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Déliberation - delib 39 election membre du ccas
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valambray.
Lien du pdf (Déliberation - delib 39 election membre du ccas)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DÉPARTEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
CALVADOS DE LA COMMUNE DE VALAMBRAY
COMMUNE CHEF LIEU D’AIRAN
14370
Séance du 2 avril 2026
Nombre de conseillers municipaux : 23 Date de la convocation : 27/03/2026
En exercice : 23 Date d'affichage : 27/03/2026
Ayant pris part à la délibération : 23 Acte rendu exécutoire après dépôt en préfecture le :
L'an deux mil vingt-six et le deux avril, le conseil municipal de la commune régulièrement convoqué,
s’est réuni au nombre prescrit par la loi au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Mme Marie-Pierre JEANNE, maire.
Présents : Monsieur BEAUDOIN Jean-Luc, Madame CARNET Mathilde, Monsieur CHAGNY David,
Monsieur COGE Quentin, Madame DURAND Bérangère, Madame ESNAULT Amélie, Monsieur FAUVEL
Thibault, Monsieur GAUGAIN Nicolas, Madame JEANNE Marie-Pierre, Madame LACAM Stéphanie,
Madame LARCHER Solène, Monsieur LEBON Nicolas, Monsieur LECERF Etienne, Madame LENORMAND
Rose-Marie, Madame LEPORTIER Charlotte, Monsieur MARIE François, Madame MARIE DIT ASSE
Chrystelle, Madame PIGEON Charlotte, Monsieur ROUSSEAUX Pierre, Madame SCELLES Aurore, Monsieur SCHACHER Christophe, Madame VILLAIN Marie-Agnès
Absent excusé : Monsieur LE TOURNEUR Julien donne pouvoir à Monsieur ROUSSEAUX Pierre
Secrétaire : Monsieur LEBON Nicolas
Objet: Election des membres du CCAS issus du conseil municipal
Délibération 39/2026
Mme JEANNE avise le conseil qu’il convient d’élire 6 membres parmi le conseil et qu’elle doit choisir 6
membres hors conseil municipal.
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Mme Bérangère DURAND, Mme Amélie ESNAULT, Mme Stéphanie LACAM, Mme Charlotte LEPORTIER,
Mme Chrystelle MARIE DIT ASSE et Mme Marie-Agnès VILLAIN sont élues pour être membres du CCAS
et ont été proclamées membres du conseil d'administration.
Fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus,
Pour copie conforme, le 3 avril 2026
Le secrétaire
N. LEBON
Accusé de réception en préfecture
014-200064939-20260402-D_39_2026-DE
Date de télétransmission : 10/04/2026
Date de réception préfecture : 10/04/2026