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Conseil Municipal - c3414e 7c50c6562d32485f9687f383291c93c0
Compte-Rendu - c3414e c053380ae817486d82520c81d149383a
Séance - c3414e a9040c2414d7472d89f51a3100d7f9a7
Déliberation - c3414e 4d18a4eb5ef94ab6863383b9253f818d
Compte-Rendu - c3414e 3f73343b05ef496e961ff0df61600c0d
Arrêté - arrete prefectoral bureaux de vote 2024
Déliberation - no57 2023 participation aux frais du 105e congres
Déliberation - CR succinct CM du 25 mai 2020
Procès Verbal - x9ccvy8rn57aegw
Séance - 4 d1615479662399
Compte-Rendu - c3414e
Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Brussieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - c3414e)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
MBrussieu
1
Ouverture de la séance à 19h00.
Présents : Catherine LOTTE, Bernard JUNET, Sonia SIMON, Michel VENET, Isabelle CHARACHON, Serge RUIZ, Romain GOUBIER, Bernadette VOLAY, Jocelyne MESTRE, Danielle VENET, Nadine GARCIA, Frédéric DUSSUD, Fernando DE SOUSA, Jean-Christophe DUSSUD, Janine GANTILLON.
Absent et excusé :
Démissionnaires : Virginie OGEARD, Eric VISTALLI.
Public : trois personnes
Téléphone Madame Le Maire : 06.72.27.90.01 Merci de laisser des sms de préférence.
Courriel Madame Le Maire : catherine.lotte@orange.fr Rendez-vous, sur demande, par mail.
Cette année le Conseil Municipal d’Enfants a fabriqué des panneaux en matière recyclée,
informant des animaux existant sur le chemin. Il y a quelques jours, un panneau a subi du
vandalisme. Si vous êtes témoin du sinistre, les enfants du CME et le Conseil Municipal
demandent de transmettre les informations auprès de Mme Le Maire au 06.72.27.90.01.
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 10 JUIN 2024 2
Le Conseil Municipal d’Enfants est intervenu en début de séance afin de présenter leurs actions,
les différents apprentissages comme par exemple l’organisation et le travail d’un Conseil
Municipal, d’une Communauté de Communes et des autres collectivités locales (Département,
Région).
Parmi leurs projets / objectifs, on trouve la plantation d’arbres, l’installation de ruches, la création
d’un parcours de santé, un voyage à Paris pour visiter le Sénat, visiter des centres de
tris…etc...Le CME souhaite également participer à la démarche « Apicité » en faveur des abeilles
et obtenir avant la fin du mandat une deuxième abeille en créant un rucher communal.
Et enfin, des affiches vont être réalisées afin de persuader les propriétaires de ramasser les
excréments de leur chien.
COMPTE-RENDU DES INSTANCES OBLIGATOIRES, COMMISSIONS
COMMUNALES ET DECISIONS
❖ CCMDL - PENAP : De Septembre 2023 à Janvier 2024, un groupe de travail composés d’élus de la CCMDL ont rencontré deux territoires Périmètre de Protection et de de mise en valeur des Espaces Naturels et Agricoles Périurbains pour comprendre l’intérêt de l’outil.
Pour démarrer la démarche, la CCMDL doit solliciter les Départements 69 et 42 par courrier, en
indiquant le périmètre sur lequel la réflexion va s’effectuer.
La CCMDL effectue un sondage auprès de ses communes membres pour connaitre leur intérêt à
se lancer dès à présent dans cette démarche.
Le Conseil Municipal de Brussieu avec 2 abstentions et 13 votes contre, se prononce contre la
création d’espaces naturels et Agricoles périurbains. La Commune restera cependant informée.
❖ CCMDL - APPROBATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE LA CCMDL : La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des
comptes et de la gestion de la communauté de communes des Monts du Lyonnais pour les
exercices 2019 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus
récentes.
Le contrôle a été engagé par lettre du 18 août 2023 adressée à M. Régis CHAMBE, président de
la communauté de communes depuis 2017. Le comptable public, M. Jean-Marc GAUCHER, a été
averti du contrôle par lettre du même jour. CT
CT
ET
ET
ET
3
Les investigations ont porté sur les points suivants :
la gouvernance et les relations avec les organismes tiers ;
la qualité de la gestion budgétaire et comptable ;
la situation financière ;
les ressources humaines ;
les systèmes d’information ;
la commande publique.
L’entretien d’ouverture du contrôle a eu lieu le 1er septembre 2023. L’entretien de fin d’instruction,
prévu par l’article L. 243-1, al. 1 du code des juridictions financières, a eu lieu le 4 décembre 2023.
