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Procès Verbal - 02 PV 28 MARS 2026
Document publié le Samedi 28 mars 2026 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 02 PV 28 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
JU
#.
LP BEGLES
Bègles,
le
30
mars
2026
PROCES-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
MARS
2026
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
le
28
mars
2026
à 10h00
Salle
du
conseil,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
NAU,
doyen
d'âge
et
Monsieur Christian
BAGATE,
élu
Maire
de Bègles,
par
suite
d'une convocation
en
date
du
24
mars
2026.
Etaient
présents
: M.
Christian
BAGATE,
Mme
Isabelle
BERRIÉ,
M.
Mohammed
MICHRAFY,
Mme
Cécile
MAFFRE
CORDON,
M.
Christophe
DUMONTIER,
Mme
Carole
LAGRILLÉRE,
M.
Quentin
BELAUBRE,
Mme
Aïcha
SANGARÉ,
M.
Éric
TRÉVISE,
Mme
Bérengère
BRUN,
M.
Fabrice
DELAVOYE,
Mme
Cécile
BÉZIATLAURAY.
M.
Arthur
CHOLLON,
M.
Alain
NAU,
M.
Patrick
LAFON,
Mme
Catherine
PARNAUT,
M.
Règis
CHOFFAT,
Mme
Céline
LOPEZ,
Mme
Caroll
FONS,
M.
Maurice
JULIEN,
Mme
Caroline
AGUILA,
Mme
Malika
STIBI,
Mme
Charlotte
AMAR
DUPART,
Mme
Virginie
MOURATO,
Mme
Amélie
PIERSON,
M.
Florian
MINJOT,
Mme
Laure-Anne
BESSAGNET,
M.
Jonathan
MOTHE,
M.
Ali
LAZREK,
M.
Paul-Armand
FRÉZOULS, Mme
Edwige
LUCBERNET,
Mme
Marie-
Laure
PIROTH,
M.
Clément
ROSSIGNOL
PUECH,
Mme
Marie
JANVIER,
M.
Julien
LEFEBVRE,
M.
Vincent
BOIVINET,
Mme
Aurélie
BOUSQUET,
M.
Rémi
JOUSSIAUME,,
M.
Pierre
OUALLET.
KKKXKkXk
DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
M.
Fabrice
DELAVOYE
est
désigné
comme
secrétaire
de
séance.
DÉLIBÉRATIONS Monsieur
Alain
NAU,
doyen,
ouvre
la
séance
et
prend
la
présidence.
Après appel,
il
constate
le
quorum
et
procède
au
vote
de
la
première
délibération.
2026 020
ÉLECTION
DU
MAIRE
Considérant
que
l'élection
du
Maire doit
avoir
lieu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue. Considérant
que
si,
après
deux tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
3ème
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
des
candidats
est
déclaré
élu.
Monsieur
Christian
BAGATE
est
candidat
au
mandat
de
Maire
de
la
commune. Le
dépouillement
du
vote
à
donner
les
résultats
ci-après
:
Premier
tour
de
scrutin
:
Nombre
de
bulletins
:
39
A
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
:
8
À
déduire
(bulletins
nuls)
:
1
Reste,
pour
le
nombre
de suffrages
exprimés
:
30
Majorité
absolue
:
20
Considérant
que
le
dépouillement
des
suffrages
donne
le
résultat
suivant
:
>
Monsieur
Christian
BAGATE
:
30
voix
(Trente)
Le
Conseil
municipal
décide
:
ÿ
De
proclamer
Monsieur
Christian
BAGATE
élu
Maire
de
la
Ville
de
BÈGLES
et
le
déclare
installé.
Y
D'’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
accomplir
tout
acte
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
ADOPTÉE
À
LA
MAJORITÉ
-
30
VOIX
POUR
-
9
N'ONT
PAS PARTICIPÉ
AU
VOTE
(Mme
Edwige
LUCBERNET,
Mme
Marie-Laure
PIROTH,
M.
Clément
ROSSIGNOL
PUECH,
Mme
Marie
JANVIER,
M.
Julien
LEFEBVRE,
M.
Vincent
BOIVINET,
Mme
Aurélie
BOUSQUET,
M.
Rémi
JOUSSIAUME,
M.
Pierre
OUALLET)
-
Monsieur Christian
BAGATE,
élu Maire
de
la
Ville,
prend
la
présidence
du
Conseil
municipal
pour
les
délibérations
suivantes.
2026
021
DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
D'ADJOINT(E)S
Considérant
que
le
Conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoint(e)s
au
Maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
municipal.
Considérant
que
le
Conseil
municipal
comporte
39
membres.
Considérant
que
dans
les
communes ayant
décidé
la
création
d’un
Conseil
d’un
ou
plusieurs
quartiers
peuvent
créer
des
postes
d'adjoint(e)s
de
quartier.
Le
nombre
de
ceux-ci
ne
peut
excéder
10
%
de
l'effectif
légal du
Conseil
municipal.
Il
est
proposé
de
fixer
le
nombre
des
adjoint(e)s
de
quartier
à
1.
