Compte-Rendu - c3414e

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Compte-Rendu - c3414e Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Brussieu. Lien du pdf (Compte-Rendu - c3414e)Thèmes du document : Transports, Culture et patrimoine, Eau et assainissement, 1

Ouverture de la séance à 19h00.

Présents : Catherine LOTTE, Bernard JUNET, Sonia SIMON, Michel VENET, Isabelle

CHARACHON, Serge RUIZ, Bernadette VOLAY, Jocelyne MESTRE, Danielle VENET, Nadine

GARCIA, Frédéric DUSSUD, Fernando DE SOUSA, Jean-Christophe DUSSUD, Janine

GANTILLON.

Absent et excusé : Romain GOUBIER.

Démissionnaires : Virginie OGEARD, Eric VISTALLI.

Téléphone Madame Le Maire : 06.72.27.90.01 Merci de laisser des sms de préférence.

Courriel Madame Le Maire : catherine.lotte@orange.fr Rendez-vous, sur demande, par mail.

COMPTE-RENDU

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 22 MAI 20232

COMPTE-RENDU DES INSTANCES OBLIGATOIRES ET COMMISSIONS

COMMUNALES

 SIVOM :

. Madame Le Maire rappelle au Conseil Municipal, la mise en place d’une commission en charge

de la modification des statuts et de la définition du périmètre du SIVOM de la Giraudière. Après

plusieurs réunions, la révision des statuts du SIVOM de la Giraudière ainsi qu’un plan avec les

limites ont été définis.

Madame Le Maire donne lecture des nouveaux statuts proposés. Le Conseil Municipal approuve

à l’unanimité, la modification des statuts du SIVOM de la Giraudière telle que présentée ainsi que

le plan des limites du SIVOM ;

. Madame Le Maire a un rendez-vous prochainement concernant une proposition pour de la

Téléconsultation médicale.

 ECOLE DE LA BASANE :

. L’effectif pour la rentrée scolaire 2023/2024 s’élève à 124 élèves.

. Prochain conseil d’école le lundi 5 juin.

. Différents travaux vont être engagés durant les grandes vacances et notamment l’achat

d’armoires et de rayonnage pour la classe de Madame DAUDRIX. La porte de la classe de

Monsieur THOMAS va être changé. Les bandeaux et le crépi dans la cour sont à reprendre

également.

. Des travaux relatifs à la téléphonie et au réseau internet sont planifiés pour l’été ou l’automne

2023.

 COMMISSION VOIRIE :

Les travaux d’assainissement et plus précisément les travaux de séparatif des réseaux pluviales

et réseaux usées, rue de Marmion vont être effectués mi-juin par l’entreprise PERRET. Une fois

ces travaux terminés, la partie basse de la Rue de Marmion sera entièrement refaite par du

goudron vers fin juin / début juillet. Un bicouche sera posé sur le reste de la rue de Marmion.

Pour les autres voiries communautaires, un bicouche sera également appliqué sur une partie de

la rue de Vermont.

Du Point A Temps Automatique sera également posé début juillet sur les voiries : Creuzille et

Charachon.

Un plan de travaux sur trois ans de la réfection des voiries communales va être établi par la

commission voirie afin de parer à l’urgence des réfections des voiries.

Le Conseil Municipal a décidé de prendre un arrêté (voir ci-dessous) relatif à l’entretien en état de

propreté des trottoirs devant les propriétés et en toute saison (neige, verglas, feuilles, herbes..).ARRETE ENTRETIEN TROTTOI_001.pdf imap://mairie%40brussieu%2Ecom@mail.gandi.net:143/fe...

1 sur 4

Brussieu

Département du Rhône

Canton de L’Arbresle

Commune de Brussieu

Objet : ARRÊTÉ PRESCRIVANT L'ENTRETIEN DES TROTTOIRS

Le Maire de la commune de Brussieu,

Vu les articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2122-28 1° du Code général des collectivités

territoriales,

Vu l'article R 610-5 du Code pénal qui prévoit que la violation des interdictions ou le

manquement aux obligations édictées par les décrets et arrêtés de police sont punis de l'amende

prévue pour les contraventions de la 1ère classe,

Considérant que l'entretien des voies publiques est nécessaire pour maintenir la commune dans

un état constant de propreté et d'hygiène,

Considérant que les branches et racines des arbres et haies plantés en bordure des voies

communales, risquent de compromettre, lorsqu'elles avancent dans l'emprise de ces voies, aussi

bien la commodité et la sécurité de la circulation,

Considérant que les mesures prises par les autorités ne peuvent donner des résultats

satisfaisants que si les habitants remplissent les obligations qui leur sont imposées dans l'intérêt

général,

ARRÊTÉ

Article 1 : Le présent arrêté est applicable sur l'ensemble du territoire de la commune de

Brussieu.