Le rapport d’observations provisoires, délibéré le 19 décembre 2023 a été notifié le 5 janvier 2024
à l’ordonnateur qui en a accusé réception le 10 janvier 2024. La réponse du président de la
communauté a été reçue par la chambre le 6 février 2024.
Lors de sa séance du 5 mars 2024, la chambre a arrêté ses observations définitives, objet du
présent rapport.
Ainsi, le Conseil Municipal de Brussieu vote à l’unanimité le rapport d’observation définitive de la
chambre régionale des comptes de la CCMDL.
❖ CCMDL - APPROBATION CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ANIMATION DU
RESEAU DES BIBLIOTHEQUES : Le Conseil Municipal vote à l’unanimité la convention de
partenariat pour l’animation des bibliothèques. La part financière (salaire de l’intervenant, logiciel
et coût de la voiture) pour la Commune de Brussieu s’élève à 916.21€, pour le deuxième semestre
2024.
❖ CCMDL - APPROBATION DE LA CONVENTION PARTENARIALE POUR LA CREATION
ET LA GESTION D’UN SITE DE COMPOSTAGE COLLECTIF : La CCMDL, par ses
compétences, assure la collecte et le traitement des déchets sur son territoire. Dans le cadre de
son Programme Local de Réduction des Déchets et pour diminuer la quantité des biodéchets
collectés dans les ordures ménagères, la CCMDL souhaite soutenir le développement du
compostage sous toutes ses formes et notamment le compostage collectif. Cette démarche
permet d’apporter une solution de tri à la source des biodéchets ménagers et assimilés
conformément à la loi AGEC du 10 février 2020 qui vise à transformer l’économie linéaire 4
« produire, consommer, jeter » en une économie circulaire. L’intérêt de la démarche réside dans la
double proposition de faire coïncider le geste écologique et la pratique exemplaire de la commune
ou de l’établissement en valorisant les biodéchets.
La Commune de Brussieu a déjà des composteurs collectifs situés dans différents quartiers de la
Commune. Elle a exprimé à nouveau, le souhait d’installer des composteurs collectifs.
La CCMDL cède gratuitement à la Commune de Brussieu les composteurs en bois après la
première année de fonctionnement.
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité la convention. Le choix du lieu d’implantation reste
néanmoins à confirmer.
Pour rappel, les particuliers sont invités à installer en priorité des composteurs aux abords de leur
résidence (jardin, cour….). Les composteurs collectifs communaux sont destinés aux personnes
domiciliées dans des appartements.
❖ APPROBATION DU RPQS D’EAU POTABLE POUR L’ANNEE 2023 : Le Conseil
Municipal vote à l’unanimité le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau
potable.
❖ SIVOM – AMENAGEMENT STADE DE FOOT : La marché public a été lancé. Dépôt des
offres jusqu’au 26 juin. Le bureau d ‘études va analyser les offres pour une présentation le 10
juillet. Démarrage des travaux mi-juillet. Durée des travaux : 2 mois maximum.
❖ ECOLE ET RENOUVELLEMENT CONTRATS : L’effectif pour la rentrée scolaire 2024/205 s’élève à 122 élèves. Il est possible d’ajouter cinq touts petits mais ces enfants doivent être propres.
La répartition des classes serait la suivante :
Classe TP-PS-MS : Mme Decq 24 élèves (avec 5 TP)
Classe MS-GS : Mme Daudrix 24 élèves
Classe CP : M . Besqueut 21 élèves
Classe CE1-CE2: Mme Malbot 26 élèves
Classe CM1-CM2 : M. Thomas 27 élèves 5
. INTEGRATION PS : Les enfants nés en 2021 et intégrant la Petite Section en septembre 2024
ont la possibilité de venir visiter la classe sur le temps d'accueil du matin, une journée au mois de
juin. Les dates sont à retenir auprès du directeur lors de l’inscription.
La crèche a organisé en collaboration avec Mme Decq une passerelle avec l’école : les enfants
viendront découvrir la classe de maternelle le mardi 2 juillet 2024 à 10H00.
Une réunion d’information organisée par Mme Decq est programmée le jeudi 13 juin 2024 à
18H00.
. M. ANDRE a demandé sa mutation qui a été accepté. M. BESQUEUT rejoindra l’équipe
enseignante à partir de la rentrée 2024.
