Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - c3414e c053380ae817486d82520c81d149383a
Compte-Rendu - c3414e 13518b682b6d4a9495e553fc2310e2fe
Séance - c3414e a9040c2414d7472d89f51a3100d7f9a7
Déliberation - c3414e 4d18a4eb5ef94ab6863383b9253f818d
Compte-Rendu - c3414e 3f73343b05ef496e961ff0df61600c0d
Convocation - 12 12 12 2018 envoi le 06 12 2018
Conseil Municipal - 255 view
Compte-Rendu - dxdcloffj826hq
Déliberation - DELIB 2023 015
Séance - Seance du 12 juillet 2022
Conseil Municipal - c3414e
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Brussieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - c3414e)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
Brussieu
1
Ouverture de la séance à 19h00.
Présents : Catherine LOTTE, Bernard JUNET, Michel VENET, Isabelle CHARACHON, Serge RUIZ, Bernadette VOLAY, Jocelyne MESTRE, Danielle VENET, Nadine GARCIA, Frédéric DUSSUD, Fernando DE SOUSA, Jean-Christophe DUSSUD, Janine GANTILLON.
Absents et excusés : Sonia SIMON, Romain GOUBIER.
Démissionnaires : Virginie OGEARD, Eric VISTALLI.
Public : 2 personnes
Téléphone Madame Le Maire : 06.72.27.90.01 Merci de laisser des sms de préférence.
Courriel Madame Le Maire : catherine.lotte@orange.fr Rendez-vous, sur demande, par mail.
Le Conseil Municipal d’enfants est intervenu en début de séance pour raconter leur visite au Séant, à PARIS, le jeudi 15 mai 2025. Le CME remercie la municipalité pour cette belle expérience.
Madame Le Maire, à son tour, remercie les enfants du CME, pour leur implication et les félicite tout particulièrement pour la fabrication des abeilles, des coccinelles et la décoration des ruches qui ont été installées dans les divers massifs communaux.
Remerciements aux donateurs de matériel, et notamment des ruches, sans qui ce projet n’aurait pu se concrétiser.
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 16 JUIN 2025 2
COMPTE-RENDU DES INSTANCES OBLIGATOIRES, COMMISSIONS COMMUNALES ET DECISIONS
❖ APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU
SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE POUR L’ANNEE 2024 :
Madame le Maire ouvre la séance et rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales impose, par ses articles D.2224-1 à D.2224-5, de réaliser un rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’Alimentation en Eau Potable.
Ce rapport doit être présenté à l’assemblée délibérante dans les 6 mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné et faire l’objet d’une délibération. Ce rapport est public et permet d’informer les usagers du service.
Madame le Maire donne lecture du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’Eau Potable pour l’année 2024.
Le conseil municipal, à l’unanimité adopte le Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’Alimentation en Eau Potable, de la commune de Brussieu pour l’année 2024.
❖ DÉPARTEMENT DU RHÔNE :
Madame Le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération n°13 du 23 mars 2023 concernant l’approbation de la convention cadre relative à l’offre d’ingénierie publique aux communes et EPCI dans le cadre de l’agence technique départementale.
Des ajustements concernant les coûts journaliers des ingénieurs et des techniciens et afin d ‘assurer la meilleure cohérence possible avec les montants observés et appliqués par les opérateurs tiers, publics ou privés et ce dans l’objectif de respect du droit de la concurrence doivent être apportés.
C’est la raison pour laquelle le Département du Rhône, dans le cadre de l’Agence Technique Départementale, modifie la convention par un avenant. Madame Le Maire lit l’avenant n°1 à la convention.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve les termes de l’avenant n° 1.
❖ CCMDL :
. URBANISME : Madame Le Maire rappelle au Conseil Municipal, la loi de finances 2022 prévoit que
lorsque la taxe d’aménagement est instituée et perçue par les communes, tout ou partie de cette taxe est
reversée à l’EPCI dont elle est membre pour permettre le financement des équipements publics dont elle a
la charge de par ses propres compétences. La CCMDL ayant la charge des équipements publics dans les
zones d’activités d’intérêt communautaire, un mécanisme de reversement a été mis en place avec la
signature d’une convention entre la commune et la CCMDL et prévoyant le reversement de l’ensemble des
taxes d’aménagements perçues sur les parcelles situées dans des ZA d’intérêt communautaire. La
commune reste seule compétente pour définir le taux de taxe d’aménagement qui peut varier entre 1 et
5%. Cependant, une sectorisation du taux est possible. Aussi, il est proposé que pour l’ensemble des
parcelles concernées par un reversement à la CCMDL, le taux de la taxe d’aménagement soit le même 3
d’une commune à une autre puisque les charges supportées par la communauté de communes sont
identiques.
