Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - c3414e 4d18a4eb5ef94ab6863383b9253f818d
Compte-Rendu - c3414e c053380ae817486d82520c81d149383a
Séance - c3414e a9040c2414d7472d89f51a3100d7f9a7
Compte-Rendu - c3414e 13518b682b6d4a9495e553fc2310e2fe
Conseil Municipal - c3414e 7c50c6562d32485f9687f383291c93c0
Compte-Rendu - c3414e 3f73343b05ef496e961ff0df61600c0d
Séance - c3414e 5fad364707e543beba6dc8151850202b
PLU - Annexes - info surf 14 1
Séance - c3414e d827f6867574454fa976c56c74536151
Compte-Rendu - c3414e 2a5539e2a5d84d4d9de38fc9a90be704
Compte-Rendu - c3414e
Document publié le Lundi 9 janvier 2023 par la commune de Brussieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - c3414e)
Thèmes du document : Vieillesse, Transports, Aménagement du territoire,
1
Ouverture de la séance à 19h00.
Présents : Catherine LOTTE, Bernard JUNET, Sonia SIMON, Michel VENET, Serge RUIZ,
Romain GOUBIER, Bernadette VOLAY, Jocelyne MESTRE, Danielle VENET, Nadine GARCIA,
Frédéric DUSSUD, Fernando DE SOUSA, Jean-Christophe DUSSUD, Janine GANTILLON.
Absente et excusée : Isabelle CHARACHON.
Démissionnaires : Virginie OGEARD, Eric VISTALLI.
Téléphone Madame Le Maire : 06.72.27.90.01 Merci de laisser des sms de préférence.
Courriel Madame Le Maire : catherine.lotte@orange.fr Rendez-vous, sur demande, par mail.
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
du Lundi 09 JANVIER 2023 2
COMPTE-RENDU DES INSTANCES OBLIGATOIRES ET COMMISSIONS
COMMUNALES
ECOLE DE LA BASANE :
. Pendant les vacances scolaires de Noel, les couchettes des maternelles ont été déplacées
vers la classe des grandes sections. Des tables ont été ajoutées également à la cantine afin
d’accueillir les maternelles qui devraient être plus nombreux sur ce prochain semestre.
. Des travaux de peinture vont être réalisés dans le bureau de M. THOMAS sur les vacances
scolaires de février ou Pâques.
SIVOM :
. Participation fiscalisation : Madame Le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Commune
de Brussieu fait partie du SIVOM de la Giraudière. Chaque année, les communes adhérentes
participent de deux manières différentes aux frais de fonctionnement et d’investissement du
SIVOM de la Giraudière. D’une part, par la fiscalisation et d’autre part, les communes
adhérentes participent financièrement par mandat au solde des frais de fonctionnement lorsque
la fiscalisation n’a pas suffi.
Madame Le Maire, informe le Conseil Municipal que les charges du SIVOM pour la Commune
de Brussieu, pour l’exercice 2022 s’élève à la somme de 114 623.24 €. Elle rappelle également
le vote du montant de la fiscalisation 2022 à 80 000.00 €.
Cette hausse s’explique par :
- Des charges de fonctionnement de l’école des Trois collines en augmentation en raison
d’un nombre croissant d’élèves.
- Des charges de mise à disposition du matériel avec chauffeur en augmentation liée
notamment au nombre d’heure réalisée avec le tracto pour la réalisation
d’aménagements sur la Commune de Brussieu.
Il reste donc à la charge pour la Commune de Brussieu la somme de 34 623.24 € à régler sur
l’année 2023.
Madame Le Maire propose que cette dépense soit :
- Fiscalisée à hauteur de 80 000.00 €
- Budgétisé pour le solde à savoir 34 623.24 € 3
INFORMATIONS ET DECISIONS
APPARTEMENTS COMMUNAUX :
Au village :
Résidence de la Dîme (au-dessus la mairie)
- 1 logement de 36 m², 2ième étage avec ascenseur, loyer 407.00 € + 20.00 € de charges.
Disponible de suite.
- 1 logement de 41 m², 2ième étage avec ascenseur, loyer 400.00 € + 20.00 € de charges.
Disponible de suite.
Merci de contacter Mme Sonia SIMON : 06.75.73.82.68
La Giraudière :
- 1 logement de type T2 est disponible.
Merci de contacter M. Bernard JUNET : 06.32.18.29.67
TEMPS ZONES BLEUES ET ARRET MINUTE :
A partie du 1er janvier 2023, le stationnement a Brussieu va être réglementé en 1 zone bleue
repérable par un traçage de couleur : bleue (2 heures). Cette réglementation s’applique du lundi
au samedi entre 8h à 12h et de 14h à 18h30 sauf jours fériés et vacances scolaires. Pour
stationner dans une zone réglementée, l’automobiliste doit utiliser un disque aux normes
européennes. Celui-ci permet de justifier de son heure d’arrivée. Des disques bleus sont à votre
disposition en mairie.