. DATE DE LA RENTREE : La date de la rentrée est fixée au lundi 2 septembre 2024 pour les
élèves. L'école sera ouverte à partir du lundi 26 août 2024, date à partir de laquelle les nouveaux
élèves pourront être inscrits. Pour cela, il est nécessaire de prendre au préalable contact avec le
directeur par courriel afin de convenir d'un rendez-vous.
. REUNION DE RENTREE : Comme chaque année, une réunion d'école de rentrée sera
organisée. L'objectif est d'apporter toutes les informations sur le fonctionnement de l'école, de la
garderie, de la cantine et du sou des écoles aux différentes familles, tout particulièrement aux
nouveaux arrivants. Elle sera programmée le vendredi 6 septembre 2024 à 18H00.
. PROJET CLASSE DE NEIGE 2025 : Nous avons le projet d’organiser une classe de neige l’an
prochain qui concernera les 53 élèves de CE1-CE2 et de CM1-CM2. Le séjour aurait lieu du 13 au
17 janvier 2025, aux Saisies. La mairie s'est engagée à verser 70 € par élève (35 € X 2 ans). La
participation des familles reste à définir, en ne franchissant pas un cap de 150 € par enfant,
montant maximum accepté par l'Inspecteur Académique pour une sortie scolaire. Le sou des
écoles financera le solde. Le projet sera présenté en réunions de classe en début d'année.
. RENOUVELLEMENT CONTRATS PERSONNEL SCOLAIRE : Le Conseil Municipal vote à
l’unanimité le renouvellement des contrats de : Daisy, Isabelle, Oksana et Alexandra.
❖ EMPLOIS D’ETE : Le service technique va accueillir deux jeunes entre mi-juin à mi-août. 6
DELIBERATIONS
• Approbation du RPQS 2023;
• Approbation de la convention de partenariat du réseau bibliothèque ;
• Approbation du renouvellement des contrats du personnel scolaire ;
• Approbation du rapport d’observations définitives de la chambre régional des comptes pour
le compte de la CCMDL ;
• Approbation de la convention partenariale pour la création et la gestion d’un site de
compostage collectif ;
INFORMATIONS
ELECTIONS LEGISLATIVES
1er Tour : DIMANCHE 30 Juin 8h – 18h
2ième Tour : Dimanche 7 Juillet 8h – 18h
Les Élections Législatives auront lieu le dimanche 30 juin et le dimanche 7 juillet 2024.
Bureau de vote (salle du Conseil) ouvert de 8h00 à 18h00 - Pensez à vous munir d'une pièce d’identité valide (obligatoire) et de votre carte d'électeur (facultative)
La Préfecture du Rhône nous informe que les listes électorales utilisées pour les prochaines élections sont celles arrêtées à la date du 09 juin 2024.
Toutes les inscriptions après cette date ne seront pas prises en compte pour les élections législatives du 30 juin et 7 juillet 2024.
Pour les nouveaux inscrits sur la liste électorale de Brussieu, arrêtée au 9 juin 2024, vous recevrez votre carte d’électeur quelques jours avant le scrutin.
De plus, les jeunes recensés à 16 ans, sur Brussieu et dont la majorité aura lieu avant le 29 juin seront inscrits d'office sur les listes électorales et pourront voter.
Réunion publique de Thomas Gassiloud
vendredi 21 juin à 18 heures
Salle Marius Chazallet 7
CHANGEMENT DE JOUR DE COLLECTE
DES SACS JAUNES
Depuis le 11 juin, les sacs jaunes sont collectés le mardi en semaine paire.
Merci de bien déposer vos sacs la veille au soir ou le matin avant 6
heures.
ATTENTION – CIRCULATION PERTURBEE RD101
A HAUTEUR DU LIEU-DIT « LE CHARACHON ».
Du 17 juin au 10 juillet, la circulation sur la RD 101 (à hauteur du lieu-dit le Charachon) sera
perturbée, réduite à une voie et régulée par alternant au moyen de feux tricolores.
Soyez prudents. 8
La Mairie sera exceptionnellement fermée
les samedis 10 et 17 août 2024.
Merci pour votre compréhension
❖ MAISON DE LA NATURE (JEUNES) : Les jeunes de Brussieu ont présenté leur nouvelle
association « Club des Jeunes de Brussieu » au Conseil Municipal. L’objectif de cette association
est de relancer la dynamique des jeunes dans le village, de faire perdurer et transmettre
l’organisation de ces traditions : chant du 1er Mai, vogue, classes et bal.
Age : 16 ans (classe de seconde) jusqu’à 26 ans, tous les jeunes de Brussieu.