Madame le Maire propose que le taux de taxe d’aménagement applicable pour les parcelles mentionnées
en annexe de la convention de reversement de la taxe d’aménagement pour les zones d’activités
économiques soit de 3.50 % à compter du 1er janvier 2026.
Le taux de taxe d’aménagement sur le reste de la commune, à compter du 1er janvier 2026 est de 3.00 %.
(Délibération n° 1 du 14 avril 2025)
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité l’application d’un taux de taxe d’aménagement sectorisé :
- 3.50 % pour l’ensemble des parcelles définis comme étant dans une zone d’activité d’intérêt communautaire selon l’annexe 1 de la convention de reversement de la TA liant la commune et la CCMDL, - 3.00 % sur le reste de la commune selon les conditions d’application définies dans la délibération n°1 du 14 avril 2025.
❖ ÉCOLE :
. Tarif majoré cantine : Madame Le Maire explique qu’il arrive régulièrement que des familles
n’inscrivent pas administrativement leur enfant à la cantine et/ou décommandent sans justificatif.
Ainsi, Madame Le Maire propose d’appliquer un tarif majoré d’un montant de 8.00 €.
Le Conseil Municipal à l’unanimité approuve le tarif majoré à 8.00 € à partir du 1er septembre
2025.
. Tarif régime alimentaire : Madame Le Maire explique que certains enfants souffrent d’allergies
alimentaires et doivent suivre un régime alimentaire. Ainsi, Madame Le Maire propose au Conseil
Municipal la mise en place d’un tarif « régime alimentaire » dans le cas où les enfants doivent
apporter leur repas et sous justificatifs médicaux.
- Le Conseil Municipal à l’unanimité approuve le tarif régime alimentaire à 3.00 €, à partir du
1er septembre 2025.
. Augmentation du prix du repas de la cantine et de la garderie : Suite à l’augmentation du
prestataire qui confectionne et livre les repas à la cantine, le Conseil Municipal à l’unanimité vote
une augmentation du prix du repas à la cantine. Dans un même temps, une augmentation du tarif
à la ½ heure est effectuée pour le service garderie.
Pour le service de restauration scolaire :
La tarification du service de restauration scolaire comprend :
- le coût du repas et le service de restauration proprement dit
- le coût de l’entretien des locaux et le coût des fluides (eau, électricité…)
- Les coûts de personnel
Pour le service de garderie scolaire :
Ce service comprend : 4
La garderie du matin de 7h00 à 8h20.
La garderie du soir de 16h20 à 18h30 :
Toute période commencée, selon le créneau horaire dans lequel on se trouve, est due.
TRANCHES DE
QUOTIENT
FAMILIAL
PROGRESSION
DES TRANCHES
PARTICIPATION
DES FAMILLES en
€uros
Cantine - tarif pour 1 repas enfant
A > à 1401 € 5,35
B de 1101 à 1400 € 5.05
C de 601 à 1100 € 4,75
D de 301 à 600 € 4,45
E < à 300 € 4,15
Garderie - tarif pour 1/2 heure de garde par enfant
A > à 1401 € 1,45
B de 1101 à 1400 € 1,35
C de 601 à 1100 € 1,25
D de 301 à 600 € 1.15
E < à 300 € 1.05
. Fourniture des repas par l’employeur au personnel communal de la cantine : Madame le Maire
rappelle au Conseil Municipal que la surveillance du temps cantine est organisé comme suit :
- Deux agents au restaurant scolaire
- Deux agents dans la cour pour la surveillance
Madame Le Maire explique que la fourniture des repas par l’employeur n’est pas consiéré comme avantage en nature par l’employeur à la double condition que :
- Le personnel soit amené, de par ses fonctions et les nécéssités du service, à prendre ses repas avec les personnes dont il a la charge éducative, sociale ou psychologique, - Et que sa présence au moment des repas résulte d’une obligation professionnelle figurant soit dans le projet pédagogique et éducatif de l’établissement, soit dans un document contractuel (contrat de travail, fiche de poste….).
