Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM DU 04 JUIL
Conseil Municipal - CM DU 12 JUIL
Conseil Municipal - CM DU 12 JUIL
Conseil Municipal - CM DU 10 JUIL 1
Conseil Municipal - CM DU 10 JUIL 1
Conseil Municipal - CM DU 10 JUIL
Conseil Municipal - CM DU 10 JUIL
Déliberation - Deliberations du 17 juil 2025
Séance - Seance du 17 juil 2025
Conseil Municipal - CM DU 04 JUIN 2020
Conseil Municipal - CM DU 04 JUIL
Document publié le Jeudi 28 juin 2018 par la commune de Lamure-sur-Azergues.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM DU 04 JUIL)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Nombre
de
Conseillers
L'an
deux
mille dix-huit
En
exercice
15
le 04 juillet
Présents
14
Le Conseil
Municipal
de la Commune
de LAMURE-SUR-AZERGUES
(Rhône)
Votants
14
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
ROSSIER,
Maire.
Date
de convocation
du Conseil
Municipal
: 28 juin 2018
Présents
: MM.
Gilles
BAYLE,
Félix
CORNET,
Didier
DAILLY
(arrivé
à
20
h
36),
Dominique
DESPLACES
(arrivé
à 20
h 50),
Michel
GELY,
Éric
SCHWARTZ,
Mmes
Valérie
CAULE,
Gisèle
GERMAIN,
Anne-Marie
JEANDEMANGE,
Véronique
NOWACZYK
(arrivée
à
21
h
15),
Annie
PANEL,
Suzanne
PERREON,
Élyane
THOMAS
Absente
excusée
: Jocelyne
MARTHINET
Secrétaire
de
séance
: M.
Éric
SCHWARTZ
1/ Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
30
mai
2018
Le compte-rendu
est approuvé
à l'unanimité des
présents,
soit 11
VOIX
POUR.
21 École :
Travaux
de
sécurisation
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que,
suite
au
dossier
déposé
auprès
de
la Préfecture
au
titre
du
Fonds
interministériel
de
prévention
de
la
délinquance
(FIPD),
dans
le
cadre
des
travaux
de
sécurisation
de
l'école,
pour
l'obtention
d'une
subvention,
nous
avons
reçu
l'arrêté
préfectoral
nous
attribuant
une
subvention
de
7 491,00
€ correspondant
à
80 %
HT du coût total éligible.
Il remercie
les
artisans
pour
avoir
fourni
les
devis
dans
des
délais
extrêmement
courts
ainsi
que
l'équipe
administrative
pour
avoir fait diligence
dans
le montage
et la transmission
du
dossier
compte
tenu
du
temps
imparti,
à savoir
moins
d'une
semaine.
Il demande
donc
de
valider
les devis
suivants
:
Mongoin-Lardet
— réalisation
de
tranchées
pour
l'alimentation
des
visiophones
: 1 764,40
€ HT
&
Devis
validé. Accord
de
principe
car nous
sommes
dans
l'attente d'un
nouveau
chiffrage
puisque
la tranchée
doit être
rallongée.
ASMT
— Adaptation
du
portillon
actuel
pour
sécurisation
visiophone
: 1 071,00
€ HT
&
Devis
validé.
Bioud
Elec
— Installation
de
portiers
vidéo
: 6 529,33
€ HT
&
Devis
validé.
Réalisation
des
travaux
durant
les vacances
scolaires
estivales.
Arrivée
de
Didier Dailyà
20
h 35.
31 Stade Mercredi
04
juillet s'est
déroulée
la seconde
réunion
de
chantier.
L'entreprise
mâconnaise
enlève
les
mâts
d'éclairage
mardi
10
juillet 2018. Évacuation
de
la terre
végétale
suite
au
décaissement
environ
1 200m3
et stockage
au
moto-cross.
Répartition
de
cette
terre
:
400
tonnes
au
moto-cross,
200
tonnes
pour
le stade
afin
de
pouvoir
réaliser
la banquette,
le reste
doit
être
distribué
aux
autres
communes
environnantes.
Arrivée
de
Dominique
Desplaces
à 20 h 50.
