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Séance - c3414e
Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Brussieu.
Lien du pdf (Séance - c3414e)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Budget,
Du un Un UN UN UN UN UN UN MN MN MN MON MN MN MN MN MON MON MON MON MON MON MON MON MON MON MON MON DOUDOU MON MUUN MON MON MON MON MON MON MON MON MUNDO MON MON MON MON MON MON MON MON MON MON MON MON MON MON MON MON MON MON MON MON MON MON MON MON GUN mo mous mous mms mm mo
1
Ouverture de la séance à 19h00.
Présents : Catherine LOTTE, Bernard JUNET, Michel VENET, Isabelle CHARACHON, Serge RUIZ, Romain GOUBIER, Bernadette VOLAY, Jocelyne MESTRE, Danielle VENET, Nadine GARCIA, Frédéric DUSSUD, Jean-Christophe DUSSUD, Janine GANTILLON.
Absents et excusés : Sonia SIMON, Fernando DE SOUSA.
Démissionnaires : Virginie OGEARD, Eric VISTALLI.
Public : 1 personne
Téléphone Madame Le Maire : 06.72.27.90.01 Merci de laisser des sms de préférence.
Courriel Madame Le Maire : catherine.lotte@orange.fr Rendez-vous, sur demande, par mail.
IMPORTANT - VIGILANCE
Merci de tenir votre chien en laisse, dans les rues du village et de vérifier vos clôtures afin que les chiens ne divaguent pas dans les rues.
Il est important que les propriétaires de chiens comprennent que certaines personnes ont peur des chiens et qu'il est de leur
responsabilité de maîtriser leurs animaux.
Merci de votre compréhension
DISTRIBUTIONS DES SACS POUBELLES NOIRS ET CABAS
Samedi 12 avril de 10h à 12h
Vendredi 18 avril de 16h à 19h
Samedi 17 mai de 10h à 12h
A la Salle du Conseil
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 17 MARS 2025 2
COMPTE-RENDU DES INSTANCES OBLIGATOIRES, COMMISSIONS COMMUNALES ET DECISIONS
❖ COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 :
Le CFU se substitue au compte administratif et au compte de gestion, par dérogation aux
dispositions législatives et réglementaires régissant ces documents ;
Le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité, en
particulier sur la présentation des résultats, du bilan et le compte de résultat synthétiques et des
taux des contributions et produits afférents ;
Le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles
automatisés entre les données de l’ordonnateur et celles du comptable, ce qui simplifie leurs
travaux en amont de la production du CFU ;
Après avoir donné lecture des opérations réalisées en recettes et en dépenses pour les sections de fonctionnement et d’investissement :
➢ Communal :
Le Compte financier unique 2024 du budget communal se clôture comme suit : Section de Fonctionnement :
Dépenses : 882 326.67 €
Recettes : 995 338.36 €
Solde d'exécution : + 113 011.69€
Excédent Reporté 2023 : 0 €
Excédent Global de Clôture : + 113 011.69 €
Section d'Investissement :
Dépenses : 231 796.13 €
Recettes : 296 985.24 €
Solde d'exécution : 65 189.11 €
Excédent reporté 2023 : 245 121.72 €
Excédent Global de Clôture : + 310 310.83 €
➢ ZA Plat du Pin :
Le Compte financier unique 2024 du budget ZA Plat du Pin se clôture comme suit : Section de Fonctionnement :
Dépenses : 0.00 €
Recettes : 0.00 €
Solde d'exécution : 0.00 €
Déficit Reporté 2023 : 0.40 €
Déficit Global de Clôture : - 0.40 €
Section d'Investissement :
Dépenses : 0.00 €
Recettes : 0.00 €
Solde d'exécution : 0.00 €
Déficit reporté 2023 : 47 877.06 €
Déficit Global de Clôture : - 47 877.06 €
➢ Vermont II : 3
Le Compte financier unique 2024 du budget Vermont II se clôture comme suit : Section de Fonctionnement :
Dépenses : 0.00 €
Recettes : 0.00 €
Solde d'exécution : 0.00 €
Excédent Reporté 2023 : 150 832.97 €
Excédent Global de Clôture : + 150 832.97 €
Section d'Investissement :
Dépenses : 0.00 €
Recettes : 0.00 €
Solde d'exécution : 0.00 €
Déficit reporté 2023 : 37 230.29 €
Déficit Global de Clôture : + 37 230.29 €
➢ Faizant :
Le Compte financier unique 2024 du budget Faizant se clôture comme suit : Section de Fonctionnement :
Dépenses : 0.00 €
Recettes : 0.00 €
Solde d'exécution : 0.00 €
Excédent Reporté 2023 : 46 111.75 €
Excédent Global de Clôture : + 46 111.75 €
Section d'Investissement :
Dépenses : 0.00 €
Recettes : 0.00 €
Solde d'exécution : 0.00 €
Déficit reporté 2023 : 9 762.49 €
Déficit Global de Clôture : - 9 762.49 €
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité, les CFU des quatre budgets.