Fréquence : Une fois par mois le vendredi soir
Nombre : Une vingtaine de personnes
Les jeunes expliquent au Conseil Municipal qu’ils souhaiteraient donc la mise à disposition gratuite
d’une salle communale comme par exemple la maison de la nature. Ils insistent sur le fait qu’ils
n’ont pas besoin de matériel supplémentaire. Ils demandent également une réunion avec Mme Le
Maire, le Président de l’association AJB et quelques élus car ils souhaiteraient leur avis sur
certaines interrogations par exemple montant de la cotisation, sur quelle période (sept à juin ou
janv à décembre)……
Le Conseil Municipal accepte le principe avec une mise à disposition gratuite de la Maison de la
Nature un vendredi par mois mais sous certaines conditions : Assurance de l’association, mise en
place d’un cahier des charges, nomination d’un référent pour chaque âge ainsi qu’un responsable
de salle. Les locaux devront être nettoyé dès le lendemain, au plus tard pour 11 heures.
Madame Le Maire dit que la mise à disposition de la Maison de la Nature est accordée pour 6
mois, si l’expérience est concluante, on pourra envisager de prolonger la mise à disposition. Une
convention sera rédigée dans ce sens.
Madame Le Maire demande au Conseil Municipal, trois élus qui seront désignés référents :
M. Jean-Christophe DUSSUD, M. Romain GOUBIER et Mme Isabelle CHARACHON sont
nommés référents.
Une réunion est planifiée le jeudi 20 juin à 18 heures en salle du conseil. 9
❖ PONT DE CHARFETAIN : Le pont de Charfetain situé en limite de la Commune de Brullioles et de la Commune de Brussieu va être réhabilité et renforcé. Les travaux vont débuter en juillet. La route va être fermée pendant le temps des travaux qui vont durer une semaine. Une
déviation sera mise en place. Le coût de travaux est partagé avec la Commune de Brullioles.
❖ VENTE BATIMENT LA POSTE A LA GIRAUDIERE : Le Conseil Municipal est favorable au projet de vente du rez-de-chaussée d’un bâtiment communal situé Impasse de La Poste à La Giraudière – Brussieu. Les diagnostics vont être réalisés. La finalité de l’opération étant la création
d’un cabinet pour un professionnel de santé déjà en activité sur la Giraudière.
❖ INSCRIPTION RECENSEMENT 16 ANS :
Les jeunes âgés de 16 ans en 2024, doivent se rendre en mairie dans le trimestre de leurs 16
ans afin d’être recensés pour la journée d’appel. Merci de vous munir de votre carte d’identité,
livret de famille et d’un justificatif de domicile.
RAPPEL - HORAIRES TRAVAUX JARDINAGE ET BRICOLAGE
Les travaux de jardinage ou de bricolage susceptibles de causer une gêne au voisinage en raison de leur intensité sonore : tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses…peuvent être effectués :
Du lundi au vendredi : de 8h 30 à 12 h 00 et de 14 h 30 à 19 h 30
Le samedi : de 9 h 00 à 12 h 00 et de 15 h 00 à 19 h 00
Le dimanche et jours fériés : de 10 h 00 à 12 h 00
Merci de respecter ces horaires pour le repos de chacun.
❖ BUS France SERVICE :
Le BUS France services arrive dans les Monts du Lyonnais. Besoin d’aide pour vos
démarches administratives et numériques du quotidien, venez, on va vous accompagner ! Vous
connaissez déjà les deux Maisons Des Services, labellisées France services, de la Communauté
de communes des Monts du Lyonnais, situées à Saint-Laurent-de-Chamousset et Saint-
Symphorien-sur-Coise. Elles vous apportent une aide dans vos démarches administratives du
quotidien, retrouvez les mêmes services dans votre village avec : Le BUS France services des
Monts du Lyonnais, près chez vous, sans rendez-vous et gratuit.