De plus, l’arrêt minute situé devant le PROXI est limité à 15 minutes.
Aussi, les deux places de stationnement sur la Place de la Mairie sont réservées aux usagers,
administrés, élus, personnel communal se rendant en mairie.
Des arrêtés ont été rédigés et envoyés à la gendarmerie de Saint Laurent de Chamousset.
RAPPEL REGLEMENTATION :
- Priorité à droite avant d’arriver dans le village avant le restaurant ô p’tit bonheur.
- Le stationnement de tous les véhicules est interdit :
Rue de Marmion des deux côtés,
Rue Jacques Cœur interdiction de stationner sur le côté droit dans le sens de la
descente,
Rue du Lavoir dans le sens de la montée interdit de stationner sur le côté droit,
Grand’Rue interdit de stationner du n° 20 jusqu’au n° 26, 4
Rue de Vermont interdit de stationner des deux côtés, du n° 31 jusqu’au n° 45.
Trottoirs sur l’ensemble du centre bourg : Grande Rue, rue de l’École, rue de
l’Église ainsi qu’à la Giraudière (dans la montée de la route de Brussieu qui longe le
parking René Combe).
Devant l’entrée de la Cour du château.
Les gendarmes de St Laurent de Chamousset nous conseillent d’instaurer une zone 30
dans le village. Plus d’informations vous seront transmises ultérieurement.
Afin de délester le stationnement du centre du village de Brussieu. Un parking « tampon » a été
crée vers la croix de mission le long du sentier de la Combabelle. Ce parking est crée pour les
véhicules qui stationnent plus de 72 heures afin de ne pas encombrer les places du village et
améliorer le quotidien de chacun.
INSCRIPTION RECENSEMENT 16 ANS :
Les jeunes âgés de 16 ans en 2023, doivent se rendre en mairie dans le trimestre de leurs
16 ans afin d’être recensés pour la journée d’appel. Merci de vous munir de votre carte
d’identité, du livret de famille et un justificatif de domicile.
FACTURES D’INVESTISSEMENT A PAYER AVANT BUDGET 2023 :
Préalablement au vote du budget primitif 2023, la commune de Brussieu ne peut engager,
liquider et mandater les dépenses d’investissement que dans la limite des restes à réaliser de
l’exercice 2022.
Afin de faciliter les dépenses d’investissement du budget communal du 1er trimestre 2023, et de
pouvoir faire face à une dépense d’investissement imprévue et urgente, le Conseil Municipal
peut, en vertu de l’article L. 1612-1 du Code général des collectivités territoriales, autoriser le
maire à mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au
budget de 2022.
Il est proposé au Conseil Municipal de faire application de cet article à hauteur de 5 944.28 €
Les dépenses concernées sont les suivantes :
2188 :
• MOREAU Aspirateur eau/poussière : 93.60 € TTC
2151 :
• AZ MARQUAGE signalétique au sol : 4 122.16 € TTC 5
2111 :
• NOTAIRES ABELLARD / BERGER acquisition terrain et frais de notaire : 1 728.52 €
TTC
Le Conseil Municipal s’engage à reprendre ces crédits ouverts par anticipation au budget
primitif de la Commune.
SESSION SUPPLEMENTAIRE FORMATION PREMIERS SECOURS :
Une formation aux gestes premiers secours aura lieu : le samedi 11 février 2023 a la salle
Marius Chazallet de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h.
Inscription en mairie par mail : mairie@brussieu.com
Montant de l’inscription de 32.00 €
Attention : Cette formation est ouverte uniquement aux habitants de Brussieu.
PROJET D’ACCUEIL D’ENFANTS DU LADAKH A BRUSSIEU :
Un projet d’accueil d’enfants du LADAKH, du mardi 18 au mercredi 26 avril 2023 est
en cours d’organisation. Les enfants seront accueillis par des familles de l’école de la
Basane. A la fin de ce séjour, un spectacle sera organisé. On recherche toujours des
familles d’accueil. Merci de vous faire connaître auprès de M. BYARD a
ladakh.mongolie@gmail.com
EQUIPEMENT OBLIGATOIRE EN ZONES MONTAGNEUSES :
Pour améliorer la circulation sur les routes dans les régions montagneuses et la sécurité des
usagers, il est obligatoire d'équiper son véhicule de pneus hiver ou de détenir des chaînes ou
chaussettes à neige, du 1er novembre 2022 au 31 mars 2023, dans certaines zones
montagneuses.
Entrée en vigueur le 1er novembre 2021, cette obligation hivernale est fixée par un décret paru
au Journal officiel le 18 octobre 2020.
Vous pouvez consulter les arrêtés préfectoraux dans les départements concernés.