Article 2 : Entretien des trottoirs et des caniveaux

Ces règles sont applicables, au droit de la façade ou clôture des riverains,

- pour les trottoirs, sur toute leur largeur,

- où s’il n'existe pas de trottoir, à un espace de 1,20 m de largeur.

2.1 — Entretien

En toute saison, les propriétaires ou locataires sont tenus de balayer les fleurs, feuilles, fruits

provenant d'arbres à proximité plus ou moins immédiate, sur les trottoirs ou banquettes

jusqu'au caniveau en veillant à ne pas obstruer les regards d'eaux pluviales.

Le désherbage doit être réalisé par arrachage ou binage. Le recours à des produits

phytosanitaires est strictement interdit.

Dans le but d'embellir la commune, les habitants sont autorisés à fleurir ou végétaliser leur pied

de mur.

24/05/2023, 11:40

3ARRETE ENTRETIEN TROTTOI_001.pdf imap://mairie%40brussieuY%2Ecom@mail.gandi.net:143/fe..

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L'entretien en état de propreté des avaloirs placés près des trottoirs pour l'écoulement des eaux

pluviales est à la charge des propriétaires ou des locataires. Ceux-ci doivent veiller à ce qu'ils

ne soient jamais obstrués.

2.2 — Neige et verglas

Dans les temps de neige ou de gelée, les propriétaires ou locataires sont tenus de balayer la

neige devant leurs maisons, sur les trottoirs ou banquettes jusqu'au caniveau, en dégageant celui-ci autant que possible.

En cas de verglas, ils doivent jeter du sable, des cendres ou de la sciure de bois devant leurs

habitations.

2.3 — Libre passage

Les riverains des voies publiques ne devront pas gêner le passage sur trottoir des piétons, des

poussettes et des personnes à mobilité réduite. Ils devront veiller à respecter, lorsque la largeur

du trottoir existant le permet, une largeur minimale de cheminement accessible de 1,20 mètre,

telle que préconisée par les textes législatifs et réglementaires en vigueur. lis ne peuvent ni y

déposer des matériaux et ordures,

ni y stationner des véhicules.

Les saletés et déchets collectés par les riverains lors des opérations de nettoyage doivent être

ramassés et traités avec les déchets ménagers. Il est expressément défendu de pousser les

résidus de ce balayage dans les réseaux d'eaux pluviales. Les avaloirs, caniveaux doivent

demeurer libres.

Article 3 : Entretien des végétaux

3.1 — Taille des haies

Les haies doivent être taillées à l’aplomb du domaine public et leur hauteur doit être limitée à 2

mètres, voire moins là où le dégagement de la visibilité est indispensable à savoir à l'approche

d'un carrefour ou d'un virage.

3.1 — Elagage

En bordure des voies publiques, l'élagage des arbres et des haies incombe au riverain qui doit

veiller à ce que rien ne dépasse de sa clôture sur la rue. Les services municipaux, quant à eux,

sont chargés de l'élagage des arbres plantés sur la voie publique.

Article 4 : Interdiction d'abandonner des déchets sur la voie publique

L'abandon d'objets encombrants ou de déchets sur l'espace public est interdit. La commune

pourra, lorsque les contrevenants seront identifiés, facturer les frais d'enlèvements.

De même, les poubelles (ordures ménagères, cartons, plastiques..., verres) ne doivent pas être

entreposés sur la voie publique.

Article 5 : Exécution de l'arrêté

Les infractions au présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois.

Madame le Maire et Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Saint Laurent

de Chamousset sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du

présent arrêté qui sera inscrit au Registre des actes administratifs et affiché en Mairie.

24/05/2023, 11:40

4ARRETE ENTRETIEN TROTTOI_001.pdf imap://mairie%40brussieu%2Ecom@mail.gandi.net:143/fe...

Article 6 : Recours

Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un

délai de 2 mois à compter de son affichage.

Madame le Maire de Brussieu est chargée d'informer ses administrés par voie de publication,

notamment d'affichage.