Vous trouverez le Bus France services à BRUSSIEU, Fra nce
services
Monts au
Communauté de communes
Bus France services Communauté de communes des Monts du Lyonnais
Planning 2ème trimestre 2024
Aveize Place de l'Eglise lundi 13h30/16h30 6 3
Brullioles Parking du multi accueil mardi 9h00/12h00 2 14 11
Brussieu Place de la Mairie jeudi 9h00/12h00 6
Chambost Longessaigne | Parking de l'Espace Culturel mardi 9h00/12h00 7 4
Châtelus Place de la Mairie mercredi 9h00/11h00 29 26
Chevrières Place de la Mairie jeudi 13h30/16h30 4 16 13
Coise Place de l'Eglise lundi 9h30/12h00 6 3
Duerne Rue des écoles lundi 9h30/12h00 29 27 24
Grammond Place de l'Eglise jeudi 9h00/12h00 4 16 13
Grezieu le Marché Place des jardins vendredi 9h00/12h00 5 17 14
Haute Rivoire Cabinet médical vendredi 9h00/12h00 3et31 28
La Chapelle/Coise Salle des fêtes mercredi 9h00/11h00 5
Larajasse Place de l'école lundi 13h30/16h30 29 27 24
L'Aubépin Place de l'Eglise lundi 13h30/16h30 13 10
Les Halles Place de l'étang jeudi 9h00/11h00 2 et 30 27
Longessaigne Place de l'Eglise mardi 12h30/14h30 9 21 18
Maringes Passage de la Mairie lundi 13h30/16h30 8 17
Meys Place de l'Eglise jeudi 12h30/14h30 2et30 27
Montromant Place du lavoir ou cours de l'école mercredi 9h00/11h00 10 22 19
Montrottier Parking de la Poste mardi 13h30/16h30 2et30 14 et 28 11et25
Pomeys Parking derrière Proxi Lundi 9h30/12h00 8 17
Saint Clément les Places | Place des fontaines mardi 15h/17h00 9 21 18
Saint Denis/Coise Place de la Mairie jeudi 9h30/12h00 23 20
Saint Genis l'Argentière | Place de la Mairie mardi 9h00/12h00 30 28 25
Saint Martin en Haut | Place de l'Eglise vendredi | To 16h20 10et24 | 7et21
Sainte Catherine Place de l'Eglise lundi 9h30/12h00 13 10
Sainte Foy l'Argentière | Place du Château vendredi 13h30/16h30 5 3et17et31 | 14et28
Souzy Parking salle polyvalente mardi 9h00/11h00 9 21 18
Villechenève Route de Chambost mardi 13h30/16h30 7 4
Viricelles Place de l'Eglise mercredi 9h00/11h00 3 15 12
Virigneux Parking de la Bibliothèque jeudi 15h00/17h00 2et30 27
mme] Lu mme EMEMENMENMEMENMENMENMENMENMENMENMENMENENENMENMENMENENENENENENENMENENENENMENMENENENENMENMENENENENENENENMENMENENENMENMENMENENMENMENMEMNME
10
Renseignements : Sur le site internet de la CCMDL : https://www.cc-montsdulyonnais.fr
Contactez-nous par mail : busfranceservices@cc-mdl.fr
Pour information, les tournées du BUS France services seront
interrompues durant les mois de juillet et août.
Les Sapeurs Pompiers de Courzieu recrutent.
Rdv sur le site internet www.sdmis.fr.
Contacts : 06.13.29.46.34 ou 06.34.13.71.88. | is
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inscription obligatoire
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DES AFFICHES
TEMOINS DE L'HISTOIRE
affiche du film TOUS AU LARZAC de Christian ROAUD
Exposition du 4 mai au 30 juin 2024
mardi de 16h30 à 18h30 - samedi et dimanche de 10h à 12h
et sur rendez-vous au 04 74 70 96 63
12
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Feux de la Saint Jean
Salle des fêtes de Brussieu - À partir de 19h30
B AL gratuit à partir de 23h00 animé par Flash Corp
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Giraudière ou au Proxi de Brussieu
Menu adulte - 23€ Menu enfant - 10€
Possibilité — (-10 ans)
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Nombres de menus : x IE Montant +OHai : €
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Je peux aider le jour de la Kermesse :
à l'installation / buvette / distribution des repas / à tenir un stand / rangement...
MERCI DE NOUS INDIQUER VOS DISPONIBILITÉS SUR LE PLANNING AFFICHÉ À
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Nous avons besoin de votre aide pour que cette journée
soit inoubliable pour nos enfants. É
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SAMEDI 13 JUILLET 2024
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à la salle des fêtes de Brussieu
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LE SAMEDI 7 SEPTEMBRE 2024 - De 9H00 à 12H00
DANS LA COUR DE L’ECOLE DE LA BASANE
LA VOGUE DE BRUSSIEU AURA LIEU
LE VENDREDI 20, SAMEDI 21 ET DIMANCHE
22 SEPTEMBRE 2024.
Le repas des anciens aura lieu cette année
exceptionnellement le
DIMANCHE 20 OCTOBRE,
Merci d'en prendre bonne note.
PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX : 08 juillet 2024 à 18h30 et Lundi 23 septembre 2024 à 19heures.