Un
arrêté
de
circulation
sera
pris
pour
interdire
l'accès
de
la
route
durant
les
travaux
soit
du
09
juillet
2018
au
01
novembre
(estimation
prévisionnelle
des
travaux
12 semaines)
sur la RD385
à la RD485E
qui
dessert
le stade
municipal
et le city-stade,
chemin
du
stade
sur environ
300
mètres.
Concernant
le
questionnement
du
passage
en
tarif jaune:
aucune
utilité.
Cela
permet
de
réaliser
une
économie
d'environ
3 900
€
sur
le
marché.
En
revanche,
il est
suggéré
de
rallonger
le
janolene
en
prévision
d'un
raccordement
en
tarif jaune
ultérieurement.
|
CM
du 04
juillet
2018
Page
1 Un
courrier
a été
adressé
à la Région
afin
d'obtenir
Farrêté
d'attribution
de
la subvention.
Monsieur
le Maire
présente
le diagnostic
établi
par
le cabinet
Sophie
BILLIARP
« Fluides
et Énergies
nouvelles
»
1ère solution
: chaudière
granulés
bois
+ ballon
ECS
Prix du
ballon
318
litres
3
000,00
€ HT
Chaudière
maxi
condensation
64
Kw
40 000,00 €HT
Total
solution
n°
1
.. 50
000,00
€ HT
2ère
solution
: chaudière
+ ECS
gaz
Chaudière
ECS
Autres
équipements
Total
solution
n°
2...
..15 000,00
€ HT
0 000,00 € HT
..25 000,00
EHT
Diagnostic
et étude
2 500,00
€ HT
DCE
prévisionnel
3 500,00 € HT
Un
marché
à procédure
adaptée
sera lancé pour définir ie prestataire.
Par
ailleurs,
une
demande
de
subvention
est
demandée
dans
le
cadre
du
Beaujolais
Vert
« Territoire
à
Énergie
positive
»
(TEPos)
- délibération
n° 2018-62
:
Objet
: Demande
de
subvention
pour
une
étude
de
faisabilité
{investissement
et création)
Mise
en
œuvre
d’un
réseau
de
chaleur
bois
communal
Monsieur
le
Maire
expose
la
volonté
de
la
commune
en
matière
de
gestion
de
l'énergie
et
des
dépenses
sur
le
patrimoine
communal
et de
développement
des
énergies
renouvelables
locales.
En
parallèle
à
l'adhésion
au
service
de
conseil
en
énergie
partagé
pour
le
suivi
et
la
gestion
des
dépenses
énergétiques
communales,
la commune
souhaite
étudier
la faisabilité
économique
et technique
de
l'installation
d'un
réseau
de
chateur
bois
communal. La chaufferie
bois
pourrait desservir
les bâtiments
du
stade
de football,
les vestiaires
et douches
pour
permettre
à la mairie de
maitriser
son
approvisionnement
en
énergie
tout
en
soutenant
une
économie
locale
basée
sur
Îes
ressources
naturelles
de
notre
territoire.
Le projet s'inscrit dans
l'objectif du territoire, faire du
Beaujolais
Vert,
un
« Territoire à énergie
positive
» (TEPos)
en 2050.
Monsieur
le Maire
présente
un coût d'étude
chiffré par la société
Fluides
et Énergies
nouvelles
-
Diagnostic,
DCE
et suivi
du
chantier
6 0000,00
€ HT
-
Travaux
envisagés
selon
diagnostic 50 000,00 € HT pour l'option granulés
bois choisie,
Pour
la réalisation
de
ces
travaux,
monsieur
le Maire
dit qu'un
marché
à procédure
adaptée
sera
lancé.
Il invite le conseil
à délibérer.
Le conseil
municipal,
à Funanimité
des
présents,
soit
13 VOIX
POUR
-
AUTORISE
monsieur
le Maire
à déposer
une
demande
de
subvention
auprès
de
l'ADEME
pour
un
montant
maximal
de dépenses
de 50 000,00 € HT
dans
le cadre
du contrat TEPos
de la COR
- _
MANDATE
monsieur
le Maire
pour entreprendre
toutes
démarches
au
dossier,
Monsieur
le Maire
demande
un
chiffrage
pour
l'équipement
de
deux
ballons
d’eau
chaude
avec
une
chaudière
moins
puissante.
