCT
d’où
le
délai
pour
établir
le
tableau car
il fallait
attendre
les
décisions
de
la
CDCT.
Le
total
proposé
au
vote
du
Conseil
municipal
est
de
12325€.
Marcel
Calvat
précise
les
soutiens
apportés
: à
I’ADMR
et
au
SIAD
comme
tous
les
ans,
aux
Cavaliers
en
Trièves
pour
l’organisation de
la
fête
du
cheval
au
château
de
Montmeilleur
qui
attire
du
monde
et
qui
s’accompagne
d’une
déambulation
dans
Mens.
Il est
octroyé
200
€
au
Club
Bel
âge
au
lieu
de
100
€
car
des
actions exceptionnelles
sont
prévues
pour
le
40e
anniversaire.
Une
subvention de
500
€
est
octroyée
pour
le
Comice
agricole
se
tiendra
le
15
août
avec
la
fête
du
bourras
probablement
au
Pré
Colombon. L’association
Prochaine
sortie
est
une
déclinaison de
l’écran
vagabond
pour Mens
avec
octroi
de
150
€.
Les
associations
organisant
des
manifestations
à
rayonnement
dépassant
le
territoire
du
Trièves
: Comité
des
fêtes,
Esprit
Trièves,
CORAT
bénéficient
toutes
de
1200
€.
MENS
ALORS
est
doté
de
1500
€
compte
tenu de
l’envergure particulière
de
l’évènement.
Sophie
Reichmuth
demande
si la
mairie
a
sollicité
des
associations
pour
le
8
mai.
Marcel
Calvat
rappelle
que
la
course
de
la
résistance
du
8
mai
est
portée
par
le
Département.
Mens
accueille et
apporte
une aide
logistique.
Le
Département
a
demandé
que
seules
deux
associations
soient
retenues
dans
le
cadre
de
cet
évènement.
Une
personne
privée
de
Chichilianne
a
également
été
associée
au
motif
qu
la
course
est
un
évènement
triévois et
qu’une
des
courses
part
de
cette
commune.
Aujourd’hui,
les
inscriptions
sont identiques
à celle
de
2017
soit
environ 3000
personnes.
Le
nombre
de
bénévoles
inscrits
au
plan
local
est
de
15
ce
qui
est
suffisant.
Le 8
mai,
la
fête
des
plans et
du
jardinage
bio
va
se
tenir
sous
la
halle
et
dans
le
centre
historique
de
Mens,
ce
qui
permettra
moins
d’encombrement
et
des
points
d’animation
mieux
répartis
entre
les
deux
manifestations. S’agissant
de
la
ventilation
des
subventions
proposées,
Claude
Didier
indique
qu’elles
sont
cohérentes.
C’est
le
montant
global
qui
pose
problème.
Il faudrait
octroyer
3.000
€
4.000
€
de
plus.
Sophie
Reichmuth
indique
que
le
travail
des
associations
apporte
beaucoup
à
la
commune.
Marcel
Calvat
rappelle
que
la
commune
fait
déjà de gros
efforts
d’accompagnement
des
associations:
prise
en
charges
partielle
de
locations
des
salles
du
collège,
gratuité
des
locaux/équipements
communaux
et
tarifications
préférentielles,
prêt
de
matériel dont
barnum,
gratuité
des
1000
premières
photocopies
réalisées,
aide
logistique
par
le
personnel
communal.
Ces
coûts
annexes
sont
d’environ
30.000
€
pat
an
pour
la
commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
procède
au
vote
et
par
13
voix
pour
et
2
abstentions,
et
attribue
12
325
€
des
subventions
aux
associations
avec
le
détail
ci-après
Conseil
Municipal
du
3 mai
2018
-
5 associations
demandé
autre
accordé
ADMR
1000
1000
artsmartiauxTrièves
600
500
AS
collège
200
200
ASmusiquecorps
400
400
Badminton CAF
Obiou
cavaliersenTrièves
200
200
circuit
pedestre
800
150
Cirque
en
Trièves
club
bel
age
200
200
comice
agricole
500
500
Comitédesfêtes
1500
1200
CORAT
1500
1200
Cueille
lavie
500
300
Donneurs
de
sang
100
100
ermitage
i,Reboul
150
100
Esprit
Trièves
Quelle foire
2000
1200
FCSI
2000
800
FSE
collège
100
lycée
Pravaz
25
25
MENS
ALORS
2000
1500
prochaine
sortie
250
150
santésudisere
1400
1400
SIAD
1000
1000
skieursduMtAiguille
100
100
15625
800
12325
avantage
aux
AS:
1000
photocopies
NB,
salles
gratuites,
Sagnes
1er
gratuite,
2ème
50%,
Le
Maire
indique
qu’il
souhaite
mettre
l’accent
sur
l’effort
fait
pour
l’association
Santé
sud
lsère.
L’objectif
est
que
l’association
aboutisse
à
la
conception
d’un
pôle
santé
et
fasse
une
demande
de
labellisation
fin
2018
ou
début
2019.
Toutes
les
commune
n’ont
pas
répondu
positivement
à
la
demande
d’aide
de
l’association
contrairement
à
Mens.
Le
Maire
rappelle
que
c’est
un
enjeu
considérable.
La
situation
est
apparemment
bonne
mais
il faut
une
évolution
qui
renforce
la
présence
de
médecin.
En
pour
ce
faire,
il faut
leur
permettre
un
équilibre
travail
vie
personnelle.
C’est
un
apport
majeur
d’une
maison
de
santé.
Ce
projet
fait
l’objet
de nombreux
échanges
entre
la
municipalité
et
l’association.