❖ VOTE BUDGETS 2025 :
➢ Communal :
Madame le Maire présente au Conseil Municipal le Budget Primitif 2025 - Communal avec inscription des crédits en dépenses et en recettes, pour la section de fonctionnement et investissement, qui s’équilibre comme suit :
Section de fonctionnement :……………1 043 692.17 €
Section d’investissement :……………… 590 179.91 € BUDGET 2025 COMMUNAL
Compte os — Unique Résultats 2024 Budget 2025
Déficitaires Bénéficiaires
Section de Fonctionnement Section de Fonctionnement
Dépenses Recettes Dépenses Recettes
Section d' Investissement Section d' Investissement
Dépenses Recettes Dépenses Recettes
Légende:
100 329.10 équilibre d'emprunt HOMO Résultat cumulé 2023 et 2024
MESSE Résultat de clôture 2024 HOME Résultat clôture 2024
4
➢ Faizant :
Madame le Maire présente au Conseil Municipal le Budget Primitif 2025 - Communal avec inscription des crédits en dépenses et en recettes, pour la section de fonctionnement et investissement, qui s’équilibre comme suit :
Section de fonctionnement : ................................................................. 68 211.75 €
Section d’investissement : .................................................................... 31 812.49 € 5
➢ Vermont :
Madame le Maire présente au Conseil Municipal le Budget Primitif 2025 - Communal avec inscription des crédits en dépenses et en recettes, pour la section de fonctionnement et investissement, qui s’équilibre comme suit :
Section fonctionnement : ……………………….155 832.97 €
Section d’investissement : ……………………..150 832.97 €
Madame Le Maire explique qu’il serait judicieux de clôturer ce budget au 31/12/2025. M. GOUBIER prend
la parole et dit qu’il s’occupera de la commande des haies afin de clôturer de budget.
➢ ZA Plat du Pin :
Madame le Maire présente au Conseil Municipal le Budget Primitif 2025 - Communal avec inscription des crédits en dépenses et en recettes, pour la section de fonctionnement et investissement, qui s’équilibre comme suit :
Section de fonctionnement :……………………..12 050.40 €
Section d’investissement : ……………………… 59 927.46 €
❖ VOTE DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE LOCALE 2025 : Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de ne pas augmenter les taux des impôts directs locaux.
❖ RENOUVELLEMENT CONTRAT MONSIEUR BAPTISTE CHERBLANC : Le Conseil Municipal vote à l’unanimité le renouvellement du contrat de Monsieur Baptiste CHERBLANC, à temps plein et jusqu’au 30 octobre 2025.
❖ RENOUVELLEMENT CONTRAT DE MADAME LAPALUS :
Madame Le Maire explique au Conseil Municipal que l'accompagnement des élèves en situation
de handicap pendant le temps périscolaire relève des collectivités territoriales, la circulaire du 4
janvier 2023, du ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse détaille les possibilités de
recrutement des Accompagnants d'Élèves en Situation de Handicap (AESH) pour répondre à cette
obligation.
Il s’avère que l’école de la Basane, recense un enfant en situation de handicap.
En conséquence, Madame le Maire propose au Conseil Municipal de renouveler le contrat de
Madame LAPALUS en tant qu’agent contractuel à durée déterminée du 5 mai 2025 jusqu’au 4
juillet 2025. Il s’agit d’assurer des fonctions à temps non complet. 6
❖ HABILITATION DU MAIRE D’AGIR EN JUSTICE DEVANT LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’autoriser Madame le Maire à représenter et à défendre les intérêts de la Commune de Brussieu dans une affaire d’infraction au code de l’urbanisme.