Les
prestations
proposées
par
le
bureau
d'études
sont
à
modifier
en
fonction
ce
cet
élément
supplémentaire
ainsi
qu'avec
l'installation d'un silo extérieur sur dalle sans
qu'il y ait la réalisation
d'un
abri.
En
parallèle,
monsieur
le Maire
demande
un
autre
chiffrage
auprès
de
monsieur
Gérard
MOTTE,
Arrivée
de
Véronique
Nowaczyk
à 21
h
15.
CM
du
04 juillet 2018
Page2
en Des
travaux
supplémentaires
sont
à prévoir
:
-
Gorrh
sur
piste
pour
l'accès
-
Taille des
arbres
à la charge
du
club
de
football
+ évacuation
-
Réfection
du
goudron
sur le City
-
Voir au
niveau
du
Bureau
d'Études
un
second
chiffrage
pour
du
granulé
-
D'autres
devis
vont être établis
par la société
Tarvel.
Mise en place effective pour le 01
novembre
prochain.
4
Finances
La
répartition,
pour
l'exercice
2048,
du
fonds
départemental
de
péréquation
des
taxes
additionnelles
aux
droits d'enregistrement
sur
les mutations
à titre
onéreux
s'élève
à 51
270,07
euros.
Il avait été
prévu
40
000,00
€ au
budget
primitif.
Situation
des
finances
au
30
juin
2018
-
Section
de
fonctionnement
: - 84
280,41
€
-
Section
d'investissement:
572
023,74
€
5/ Convention
avec
la COR
Objet:
Convention
de
mise
à
disposition
d'un
agent
de
la
commune
de
Lamure-sur-Azergues
à
la
COR
pour
des
prestations
de
nettoyage
de
locaux
(délibération
n° 2018-53)
Monsieur
le
Maire
présente
la convention
rédigée
par
la Communauté
d'Agglomération
de
l'Ouest
Rhodanien
aux
membres
du
conseil
municipal
afin
de
mettre
à
disposition
un
agent
de
la
commune
pour
assurer
le
nettoyage
périodique
des
locaux
occupés
par
Diapazergues
(École
de
musique
et de
danse
intercommunale).
Il invite
le conseit
à délibérer.
Le conseil
municipal,
à l’unanimité
des
présents,
soit
14 VOIX
POUR
-
VALIDE
la convention
telle que
présentée
-
AUTORISE
monsieur
le Maire
à signer
ladite convention
À l'issue de cette détibération,
il en
résulte donc
une
augmentation
du temps
de travail d'Agnieska
Gurtatowski.
6/ Voirie Objet : VOIRIE : MODIFICATION DU TABLEAU
DE CLASSEMENT
DE LA VOIRIE COMMUNALE
(délibération n° 2018-54)
Vu
le tableau
de
classement
unique
des
voies
communales
de
la commune
approuvé
par
le conseil
municipai
en
date
du
27
janvier
1964,
Vu
la
délibération
n°
2012-102
du
29
novembre
2012
approuvant
la
mise
à
jour
du
tableau
de
classement
des
voies
communales, Monsieur
le Maire
demande
aux
membres
du
conseil
municipal
de
modifier
le tableau
de
classement
des
voies
communales
en
intégrant
3 nouvelles
voies :
1.
Chemin
des
Roches
au
Reynard
qui
longe
la
parcelle
AD
154
et jouxte
les
parcelles
AD
215
-
216
et
217
sur
une
longueur
de
160
mètres
2.
intégration
de
fa parcelle
AC
n°
144
d’une
superfcie
de
50
m?
pour
agrandir
le chemin
existant
lieu-dit
«Le
Bourg
» ;
cela représente
une
longueur
de voie de 81
mètres
3.
Voie
non
classée
le long
de
la caserne
des
pompiers
devant
le garage
Peugeot
pour
une
longueur
de
48
mètres
Longueur
de voies
à intégrer
dans
la voirie
communale
représente
289
mètres.
RE CM
du
04 juillet 2018
Page
3 Par
ailleurs,
monsieur
te Maire
propose
de
nommer
ces
nouvelles
voies
:
1...
Chemin
des
Roches
: il sera dénommé
« Impasse
des
œillets
»
2.
L'agrandissement
du chemin
avec ta parcelle AC
n°
144
: « Impasse
Chavanet
»
3.
La
voie
devant
les
Pompiers
sera
dénommée
: « impasse
des
Pompiers
»
Invite
le conseil
à délibérer.