L’accompagnement
va
se
poursuivre
lorsque
la
labellisation
sera
obtenue.
Il
va
y
avoir
deux
projets
un
à
Clelles
et
un à
Mens.
Gérard
Chevally
indique
qu’un
médecin
part
fin
mai.
Le
Maire
précise
qu’il
vient
de
l’apprendre
et
qu’il
n’a
pas
d’autres
nouvelles.
Aujourd’hui
Mens
a
2
médecins
à
temps
plein.
QUESTIONS
DIVERSES
•
Sigreda
demande
reçue
au
courrier
le
2
mai:
révision
des
statuts
nouvelle
gouvernance
et
désignation
du
représentant
de
la
Commune
—
Dans
le
cadre
de
la
poursuite
de
la
mise
en
place
de
la
compétence
GEMAPI,
le
SIGREDA
s’est prononcé
favorablement
à
la
révision
de
ses
statuts
et
notamment
la
mise
en
place
d’une nouvelle
gouvernance
suite
à
l’adhésion
de
la
CDC
Trièves
et
de
Grenoble
Alpes Métropole
—
il est
demandé
aux
communes
adhérentes
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué suppléant
pour
les
représenter:
Le
Maire
propose
un
vote
au
prochain
Conseil
Municipal.
Le
prochain
comité syndical
se
tiendra
fin
juin
ou
début
juillet.
Le
représentant
de
Mens
aura
2
voix
(commune
entre
1000
et
5000
habitants).
Conseil
Municipal
du
3 mai
201$
-
6 •
Sigreda
Projet
de
fusion
du
Symbhi
avec
le
Sigreda
Nous
avons
été destinataire
d’un
courrier
du
Préfet
sur
les
modalités
de
mise
en
oeuvre
de
ce
rapprochement.
Le
courtier
a été
transmis
ce
jour
à
Claude
Didier
et
Rosemary
Giovannetti
Claude
Didier
indique
que
la
dernière
séance
du
Comité
syndical
du
Sigreda
était
surréaliste.
La
CDCT
a
transféré
la
compétence
GEMAPI
au
Sigreda
et
nous
avons
voté
une
modification
statutaire
pour
intégrer
cette
compétence.
Mais,
avant,
la
fusion
du
Sigreda avec
le
Symbhi
le
1er
janvier
2019
est
votée
...
ce
qui
aura
pour
conséquence
la
disparition
du
Sigreda
et
l’éclatement
des
équipes.
Une
partie
des
agents
sera
reprise
par
le
Symbhi
GEMAPI
et
Contrat
de
rivières.
Une
partie
sera
reprise
par
la
Métro
portage
de
la
CLE
(gestion
de
l’eau
potable),
peut-être
Réserves
naturelles
du
Drac
et
de
Haute
Jarrie,
peut-être
le
SPANC
(Service
Public
d’Assainissement
Non
Collectif)
avec
les
communautés
de
communes.
Il n’y
a
plus
de
globalité territoriale
et
Mens
n’aura
plus
voix
au
chapitre
en
direct
sauf
peut-être
dans
le
cadre
du
SPANC.
Rosemary
Giovannetti indique
qu’une réunion
d’information
du
public
devait
être
organisée
avec
le
SPANC.
Claude
Didier
et
Rosemary
Giovannetti
proposent
de
reporter
cette
réunion
à
l’année
prochaine
quand
les
informations
sur
les
modalités
de
mise
en
oeuvre
et
de
financement
de
l’assainissement
non-collectif
seront
connues.
•
Ouverture
de
l’Office
du
tourisme
Du
07
au
31
mai
—
Ouverture
du
mardi au
samedi
de
9h30
à
12h30.
Ouverture
supplémentaire
le
mardi
1er
mai
de
9h30
à
12h30
et de
14
à
17h
et
le
8
mai
de
9h30
à
12h.
Du
1er
juin
au
06juillet
—
Ouverture
du
mardi
au
samedi
de
9h30
à
12h30
et
de
15h
à
18h.
Marcel
Calvat
précise
que
l’embauche
d’une
personne
est
prévue
à
l’antenne
de
Mens
•
marché
à
bons
de
commande
pour
les
travaux
de
branchements,
de
réparations
et
de
réfections
des
réseaux
AEP
et
astreintes
sous
forme de
groupement
de
commande
avec
5
collectivités
voisines
Rosemary
Giovannetti
avait
été
désignée
pour
représenter
la
commune
de
Mens
à
la
commission
d’attribution
du
marché
: le
groupement
Trièves
Travaux
Pelissard
a
été
retenu
pour
un
marché
d’un
an
reconductible
3 fois.
•
Autres
points
Sophie
Reichmuth
a
été
interpellée
sur
les
commissions communales.
Le
Maire
indique
qu’un
point
sera
fait
sur
les
actions
des
commissions
lors
d’un
prochain
Conseil
Municipal
Claude
Didier
est
allé
à
la
réunion
publique
sur
les
barrages.
Un
tour
d’horizon
a
été
fait
par
les
élus
syndicalistes.
Il
s’est
dégagé
de
la
réunion
un
consensus
pour
ne
pas
privatiser
les
barrages
notamment
pour
des
questions
de
sécurité.
Marcel
Calvat
a
fait
un
point
avec
Marie
Noèlle
Battistelle
sur
cette
question.
A
aujourd’hui,
la
commune
n’a
pas
reçu
de
pétition
à signer.
•
Date
du
prochain Conseil
Municipal
le
31
mai
Attention
date
modifiée
postérieurement
prochain
Conseil
Municipal
le
7 juin
Fin
de
séance
20h35
Conseil
Municipal
du
3 mai
2018
-
7