Le
Conseil
municipal
décide
:
ÿ
De
fixer
le
nombre
d’Adjoint(e)s
au
Maire
à
11
ÿ
De fixer
le
nombre
d’Adjoint(e)s
de
quartier
à
1
ADOPTÉE
À
LA
MAJORITÉ
-
30
VOIX
POUR
-
9
ABSTENTIONS
(Mme
Edwige
LUCBERNET,
Mme
Marie-Laure
PIROTH,
M.
Clément
ROSSIGNOL
PUECH, Mme
Marie
JANVIER,
M.
Julien
LEFEBVRE,
M.
Vincent
BOIVINET,
Mme
Aurélie
BOUSQUET,
M.
Rémi
JOUSSIAUME,
M.
Pierre
OUALLET)
2026
022
ÉLECTION
DES
ADJOINT(E)S
Considérant
que
l'élection
des
Adjoint(e}s
doit
avoir
lieu
au
scrutin
secret
de
liste
et
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote préférentiel.
Considérant
que
sur
chacune
des
listes,
l'écart
entre
le
nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à
un
et
que
la
liste
doit
être
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque sexe.
Considérant
qu’une
liste
a
été
déposée
et
que
le
dépouillement
des
suffrages
donne
les
résultats
suivants
:
e
Liste
«
Espoir
Béglais
»
Christian
BAGATE
30
voix
(Trente)
pour
—
9
bulletins
blancs Le
Conseil
municipal
décide
:
ÿ
La
liste
«
Espoir
Béglais
»
ayant obtenue
la
majorité
absolue
sont proclamés
élus
en
qualité
d'Adjoint
au
Maire
dans
l’ordre
du
tableau
et sont
installés
immédiatement
:
Mme
Isabelle
BERRIÉ
est
élue
1ère
Adjointe
M.
Mohammed
MICHRAFY
est
élu
2ème
Adjoint
Mme
Cécile
MAFFRE
CORDON
est élue
3ème
Adjointe
M.
Christophe
DUMONTIER
est
élu
4ème
Adjoint
Mme
Carole
LAGRILLÈRE
est
élue
5ème
Adjointe
M.
Quentin
BELAURBRE
est
élu
6ème
Adjoint
Mme
Aïcha
SANGARÉ
est
élue
7ème
Adjointe
M.
Eric
TRÉVISE
est
élu
8ème
Adjoint
Mme
Bérengère
BRUN
est
élue
9ème
Adjointe
M.
Fabrice
DELAVOYE
est
élu
10ème
Adjoint
Mme
Cécile
BÉZIAT
LAURAY
est
élue
11ème
Adjointe
M.
Arthur
CHOLLON
est
élu
12ème
Adjoint
de
Quartier
ADOPTÉE
À
LA
MAJORITÉ
-
30
VOIX
POUR
-
9
N'ONT
PAS
PARTICIPÉ
AU
VOTE
(Mme
Edwige
LUCBERNET,
Mme
Marie-Laure
PIROTH,
M.
Clément
ROSSIGNOL
PUECH, Mme
Marie
JANVIER,
M.
Julien
LEFEBVRE,
M.
Vincent
BOIVINET,
Mme
Aurélie
BOUSQUET,
M.
Rémi
JOUSSIAUME,
M.
Pierre
OUALLET) 2026
023
CHARTE
DE
L'ÉLU(E) LOCAL(E)
Conformément
à
la
loi
2015-366
du
31
mars
2015,
une
lecture
et
une
distribution
de
la
charte
de
l'élu(e)
local(e)
a
été
faite
par
Monsieur
le
Maire
sitôt
son
élection
et
celle
de
ses
adjoints.
ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
-
39
VOIX
POUR
2026
024
DÉLÉGATION
PERMANENTE
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À
MONSIEUR
LE
MAIRE
Considérant
la
nécessité
pour
le
bon
fonctionnement
de
la
commune
de
permettre
au
maire
de
prendre
certaines
décisions
sans
avoir à
revenir
devant
le
Conseil
municipal
préalablement.
Considérant
qu'il
y
a
intérêt,
en
vue
de
faciliter
la
bonne marche
de
l’administration
communale,
à
donner
à
Monsieur
le
Maire
les
délégations
prévues
par
l’article
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
Conseil
municipal
décide
:
ÿ
De
déléguer
à Monsieur
le
Maire
les
attributions
ci-dessus
indiquées.
ÿ
De
prendre
acte
que
Monsieur
le
Maire
informera
le
Conseil
municipal
des
opérations
réalisées dans
le
cadre
des
délégations
reçues
ainsi
qu’il
est
prévu
a
l'article
L.2122-23
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
ÿ
D'’autoriser
Monsieur
le
Maire
à accomplir
tout
acte
nécessaire
à l'exécution
de
la
présente
délibération.
ADOPTÉE
À L'UNANIMITÉ
-
39
VOIX
POUR
Le
Maire
Le
seéard
M.
Christian
BAGATE
M.
Fabrice
DELAV
LITE