Le conseil
municipal,
à l'unanimité
des
présents,
soit 44 VOIX
POUR
-
APPROUVE
la modification
du
tableau
de classement
de
la voirie communale
-
INTÈGRE
ces
trois nouvelles
voies
dans
le tableau
de
classement
de
la voirie communale
pour
une
longueur
de
289
mètres
-
FIXE
la longueur
de
voies
communales
à caractère
de
rues
et chemins
à 30 037
mètres
et à caractère
de
place
à
10 006
m°
-
VALIDE
ta nomination
des
trois
nouvelles
voies
comme
proposé
ci-dessus
-
AUTORISE
monsieur
le Maire
à effectuer toutes les démarches
nécessaires
pour l'intégration
de ces voies et à signer
tous les documents
afférents
à ce dossier.
7! Communes
nouvelles
Après
le dépouillement
conjoint des 4 communes,
il en résulte que :
75
%
d'avis
défavorables
pour
la commune
de
Saint-Nizier-d'Azergues
: la Commune
de
Saint-Nizier-d'Azergues
n'est plus
en
lice. 57 %
d'avis favorables
pour la commune
de Claveisolles
Les
communes
de
Chambost
et Lamure
étant
également
favorables.
&
Création
au 1 janvier
2019
Pour
poursuivre
la démarche,
et
afin
que
les
conseils
municipaux
se
positionnent
suite
aux
résultats
de
cette
consultation,
chaque
conseil
municipal
se
réunira
le
lundi
10
septembre
2018
à 20
h 30
avec
un
vote
à bulletins
secrets.
La
séance
de
conseil
municipal
initialement
prévue
le mercredi
12
septembre
est donc
annulée.
Après
le
vote
du
10
septembre,
si
les
conseils
municipaux
sont
favorables,
une
autre
séance
sera
fixée
au
vendredi
14
septembre
2018
à 19 h 00 ;
le lieu n'est pas encore
défini.
8] Questions
et informations
diverses
a}
Nous
avions
participé
au
Prix
Paysages
en
Projet
2018
organisé
par
le
CAUE
du
Rhône
pour
le
projet
de
la
Halle.
Malheureusement,
le projet
n'a pas
été
retenu.
En
revanche,
nous
candidatons
pour
le trophée
des
maires.
b)
Lundi
02 juillet,
réunion
de
la filière bois
: accueil
sous
la Halle
puis
visite de
la scierie
Lachize
à Cours,
la construction
du
bâtiment du
nouvel
office notarial
à Lamure-sur-Azergues,
ainsi que
la coupe
de bois.
c)
Communiqué
des
résultats officiels du Téléthon
2017 :
+
France
: 89
189.384
€
Rhône:2122479€
+
Lamure-sur-Azergues
: 680
€
d)
Assemblée
générale
de
l'ADHA Aide
à domicile
: elle
permet
de
maintenir
53
personnes
à domicile
sur
notre
commune.
Pour
rappel,
nous
versons
À 200,00
€ de subvention.
e)
Bilan
de la mission
locale
: le nombre
de jeunes
en contact
évolue
de
38
%, des jeunes
nouvellement
accueillis
de 2.8
%.
15.5
%
sont des
mineurs
contre
10.5
% en 2016.
Environ
7.5 %
de contrat de travail ont été proposés.
EEE
LL
CM
du
04 juillet 2018
Page
4 f
Qualité de l'eau
SIE
Objet
: Rapport
relatif au Prix et à la Qualité
du
Service
Public
de Peau
- Exercice 2017 RPQS
{délibération n° 2018-55)
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
qu'en
application
des
articles
L.2224-5
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
SIE
de
la
Haute
Vallée
d'Azergues,
compétent
en
matière
de
gestion
du
service
public
de
distribution
d'eau
potable
dans
la
commune,
a établi
le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
pour
l'année
2017.
Ce
rapport
est
soumis
à l'assemblée
communale
conformément
à l'article
D.2224-2
du
code
précité.
Le conseil
municipal,
à l'unanimité
%
Après
avoir pris connaissance
du
contenu
du rapport qui lui est souris,
&
Après
avoir entendu
les délégués
de la commune
siégeant
au comité syndical
et en avoir délibéré,
-
DONNE
acte
de
la
communication
qui
lui
est
faite
du
rapport
relatif
au
prix
et
à la
qualité
du
service
public
de
Feau,
établi
par
le
président
pour
l'exercice
2047.
