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Déliberation - AR Deli 3336 Creation de postes
Déliberation - AR Deli 3324 Subvention soclage
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Apt.
Lien du pdf (Déliberation - AR Deli 3324 Subvention soclage)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
VILLE
D
‘APT
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
16
décembre
2025
VAUCLUSE
19
heures
00
SP/GF
Le
16
décembre
2025
à
19
heures
00
le
Conseil
Municipal,
convoqué
le
10
décembre
2025,
s’est
réuni
au
nombre
de
ses
membres
prescrits par
la
N°003324
Loi,
dans
la
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL,
sous
la
Présidence
de
Madame Véronique
ARNAUD-DELOY, Maire
de
la
Commune
d’Apt.
Demande
de
subvention
DRAC
ETAIENT
PRESENTS
: Mme
Véronique
ARNAUD-DELOY (Maire),
M.
Jean
AILLAUD
(1er
adjoint),
Mme
Emilie
SIAS
(2ème
adjointe),
musée
Mme
Gaêlle
LETTERON
(4ème
adjointe),
M.
Frédéric
SACCO
(5ème
adjoint),
Mme
Isabelle
TAILLIER
(6ème
adjointe),
Publié
Ie
M.
Yannick
BONNET
(7ème
adjoint),
Mme
Sylvie
TURC
(8ème
adjointe),
M.
Patrick
ESPITALIER
(9ème
adjoint),
M.
Jean-Louis
CULO
(Conseiller
Municipal),
M.
André
LECOURT
(Conseiller
municipal),
M.
Denis
DEPAULE
(Conseiller
Municipal),
Mme
Sandrine
BEAUTRAIS
(Conseillère
Municipale),
Mme
Laurence
GREGOIRE
(Conseillère
Municipale),
M.
Elhadji NDIOUR
(Conseiller
municipal),
VOTES POUR
: 29
Mme
Célia
BARBIER
(Conseillère
municipale),
VOTES
CONTRE:
o
M.
Dominique
THEVENIEAU
(Conseiller
municipal),
M.
Rémi
ROLLAND
(Conseiller
municipal),
ABSTENTION(S)
:
M.
Christophe
CARMINATI
(Conseiller
Municipal),
Mme
Céline
CELCE
(Conseillère
municipale),
M.
Jean-Marc
DESSAUD
(Conseiller
municipal),
Mme
Céline
RIGOUARD
(Conseillère
Municipale)
ONT
DONNÉ
PROCURATION:
M.
Cédric
MAROS
(3ème
adjoint)
donne
pouvoir
à
M.
Frédéric
SACCO,
M.
Pascal
CAUCHOIS
(Conseiller
Municipal)
donne
pouvoir
à
M.
Denis
DEPAULE,
Mme
Brigitte
BENOIT
DE
SOLLIERS
(Conseillère
municipale)
donne
pouvoir
à
Mme
Emilie
SIAS,
Mme
Dominique
SANTONI
(Conseillère
municipale)
donne
pouvoir
à
M.
Jean
AILLAUD,
Mme
Amélie LEBRETON
(Conseillère
municipale)
donne
pouvoir
à
M.
Elhadji
NDIOUR,
M.
Nathan
SAIHI
(Conseiller
municipal)
donne
pouvoir
à
M.
Yannick
BONNET,
M.
Henri
GIORGETTI
(Conseiller
Municipal)
donne
pouvoir
à
Mme
Céline
CELCE
ABSENTS:
M.
Pierre
DIDIER
(Conseiller
municipal),
Mme
Sabrina
HARCHACHE
(Conseiller
municipal),
M.
Stéphane
REBAUDI
(Conseiller
municipal),
Mme
Julie
BOVAS
(Conseillère
municipale)
La
séance
est
ouverte,
le
Secrétaire
nommé
est
Mme
Célia
BARBIER.
VILLE
D’APT
—
Conseil
Municipal du
seize
décembre
deux
mille
vingt
cinq
Page
1 sur
2
Accusé de réception en préfecture 084-218400034-20251216-003324-DE Date de télétransmission : 22/12/2025 Date de réception préfecture : 22/12/2025
22/12/2025 Madame
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
la
Loi
n°
2002-5
du
4
Janvier
2002
modifiée
relative
aux
musées
de
France
fixe
pour
l’ensemble
des
Musées de France
les
missions
permanentes
de
conserver,
restaurer,
étudier
et
enrichir
leurs collections,
mais
également
de
concevoir
et
mettre
en
oeuvre
des
actions
d’éducation
et
de
diffusion
visant
à
assurer
l’égal
accès
de tous
à
la
culture.
Elle
souligne
que
la
reprise
des
expositions
temporaires
au
musée
en
2024
a
permis
d’augmenter
et
diversifier
la
fréquentation
du
musée.
Aussi
la
candidature
du
musée
d’Apt
a
été retenue
dans
le
cadre
du
projet national
«
100
oeuvres
qui
racontent
du
travail
»,
porté par
le
Musée
d’Orsay.
Dans
ce
cadre,
le
musée
d’Apt
bénéficiera
en
2026
du
prêt
exceptionnel
de
3
oeuvres
prêtées
par
le
musée
d’Orsay
dans
le
cadre
de
l’exposition
«
le
travail,
une
aventure
humaine
».
Afin
d’accueillir
ces
oeuvres
nationales
dans
les
meilleures
conditions
de
conservation
possibles,
il convient
d’acquérir
3 vitrines
climatiques,
qui
permettront
ensuite
au
musée
de
bénéficier
d’autres
prêts
nationaux.
Cette
acquisition
de
trois
vitrines
climatiques,
est
évaluée
à
25
000
€.
Il
est
proposé
au conseil
municipal
de
solliciter
auprès
de
la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles,
Service
des
Musées
de
France,
pour
l’année 2025,
une
subvention
au
meilleur
taux.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRÈS
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ
CONSIDERE
l’intérêt
de
la
présentation
au
public
d’une
exposition
sur
le
travail
à
l’occasion
de
l’exposition
nationale
«
100
oeuvres
qui
racontent
le
travail
»
en
2026.
CONFIRME,
la
décision
d’acquérir
trois
vitrines de
conservation.
DIT,
que
la
dépense
sera
financée
par
les
crédits
inscrits
à
l’exercice
budgétaire
2026.
AUTORISE,
Madame
le
Maire
ou
son
représentant
à
effectuer
toutes
démarches
pour
solliciter
une
subvention
au meilleur
taux,
auprès
de
la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles,
Service
des
Musées
de
France.
AUTORISE
Madame
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
toutes
pièces
relatives
à cette
demande.
POUR
EXTRAIT
CONFORME
Célia
BARBIER
Véronique
ARNAUD-DELOY
Secrétaire
de
séance
Maire
d’Apt
VILLE
D’APT
—
Conseil
Municipal
du
seize
décembre
deux
mille
vingt cinq
Page
2
sur
2
Accusé de réception en préfecture 084-218400034-20251216-003324-DE Date de télétransmission : 22/12/2025 Date de réception préfecture : 22/12/2025