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Déliberation - 9SEPT Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la médiathèque
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - 9SEPT Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la médiathèque)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Industrie,
Envoyé en préfecture le 13/09/2023
DEPARTEMENT DE LA VENDEE Reçu en préfecture le 13/09/2023
COMMUNE DES BROUZILS Publié le SLGF ID : 085-218500387-20230911-DELCM2023 09 01-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois, le onze septembre, à 19H00, le Conseil Municipal dëment
convoqué, s'est réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.
ETAIENT PRÉSENTS: Mme Émilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, M. Patrick
PERDRIAU, Mme Sonia LAUTRU, M. Pascal CAILLE, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints - Mme Bernadette
MARTINEAU, conseillère déléguée - M. Jean-Louis AMIAUD, Mme Patricia VERGNAUD, M. Olivier LE GUYADER,
Mme Jacqueline BLAIN, M. Pascal BINET, M. Pascal BROCHARD M. Cyril DROUIN, M. Antoine SANTOS, Mme
Judith MONTAUBAN, M. Julien GUILLON, les conseillers municipaux
ABSENTS : Mme Christelle BRILLAUD qui donne pouvoir à M. Pascal CAILLE
Mme Marie-José MORICE BOU SALA qui donne pouvoir à Mme Christelle SOURISSE
Mme Isabelle LACREUSE
Date de la convocation : 04/09/2023
M. Julien GUILLON est nommé secrétaire de séance.
N° : DELCM2023-09/01
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L. 2122-21,
Vu les articles R. 2123-1, R. 2131-12 et L. 2123-1 du Code de la commande publique,
Vu la délibération n° DELCM2023-038/01 du Conseil Municipal du 20 mars 2023, approuvant le
programme et l'enveloppe financière prévisionnelle,
Vu le rapport d'analyse des offres,
Madame le Maire rappelle qu'une procédure adaptée restreinte a été lancée pour l'attribution du
marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction de la médiathèque :
Un avis d'appel public à la concurrence a été publié au BOAMP n° 23-69584 du 23 mai 2023 ainsi que
sur le profit acheteur https://www.marches-securises.fr avec une date limite de remise des candidatures fixée au 15 juin 2023 à 12h00. Le dossier de consultation a également été mis en ligne sur cette même plate-forme.
Suite à l'analyse des 27 candidatures, le pouvoir adjudicateur a sélectionné les trois candidats ci-
dessous pour remise d’une offre et audition :
- le groupement composé du cabinet FrênEsis Architecture (mandataire), 7MOE (économiste, OPC),
ATES (BET structure), KYPSELI (BET fluides) et GANTHA {acousticien),
- le groupement composé du cabinet Origami {architecte mandataire, OPC}), BARRE (économiste),
AREST (BET structure) et FiB (BET fluides, acousticien),
- le groupement composé du cabinet BLANCHARD TETAUD BLANCHET Architecture (mandataire), ECB
(économiste, OPC), ATES (BET structure), AREA Etudes (BET fluides) et GANTHA (acousticien).
Suite aux auditions et à l'analyse des offres suivant les critères figurant dans le règlement de
consultation, le classement proposé est le suivant :
- 1%: Le groupement représenté par le Cabinet BLANCHARD TETAUD BLANCHET Architecture
- 2ème: Le groupement représenté par le Cabinet FrênEsis Architecture,
- 3ème: Le groupement représenté par le Cabinet Origami. Envoyé en préfecture le 13/09/2023
Reçu en préfecture le 13/09/2023
Publié le $ Ê C
ID : 085-218500387-20230911-DELCM2023 09 01-DE
Il est donc proposé d'attribuer le marché de maîtrise d'œuvre au candi
économiquement la plus avantageuse, à savoir au groupement com
TETAUD BLANCHET Architecture (mandataire), ECB (économiste, OPC)
Etudes (BET fluides) et GANTHA {acousticien).
=
Aussi, après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
DÉCIDE :
# de valider le classement du rapport d'analyse des offres,
« d'attribuer le marché de maîtrise d'œuvre au groupement représenté par le cabinet
BLANCHARO TETAUD BLANCHET Architecture (mandataire), ECB (économiste, OPC), ATES (BET
structure), AREA Etudes (BET fluides) et GANTHA (acousticien}), pour un forfait provisoire de
rémunération de 97 370,00 € HT pour les missions de base + OPC et un forfait provisoire de
rémunération de 3 276,00 € HT pour la mission complémentaire (acoustique), soit un forfait total
de rémunération de 100 646,00 € HT.
DONNE :
“ tous pouvoirs à Madame le Maire pour signer le marché de maîtrise d'œuvre relatif à cette
opération et prendre et signer toutes les pièces s’y rapportant,
PRECISE :
»* que les dépenses correspondantes seront engagées sur l'opération 500 - compte 2138.
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
Le secrétaire de séance LE MAIRE,
Julien GUILLON Emilie DUPREY
… 3 nn | > FD > a.)
= L rt Signé Dion De : Emilie Duprey Nate de signature : *2/09/2023
Qualité : Maire de Les Brouzils