Cette disposition concerne les agents communaux et les ATSEM accompagnant le temps de repas des enfants de l’école de la Basane sur la Commune de Brussieu. Tous les agents sont concernés au même titre par cette réglementation, qu’ils soient fonctionnaires titulaires, stagiaires ou agents contractuels de droit public ou de droit privé, dans la mesure ou ces conditions sont précisées dans la fiche de poste.
Le conseil municipal, à l’unanimité approuve les modalités relatives à la fourniture des repas par l’employeur au personnel communal concerné. 5
INFORMATIONS
❖ SIVOM :
. L’inauguration du stade de football synthétique aura lieu le vendredi 29 août à partir de 16heures,
au stade de football à la Giraudière.
. La réception des travaux du plateau ralentisseur s’est déroulée le mercredi 18 juin.
. Les travaux des trottoirs dans la continuité du plateau seront terminés dans environ 10 jours. Le
SYTRAL a décidé de modifier l’emplacement de l’arrêt de bus situé actuellement dans le virage.
L’abri bus sera démonté et déplacé de quelques mètres plus bas.
❖ EMPLOIS D’ÉTÉ : Les deux emplois d’été ont été recruté pour soutenir le service technique
lors de cette période estivale. Monsieur Killyan REYNARD a commencé depuis le 16 juin et finira
le vendredi 11 juillet, puis Monsieur Jonathan BLANC prendra le relais du mardi 15 juillet au 8 août
2025.
❖ CCMDL :
. Urbanisme : Depuis le 1er juin 2025, pour toutes les demandes d’autorisation d’urbanisme
(certificats d’urbanisme, déclaration d’intention d’aliéner, déclarations préalables, permis de
construire, permis d’aménager, permis de démolir…) pour un projet sur la commune, vous pouvez
dorénavant déposer votre dossier en ligne, sur le Guichet Numérique des Autorisation
d’Urbanisme : https://gnau41.operis.fr/montsdulyonnais/gnau/#/ accessible 24h sur 24 et 7j
sur 7.
La création d’un compte est nécessaire, puis vous serez guidés dans le montage de votre dossier
(informations à fournir, explication des pièces à joindre, …) et pourrez suivre chaque étape de
l’instruction de votre demande. Un guide a été élaboré pour vous aider dans l’utilisation de ce
guichet numérique.
Les personnes qui n’ont pas d’accès à internet ou qui ne sont pas à l’aise avec l’outil numérique
ont toujours la possibilité de déposer leur dossier en mairie en format papier ou de l’adresser par
courrier.
Plus d’infos :
https://www.cc-montsdulyonnais.fr/services/habitat/instruction-des-autorisations-durbanisme/
https://www.brussieu.com/urbanisme 6
Renseignements « autorisation d’urbanisme » sur Service-Public.fr :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319
. Vente de bacs Ordures Ménagères d’occasion :
Suite à l’évolution du mode de collecte des ordures ménagères et le déploiement des colonnes
d’apport volontaire, les anciens bacs vont être récupérés sur les communes.
Le Conseil Communautaire a validé la possibilité de revendre ce matériel à d’autres collectivités,
professionnels ou particuliers intéressés.
Les bacs roulants d’occasion sont proposés selon leur état au prix unitaire de 50€ TTC (Très bon
état) et de 30€ TTC (Etat moyen).
Un certificat de cession (en deux exemplaires) est à remplir en Mairie. Document sur lequel
figurera l’identité de l’acquéreur, le nombre de bacs demandés ainsi que l’usage qu’il est prévu
d’en faire.
La facturation sera assurée par la CCML et le paiement s’effectuera auprès du Trésor Public.
❖ TRAVAUX :
. Les travaux relatifs à l’installation des colonnes semi-enterrées se dérouleront entre le 7 et 12
juillet 2025.
. La chambre froide sera installée à la salle des fêtes à partir du 23 juin.
. La société ELAN va intervenir début juillet pour installer les différents matériels informatiques et
numériques, à l’école et dans les bâtiments communaux.
. La réfection de la chaussée de la RD101 (de la Giraudière jusqu’à l’entrée de Brussieu) est
prévue pour cet automne.
❖ INSCRIPTION RECENSEMENT 16 ANS :
Les jeunes âgés de 16 ans en 2025, doivent se rendre en mairie dans le trimestre de leurs 16 ans
afin d’être recensés pour la journée d’appel. Merci de vous munir de votre carte d’identité, livret de
famille et d’un justificatif de domicile.