DELIBERATIONS
• Approbation compte financier unique 2024 – Communal ;
• Approbation compte financier unique 2024 – Vermont ;
• Approbation compte financier unique 2024 – Faizant ;
• Approbation compte financier unique 2024 – Plat du Pin ;
• Vote du budget 2025 – Communal ;
• Vote du budget 2025 – Vermont ;
• Vote du budget 2025 – Faizant ;
• Vote du budget 2025 – Plat du Pin ;
• Vote des taux des impôts directs locaux ;
• Renouvellement du contrat de M. CHERBLANC ;
• Renouvellement du contrat de Mme. LAPALUS ;
• Recrutement d’un ou deux emploi(s) saisonnier(s) pour l’été 2025 ;
• Autorisation à Madame Le Maire de représenter la Commune de Brussieu dans le cadre de
l’instance pénale ;
INFORMATIONS
❖ INSCRIPTION RECENSEMENT 16 ANS : Les jeunes âgés de 16 ans en 2025, doivent se
rendre en mairie dans le trimestre de leurs 16 ans afin d’être recensés pour la journée d’appel.
Merci de vous munir de votre carte d’identité, livret de famille et d’un justificatif de domicile.
❖ COUPURE ÉLECTRICITÉ POUR TRAVAUX:
Le 1er AVRIL 2025, coupure de 30 minutes entre 8h00 et 10h00
Impasse Jean Bneoit FAIZANT
Lotissement les Roches
Route Nationale
Maison de Pays
Lieu-dit La Haute Giraudière 7
Le 3 AVRIL 2025, coupure de 30 minutes entre 14h00 et 16h00
Impasse Jean Bneoit FAIZANT
Lotissement les Roches
Route Nationale
Maison de Pays
Lieu-dit La Haute Giraudière
TRAVAUX SUR LA COMMUNE DE BRUSSIEU :
Extension du réseau électrique :
Lieux des travaux : Rue de la voie Romaine
Période travaux : du 17 mars au 11 avril 2025
Durée des travaux : entre 2 et 7 jours sur cette période (jours d'intervention non communiqués)
Quartiers concernés : Rue de la voie Romaine
Perturbations à la circulation : fermeture à la circulation - Aucune déviation
Extension du réseau électrique - pose d'un engin de levage (camion grue) :
Lieux des travaux : 8 Rue de la voie Romaine
Période travaux : Mardi 1er avril 2025
Durée des travaux : 1 jour
Horaires : début de travaux en fin de matinée (11h00) et fin de travaux vers milieu d’après-midi (15h00 au plus tard). Les horaires communiqués sont que des approximations, ils peuvent légèrement évoluer en fonction du déroulé du chantier le jour des travaux.
Quartiers concernés : Rue de la voie Romaine
Perturbations à la circulation : fermeture à la circulation - Aucune déviation
Extension du réseau électrique :
Lieux des travaux : RD 101 - Route de Brussieu
Période travaux : du 17 mars au 11 avril 2025
Durée des travaux : environ 7 jours sur cette période (jours d'intervention non communiqués)
Quartiers concernés : RD 101 - du n° 15 au n° 24 route de Brussieu 8
Perturbations à la circulation : circulation alternée par feux tricolores entre le n°15 et le n°25 de la route de Brussieu
Aménagement de 3 arrêts de bus :
- Salle des Fêtes de Brussieu :
Lieux des travaux : RD 101 - Route de Brussieu - Au niveau de la Salle des fêtes,
Période travaux : début des travaux mardi 25 mars au 10 avril 2025
Durée des travaux : environ 1 semaine sur cette période
Quartiers concernés : Tous
Perturbations à la circulation : Circulation alternée sur une voie non stabilisée. Pour les véhicules légers, nous préconisons de passer par la rue des écoles puis redescendre sur la rue de la Joanna. L'idéal serait d'emprunter la Rue Jacques Cœur.
Des panneaux d’information ont déjà été installés aux abords du chantier, indiquant notamment que la route sera barrée entre 7h et 17h durant les travaux.
- Lieu-dit Charfetain :
Lieux des travaux : RD 101 - Route de Brussieu - Au niveau du lieu-dit Rotozan,
Période travaux : du 19 mars au 26 mars 2025
Durée des travaux : environ 5 jours sur cette période (jours d'intervention non communiqués)
Quartiers concernés : Tous
Perturbations à la circulation : Circulation alternée par feux tricolores.
- La Haute Giraudière :
Lieu : RD101 - Route de Brussieu - Au niveau du nouveau lotissement "Les Grandes Terres"
Période travaux estimée : du 22 avril au 2 mai 2025
Début travaux : non communiqué
Fin travaux : non communiqué
Quartiers concernés : Route de Brussieu, Impasse du Jacquot, Rue de la Borgia
Déviation :Fermeture à la circulation avec mise en place d'une déviation 9
Aménagement Plateau ralentisseur :
Lieu : RD 101 - Route de Brussieu - Au carrefour entre la voie romaine et la Route de Brussieu
Période travaux : Vacances d'avril
Début travaux : 22 avril 2025
Fin travaux : 2 mai 2025
Quartiers concernés : Route de Brussieu, Rue de la voie romaine, Les Roches, Rue de la Borgia, Impasse du Jacquot......