La
pose
de
panneaux
photovoltaïques
sur
les
deux
bâtiments
école
/ église
débuteront
à partir
du
mois
de
septembre
(sauf
pour
l'école
en
période
de
vacances
scolaires).
Installation
par
Suez
des
antennes
d'eau
pour
la
relève
des
compteurs
chez
les
particuliers
:
une
déjà
installée
dans
le
clocher
de
l'église,
la
seconde
en
attente
d'installation
au
moto-cross.
Dégâts
de voirie :
Aux
Granges :
l'enrobé sera fait vers le mardi
10/07.
Route
barrée
suite
aux
inondations :
voies
entretenues
par
la COR.
immeuble
Perrin :
faire
mettre
du
rabotage
et rejointer quelques
pierres
(Ets
Jomard).
Fleurissement
: invitation
pour
la
remise
des
prix.
Aussi,
le
conseil
municipal
autorise
le
passage
des
inspecteurs
du
comité
de
fleurissement
et
donne
son
accord
pour
participer
au
prix
2018.
Délibération
n°
2018-56
Objet
: Usage
de
la salle
pluraliste
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
de
définir
l'usage
de
la
salle
pluraliste
entre
août
et
septembre
pour
une
meilleure
organisation
avec
les
différentes
associations.
|| propose
de
fixer
:
-
La fête d'été le dernier samedi
du
mois
d'août
-
La
course
de
côte
le 1e week-end
de
septembre
-
Le forum
des
associations
le 2ème week-end
de septembre.
l'invite le conseil à délibérer. Après
délibération,
le conseil municipal
à l’unanimité
des
présents,
soit 14 VOIX
POUR
-
FIXE
l'usage
de
la salle
pluraliste
comme
proposé
ci-dessus
-
FIXE
les dates
de ces trois manifestations
à savoir :
o
La fête de l'été, le dernier samedi
du mois
d'août
o
La
course
de
côle,
le 1e week-end
de
septembre
o
Le
forum
des
associations,
le 2ème week-end
de
septembre
-
DIT
que
les associations
communales
seront
destinataires
de
la présente
délibération
afin d'entériner
ces
dates
pour une
meilleure organisation
des festivités de la commune.
Par
ailleurs,
monsieur
le
Maire
informe
que
le
feu
d'artifice
se
fera
en
même
temps
sur
les
communes
de
Lamure
et
Chambost,
à la
même
heure
et
ls
même
jour.
EEE
EE
EE
LL
CM
du
04
juillet
2018
Page
5 m)
Une
réclamation
a été
émise
pour
les
cloches
de
l'église
pour
qu'elles
sonnent
chaque
heure.
Souhait
de
refaire
sonner
les
cloches
pour
l'angélus
(vers
07
h 00,
12
h 00,
19
h 00).
À
réfléchir.
Evaluer
le
désir
de
la
population.
Aussi,
un
nettoyage
sera
réalisé
dans
le
clocher
en
raison
des
nombreux
pigeons
qui
nichent.
Un
arrêté
pour
détruire
les
pigeons
sera
rédigé.
Un
devis
sera
également
demandé
à ASMT
afin
de
poser
un
grillage
pour
protéger
de
l'invasion
des
pigeons.
n)
Nous
avons
reçu
le
titre
Géoparcs
Mondiaux
Unesco
sur
la
recommandation
du
Conseil
des
géoparcs
mondiaux
Unesco,
le
conseil
exécutif
a désigné
Beaujolais
comme
Géoparc
mondial
Unesco.
o)
Réunion
pour
la
dénomination
des
voies
(commission
voirie)
:le
11
juillet
2018
à 18
h 00.
p)
Prochains
conseils
municipaux
Æ
Lundi
10 septembre
2018
à 20
h 30
Séance
levée
à 23
h 00.
Éric
SCHWARTZ,
Bernard
ROSSIER,
Secrétaire
de
séance
Maire
Pour
le
secrétaire
absent,
Pour
le
maire
absent
Félix
CORNET
L
Anne-Marie
JE
"© CM
du
04
juillet
2018
Page
6