❖ ÉCLAIRAGE PUBLIC :
A compter du 19 mars 2025, l'éclairage public sera interrompu sur l'ensemble de la commune les jours et horaires suivants :
Vendredi et Samedi : de 23H30 à 6H00
Dimanche, lundi, mardi, mercredi et jeudi : de 22H00 à 6H00. 7
Suite au passage des luminaires en Led et à la modification des horaires de l’extinction de l’éclairage public, certains quartiers ne sont pas réglés correctement et restent éclairés. Une demande d’intervention a été effectuée.
❖ TRAVAUX BRICOLAGE ET JARDINAGE
Avant de réaliser une opération de jardinage ou bricolage, vérifiez que vous le faites au bon moment pour ne pas gêner vos voisins.
Les travaux bruyants sont autorisés :
• lundi au vendredi : 8h30-12h et 14h30-19h30
Exceptionnellement en cas de canicule 8h00-12h et 14h30-20h00
• samedi : 9h-12h et de 15h-19h
• dimanche et jour férié : 10h-12h
En dehors de ces horaires et la nuit, le bruit peut être considéré comme du tapage, et vos voisins sont en droit de s'en plaindre... Tous les détails sont sur www.service-public.fr.
Merci de respecter ces horaires pour le repos de chacun.
❖ TRANSPORTS BUS T142 ET T143 - VOTRE RESEAU EVOLUE : TOUTES LES
NOUVEAUTES
NOUVEAU - Ligne 143 St-Symphorien-sur-Coise <> L’Arbresle :
Ligne qui passe dans le village de BRUSSIEU. A partir de septembre, arrêt supplémentaire à la Giraudière et suppression de l’arrêt Plat du Pin.
A compter du lundi 26 août 2024, afin d’améliorer l’offre de transport du territoire, une nouvelle
ligne régulière est créée entre les communes de St-Symphorien-sur-Coise et L’Arbresle. Cette
ligne desservira les communes suivantes :
• Saint-Symphorien-sur-Coise
• Pomeys
• Grézieu-le-Marché
• Aveize
• Sainte-Foy-l’Argentière
• Saint-Laurent-de-Chamousset
• Brussieu
• Bessenay
• Savigny
• Sain Bel
• L’Arbresle France Monts du
services Nas Communauté de communes
CITE TT ET AU TR Oo) nan VIE LL Re Noel eleCa Re lol Ne RE Tel ETES
Juin et juillet 2025
[ele n ln LT TE Parking Jour Horaires Juillet
Aveize Place de l'Eglise lundi 13h30/16h30 16 -
Brullioles Multi accueil mardi 9h00/12h00 24 -
Brussieu Place de la Mairie jeudi 9h00/12h00 26 24
Chambost Longessaigne Espace Culturel mardi 9h00/12h00 17 15
Châtelus Place de la Mairie mercredi 9h00/11h00 4 =
Chevrières Salle polyvalente jeudi 13h30/16h30 19 -
Coise Place de l'Eglise lundi 9h30/12h00 16 -
Duerne Rue des écoles lundi 9h30/12h00 - 7
Grammond Place de l'Eglise jeudi 9h00/12h00 19 -
Grezieu le Marché Place des jardins vendredi 9h00/12h00 27 25
Haute Rivoire Cabinet médical 86, Grande Rue vendredi 9h00/12h00 13 11
La Chapelle/Coise Salle des fêtes mercredi 9h00/11h00 25 -
Larajasse Place de l'école lundi 13h30/16h30 - F4
L'Aubépin Place de l'Eglise lundi 13h30/16h30 23 21
Les Halles Place de l'étang jeudi 9h00/11h00 5 -
Longessaigne Place de l'Eglise mardi 12h30/14h30 3 4
Maringes Passage de la Mairie lundi 13h30/16h30 2 et 30 -
Meys Place de l'Eglise jeudi 12h30/14h30 5 -
Montromant Place du lavoir ou cours de l'école mercredi 9h00/11h00 = -
Montrottier Parking de la Poste mardi 13h30/16h30 10 et 24 8
Pomeys Parking derrière Proxi Lundi 9h30/12h00 2 et 30 -
Saint Clément les Places Place des fontaines mardi 15h/17h00 3 1
Saint Denis/Coise Place de la Mairie jeudi 9h30/12h00 12 10
Saint Genis l'Argentière Place de la Mairie mardi 9h00/12h00 10 8
Saint Martin en Haut Place du Plomb vendredi h00/12h30 et13h30/16h30 À 6° et 20 4et18 Sainte Catherine Place de l'Eglise lundi 9h30/12h00 23 21 Sainte Foy l'Argentière Place du Château vendredi 13h30/16h30 27 11 et 25 Souzy Salle polyvalente mardi 9h00/11h00 3 1 Villechenève Route de Chambost mardi 13h30/16h30 17 15 Viricelles Place de l'Eglise mercredi 9h00/11h00 18 - Virigneux Devant la Bibliothèque jeudi 15h00/17h00 5» -
Pour plus d'information, écrivez-nous à : bus@cc-mdi.fr ou contactez les Maisons des services
Du lundi au vendredi :
9h à 12h sans rendez-vous
13h30 à 17h sur rendez-vous
mds@cc-mdl.fr
Saint-Laurent-de-Chamousset
122, avenue des 4 cantons
Tel : 04 74 26 50 78
Saint-Symphorien-sur-Coise
57, rue des Tanneries
04 78 19 05 14
8
La ligne 143 circulera 7 j / 7 avec 14 allers/retours en semaine, 4 trajets le week-end jours fériés.