Déviation : Non communiqué
❖ ÉCLAIRAGE PUBLIC :
A compter du 19 mars 2025, l'éclairage public sera interrompu sur l'ensemble de la commune les
jours et horaires suivants :
Vendredi et Samedi : de 23H30 à 6H00
Dimanche, lundi, mardi, mercredi et jeudi : de 22H00 à 6H00.
Vous êtes étudiant et recherchez un emploi saisonnier pour l’été 2025,
Vous avez la possibilité de poser votre candidature
à la Commune de BRUSSIEU
Possibilité de faire un contrat avec un jeune du 16 juin au 11 juillet.
Et un deuxième contrat avec un autre jeune du 15 juillet au 8 août.
Temps plein.
Etre âgé de 18 ans.
Permis B serait un plus.
Missions en binôme ou seul : tonte, rotofil, arrosage, désherbage.
Envoyé lettre de motivation et CV à : mairie@brussieu.com
Avant le 30 avril 2025 INFORMATION DU SERVICE DES EAUX
COMPTEURS D'EAU CONNECTES
BRUSSIEU
Dans le cadre de la mise en service des compteurs d'eau connectés, SUEZ ou son délégataire agréé interviendront dans les prochains jours sur tous les compteurs.
Nous vous remercions de faciliter l'accès au compteur : dégager et nettoyer les abords du compteur, enlever les objets encombrants, extraire l’isolant après la période hivernale, tailler les haies ou arbustes qui pourraient gêner l'ouverture du regard, etc...
Si votre compteur est accessible, nous proposons d'intervenir spontanément y compris en votre absence (portail de clôture non fermé à clé, regard compteur situé à l'extérieur). Dans le cas contraire, nous vous invitons à nous contacter afin de convenir d’un rendez-vous.
Pour tout renseignement complémentaire, ou prise de rendez-vous, vous pouvez appeler notre n° Cristal au :
0977.408.408
Accueil local clientèle
SUEZ Eau France
315 Rue des Frênes -— Za du Plomb
69590 POMEYS
Nous vous remercions par avance pour le bon accueil réservé à nos agents.
10
❖ CCMDL - EMPLACEMENT COLONNES POUBELLES :
L’installation des colonnes emballages a commencé en 2022, suite à cette expérience, la CCMDL
va finir d’installer sur le premier semestre d’autres colonnes emballages et déchets sur notre
commune. La CCMDL a mené des études d’aménagements et des regroupements se préparent
afin d‘adapter le transport des ordures au mieux pour la population et pour la collecte par le
nouveau camion grue. Certains points de collecte vont être supprimés car le camion ne peux pas
intervenir (ligne électrique, pas assez d’espace etc….) Le service technique de Brussieu a préparé
des plateformes pour la réception des colonnes. Le camion grue passera en fonction des besoins.
Un plan de situation présentant les nouveaux points de collecte et une lettre d’information pour
chaque secteur, vous seront transmis, entre la fin janvier jusqu’au mois d’avril.
Des containers semi-enterrés vont être installés à la salle des fêtes.
Rappel : Le ramassage des ordures ménagères au porte à porte est terminé sur tout le territoire
de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais. 11
DISTRIBUTIONS DES SACS POUBELLES NOIRS ET CABAS
Au vu de l’adaptation du nouveau mode de collecte des ordures ménagères, les distributions sont organisées :
Samedi 12 avril de 10h à 12h
Vendredi 18 avril de 16h à 19h
Samedi 17 mai de 10h à 12h
A la Salle du Conseil
ATTENTION : Cette année, ce sont des cabas qui seront distribués en remplacement des sacs jaunes, pour emporter les emballages et le papier jusqu’au point d’apport volontaire. La distribution des sacs noirs (pour les autres déchets hors « déchets organiques ») continue.
❖ TRANSPORTS BUS T142 ET T143 - VOTRE RESEAU EVOLUE : TOUTES LES
NOUVEAUTES
NOUVEAU - Ligne 143 St-Symphorien-sur-Coise <> L’Arbresle : Ligne qui passe dans le village de BRUSSIEU.