Consultez la liste des communes concernées par l'obligation d'équipement durant la période
hivernale.
DÉPÔT SAPIN DE NOËL : Vous pouvez déposer votre sapin de noël à l'entrée du
cimetière dans l'espace prévu a cet effet, jusqu’au au mercredi 25 janvier 2023. 6
RETROCESSION VOIRIES :
Les copropriétés Bellevue 1 et 2 s’engagent à rétrocéder gratuitement à la Commune de
Brussieu la portion de la rue Hugues Jossard et l’impasse Léon FAURAX afin de régulariser la
situation existante depuis plus de 10 ans. Un sens de circulation sera défini. La Commune
attend une réponse écrite de leur engagement.
Nous remercions l’ensemble de la population de Brussieu de bien vouloir stériliser leur
chat afin d’éviter une recrudescence des naissances. Nous vous remercions également
de ne pas nourrir les chats sur le domaine public. Une convention est en cours avec une
association afin de récupérer les chats pour les stériliser. La commune serait concernée
pour un accompagnement financier. 7
A VOS AGENDAS
COUPURES DE COURANT POUR TRAVAUX
Pour répondre aux besoins de sa clientèle, Enedis a prévu de réaliser sur le réseau de distribution des
travaux qui entraîneront une ou plusieurs coupures d’électricité.
Pour protéger au mieux vos appareils sensibles, nous vous recommandons de les débrancher avant
l'heure de début de coupure indiquée, et de ne les rebrancher qu’une fois le courant rétabli.
Pendant la coupure pour suivre son évolution et connaître l’heure approximative de rétablissement du
courant, vous pouvez télécharger l’application Enedis à mes côtés. Toutefois l’alimentation pourra être
rétablie à tout moment avant la fin de la plage indiquée.
Horaires des coupures :
Mardi 17 janvier 2023 de 09h30 à 12h00
Quartiers ou lieux-dits : chemin des cotes, chemin le Cone, 2 chemin de Pernateau et
route des Alouettes
Jeudi 2 mars 2023 de 08h00 à 15h00
Quartiers ou lieux-dits : rue Aime Jubin et 2 impasse Jean Antoine Lardellier
Dates distributions sacs ordures ménagères :
Samedi 28 janvier 2023 de 9H00 à 12h00
Vendredi 3 février 2023 de 16h00 à 19h00
Samedi 4 Février 2023 de 9h00 à 12h00
Salle du conseil
CINEMA à la Salle des Fêtes
Vendredi 27 janvier
18h30 : Enzo le croco 20h30 : Tempête
Vendredi 10 février - vacances scolaires
15h : Ernest et Célestine le voyage en Charabie
17h : Chœur de rockers 20H00 : Avatar 8
CAFÉ – DISCUSSION
Mercredi 18 janvier 2023 de 18h à 20h au restaurant Ô P'tit Bonheur
est organisé un moment pour oser parler de la mort.
Parlent ceux qui ont envie, se taisent ceux qui veulent et tous s'écoutent.
Petite restauration à 20 heures. Évènement animé par Anne Lacalmette célébrante de vie et
Marion LOTTE thérapeute du deuil.
Participation libre et consciente.
Réservation conseillée auprès de Marion 06.32.85.18.28 ou Anne 06.62.00.97.70
VENTE DE BOUDIN
Vente de boudin par la classe en 4, le samedi 21 janvier, Place de la Mairie.
VENTE DE BUGNES ADMR
LES JEUDI 2, VENDREDI 3 ET SAMEDI 4 FEVRIER
Les salariés et les bénévoles de l’ADMR de BESSENAY organisent à nouveau leur
vente traditionnelle de bugnes. Les aides à domicile et les bénévoles cuisinent chaque
année les bugnes, les vendent et les livrent à domicile aux bénéficiaires du service
d’aide à domicile du jeudi 2 au samedi 4 février 2023.
Les autres commandes pourront être retirées soit à la Giraudière le vendredi soir soit au
marché de Brussieu le samedi matin.
Pour cette association qui aide les personnes âgées, handicapées et les familles, nous
espérons votre soutien à notre action, en réservant vos assiettes de bugnes à l’aide du
bon de commande avant le 30 janvier 2023. (Bon de commande a retirer en mairie,
Proxi, VIVAL….). Que ces assiettes puissent vous apporter un rayon de soleil et nous
encourager dans la poursuite de nos missions !
Pour commander, il vous suffit de rendre le coupon réponse :
. Au Proxi à Brussieu
. Vival à la Giraudière
. Ou de téléphoner à Jocelyne MESTRE 06 77 41 03 25 mestre.pierre@wanadoo.fr
Bernadette VOLAY 07 81 36 59 08
PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX : 20 février, 20 mars, 15 mai, 26 juin et 11 septembre
2023.