Pour découvrir le réseau des Cars du Rhône, nous vous offrons votre carte Oùra chargée avec 10 tickets :
pour en profiter complétez ce formulaire en ligne. https://framaforms.org/decouvrez-les-reseaux-de-sytral-
mobilites-1680531434 9
DELIBERATIONS
• Approbation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’eau
potable ;
• Délégation de signature expresse a un élu pour délivrer une autorisation de demande
d’urbanisme déposée par le maire en vertu de l’article l.422-7 du code de l’urbanisme ;
• Approbation de l’avenant n°1 a la convention cadre relative à l’offre d’ingénierie publique
aux communes et EPCI dans le cadre de l’agence technique départementale ;
• Vote des tarifs de la restauration et de l’accueil périscolaire à partir du 1er septembre 2025;
• Vote du tarif cantine « allergie » au 1er septembre 2025 ;
• Vote du tarif cantine « majoré » au 1er septembre 2025 ;
• Approbation de la convention d’accueil d’un enfant à l’école de la basane - Brussieu entre la
commune de Bessenay et la commune de Brussieu ;
• Fourniture des repas au personnel communal pendant le temps cantine ;
• Sectorisation du taux de taxe d’aménagement sur la commune de Brussieu ;
A VOS AGENDAS
CINEMA
A la Salle des Fêtes de Brussieu
Vendredi 27 juin
18H30 : Lilo et Stitch
20H30 : Mission impossible The final reckoning
Tarifs :
Normal 5.00 € Réduit (-de 16ans) 3.50 €
Abonné adulte 4.50 € Abonné jeune 3.00 € BALL
TRAP
BRUSSIEU
5 & 6 juillet
2025
LIEU DIT « PLAT
DU PIN »
10 FÊTE DU JUMELAGE
MOI NPA LS
ons qu QUIZZ APÉRO
21 H - PROJECTION DU FILM pl
“Voyage de Brussieu à B.B.U. 2025"
£ Venez découvrir le voyage de 10 enfants en Mongolie,
à Baruun Bayan Ulaan, village jumelé
TOMBOLA
CRÈPES - BUVETTE - BARBECUE
salles des fêtes de Brussieu - 10 rue de la Crand Fond
ASSOCIATION BUYANDORJ
11 L'association BUYANDOR)] vous propose à nouveau un
VOYAGE SONORE Le voyage sonore aide à la détente, à lâcher le mental, à libérer les tensions,
| les blocages physiques ou émotionnels.
Animé par Véronique GIARD
Sonothérapeute et Thérapeute en médecines douces et naturelles
MARDI 23 SEPTEMBRE à 20h
Salle Marius Chazallet - Salle de Gym
Rue de la grand fond 69690 Brussieu
Tarif: 25€ Adulte - 10 € Enfant et Ado (- de 16 ans)
Places limitées - Sur réservation
avant le 16 septembre
sur HelloAsso, à Bleu Laser
ou à la Mairie de Brussieu
Pour un confort optimal, prévoyez une tenue confortable, un coussin,
un ou des plaids et de l'eau !
qe eee na eme en 0 0 à
12
FORUM DES ASSOCIATIONS
Samedi 6 septembre 2025
Dans la cour de l’école de la Basane
A partir de 10 heures jusqu’à 12 heures
DATES PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX :
En salle du Conseil, à 19heures
28 juillet, 22 septembre, 27 octobre et 1er décembre 2025