A compter du lundi 26 août 2024, afin d’améliorer l’offre de transport du territoire, une nouvelle
ligne régulière est créée entre les communes de St-Symphorien-sur-Coise et L’Arbresle. Cette
ligne desservira les communes suivantes :
• Saint-Symphorien-sur-Coise
• Pomeys
• Grézieu-le-Marché
• Aveize
• Sainte-Foy-l’Argentière
• Saint-Laurent-de-Chamousset
• Brussieu
• Bessenay
• Savigny
• Sain Bel
• L’Arbresle
La ligne 143 circulera 7 j / 7 avec 14 allers/retours en semaine, 4 trajets le week-end jours fériés.
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SERRURIER 04 72 90 64 33
24H24 -7J/7
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PLOMBIER 04 78 82 45 38 à
24H24 -7J/7 ;
EDF/GDF 08 10 09 3363: 5
ÉLECTRICIEN 04 72 90 64 33 ;
24H24 -7J/7 Ë
INFO SNCF 3635!
DÉBOUCHAGE 04 78 82 45 38 |
24H24 - 73/7 5
é
VITRERIE 04 72 90 64 33 ©
24H24 - 73/7 È
VOLETS ROULANTS 04 78 82 45 38 !
24H24 - 73/7 i
CLIMATISEUR 04 72 90 64 33 i
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CHAUFFAGISTE 04 78 82 45 38 ; 24H24 -7J/7
DÉRATISATION 04 72 90 64 33
24H24 - 73/7
12
ATTENTION – ARNAQUES
Si vous avez trouvé sous forme de magnet ls informations ci-dessous, dans votre boîte aux lettres, soyez vigilants car les prestations sont facturées à des prix abusifs. PTT
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DIMANCHE 20/08 - 15h RP
S' JULIEN/BIBOST salle des fêtes
SAMEDI 5/04 -20h30 DIMANCHE 6/08- 15h
VENDREDI 41/04 -20h30 SAMEDI 12/04- 20h30
DIMANCHE 13/04- 15h na
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13
A VOS AGENDAS
Fermeture Mairie
La Mairie sera exceptionnellement fermée
Mercredi 26 mars (formation)
et
Samedi 29 mars
Merci pour votre compréhension pm emeemeemermenmenme meme meme meme mem sement meme eme sem nme eme nee n
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CINEMA
Vendredi 4 avril
A la Salle des Fêtes de Brussieu
18H30 : Daffy et Porky sauvent le monde
20H30 : Bridget Jones : Folle de lui
Tarifs :
Normal 5.00 €
Réduit (-de 16ans) 3.50 €
Abonné adulte 4.50 €
Abonné jeune 3.00 € SAMEDI
Visite de la caserne Information sur le volontariat Mascotte «Pompy» Exposition de véhicules Animations enfants Restauration rapide sur place
Retrouvez les sapeurs-pompiers de Courzieu ele ET SUIVEZ-NOUS SUR LES RÉSEAUX SOCIAUX sur les réseaux sociaux Q Q ©
SERVICE DÉPARTEMENTAL-MÉTROPOLITAIN D'INCENDIE ET DE SECOURS
15 | Organis Mers TES « > + LS
vogueurs de Brussieu
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17 VENTE à COMMANDE
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PERMANENCES COMMANDE
Les samedis 5 et 12 avril
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Vendredi Samedi
9 mai + 10 mai
De 16h et 18h30 De 9h et 12h
a l'école sur le marché
18
DISTRIBUTIONS DES SACS POUBELLES NOIRS ET CABAS
Samedi 12 avril de 10h à 12h
Vendredi 18 avril de 16h à 19h
Samedi 17 mai de 10h à 12h
A la Salle du Conseil
ATTENTION : Cette année, ce sont des cabas qui seront distribués en remplacement des sacs jaunes, pour emporter les emballages et le papier jusqu’au point d’apport volontaire. La distribution des sacs noirs (pour les autres déchets hors « déchets organiques ») continue. pme]
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19
Sou des Écoles 3 Collines
*** Concours de Pétanque ***
Stade La Giraudière
samedi 12 avril2025
18h adultes / 15h30 enfants
FESTIVAL UN MOUTON DANS LE CIEL
Spectacle : "Sillons" de la compagnie Zeif (voir en pièce jointe)
Âge : de 3 mois à 3 ans
Date : le mardi 22 avril 9h30 et 11h
(durée 30 min)
Lieu : salle des fêtes
Ici, le site du festival : http://unmoutondansleciel.fr/ - Les réservations sont ouvertes !! Entre monts et vallons
du Pançou au Rossand
Dimanche 11 mai de 8h00 à 14h00 - Départ à la salle des fêtes MW à
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20
DATES PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX :
14 avril 2025 et 16 juin 2025
19 heures en salle du conseil.