Ordre du Jour - ODJ cm du 14 04 2023. 1

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Ordre du Jour - ODJ CM 14 04 2023

Ordre du Jour - ODJ cm du 14 04 2023. 1 Document publié le Vendredi 14 avril 2023 par la commune de Gumond. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm du 14 04 2023. 1)Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget, MAIRIE DE GUMONT

Le conseil municipal se réunira

Vendredi 14 Avril 2023 à 18h00 à la Mairie.

Session ordinaire

ORDRE DU JOUR.

 Délibérations :

 Compte administratif 2022

 Compte de gestion 2022

 Affectation des résultats pour 2023

 Vote budget primitif 2023

 Taux d’imposition des taxes locales

 Subventions aux associations (montant global)

 Participation fiscalisée FDEE

 Vente bois

 Enquête publique : Bassin du Doustre

 Reluire des actes d’état-civil

 Informations diverses :

 Logement : 3 chemin de la Costa

 Demande écoles d’accueil

 Comité des fêtes : calendrier

 Conventions

 Plan communal