Copie du présent arrêté sera transmise pour information à :

+ __ Département du Rhône

+ _ Monsieur Del Rey, ASVP

Chargés, chacun en ce qui le concerne, d'en assurer l'exécution.

Fait à Brussieu, le 09 mai 2023

Le Maire,

Catherine LOTTE

5

INFORMATIONS ET DECISIONS

 APPARTEMENTS COMMUNAUX :

Au village :

Résidence de la Dîme (au-dessus la mairie)

- 1 logement de 36 m², 2ième étage avec ascenseur, loyer 407.00 € + 20.00 € de charges.

Disponible de suite.

Merci de contacter Mme Sonia SIMON : 06.75.73.82.68

La Giraudière :

- 1 logement de type T2 est disponible.

Merci de contacter M. Bernard JUNET : 06.32.18.29.67

Un appartement à la résidence de la bascule est en cours de réhabilitation : électricité,

carrelage, peinture, sanitaire etc… il sera disponible début septembre.6

 APPROBATION DU DEPOT D’UNE DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L’

APPEL A PROJETS DE DEPARTEMENT DU RHONE :

Le Conseil municipal approuve à l’unanimité la demande de subvention au Département du

Rhône pour des travaux d’isolation des bâtiments communaux et la création d’une halle sur la

place des aîtres.

 APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE

PUBLIC D’EAU POTABLE - 2022 ;

Madame le Maire rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales impose, par ses

articles D.2224-1 à D.2224-5, de réaliser un rapport annuel sur le prix et la qualité du service

d’Alimentation en Eau Potable. Ce rapport doit être présenté à l’assemblée délibérante dans les 6

mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné et faire l’objet d’une délibération.

Madame le maire donne lecture du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’Eau

Potable pour l’année 2022.

Le conseil municipal, à l’unanimité adopte le Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public

d’Alimentation en Eau Potable, de la commune de Brussieu pour l’année 2022.

 TELEPHONIE MAIRIE : En prévision de l’arrêt du réseau téléphonique commuté (RTC) et

afin de professionnaliser l’accueil téléphonique de la mairie, des annonces téléphoniques

en prédécroché et message d’attente vont être mis en place à partir du jeudi 25 mai. Le

matériel de téléphonie va être également changé.

 TITRES SECURISES : PASSEPORT ET CARTE D’IDENTITE :

Le gouvernement a mis en place un « contrat Urgence Titre » afin de proposer plus de rendez-

vous de recueil des demandes de titres en mairie. La Maire de BRUSSIEU a décidé de

s’engager au côté de l’état et permettre ainsi une performance du service public en offrant des

créneaux supplémentaires sur la période mai et juin.

 VEHICULES SERVICE TECHNIQUE :

La commune de Brussieu va acquérir deux bennes : une benne modulable ainsi qu’une benne

3 points pour un montant TTC de 8 076.00 € afin d’utiliser au maximum le tracteur communal.

 BILAN SUR L’ECHANGE CULTUREL DES MONGOLS : La rencontre culturelle avec un

village de Mongolie sur le mois d’avril, s’est très bien déroulée. La Commune de Brussieu en7

accord avec l’association « Tisser la paix » et le village Mongol envisagent de monter un

dossier de jumelage.

 MISE A JOUR PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE :

Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) est un document qui répertorie l’ensemble des

mesures de prévention, de protection et de sauvegarde de la population, ainsi que les

consignes de sécurité à appliquer en cas de réalisation du risque. Plusieurs risques ont

été identifiés sur la commune :

- Risques naturels,

- Risques Technologiques,

- Risques sanitaires,

Suite aux différents évènements climatiques, il faut ajouter à ces risques, le risque de

rupture d’eau potable et le risque incendie.

Le PCS va donc être mis à jour dans les prochaines semaines. Il sera visible sur le site

internet de la Commune de Brussieu.

 ARRÊTÉ COMMUNAL DECI :

La préfete du Rhône nous demande de rédiger un arrêté relatif à la défense extérieure contre

l’incendie (DECI), une commission a été crée afin de travailler sur l’identification des risques à

prendre en compte et récolter les données nécessaires pour la rédaction de cet arrêté.

 ARBRES A COUPER CAMION POUBELLES :

Le camion de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais habilité à ramasser les

ordures ménagères rencontre des difficultés au niveau de la rue de Vermont ou les arbres

tombent sur cette voirie et accroche le camion. Merci aux propriétaires des forêts et terrains

longeant la rue de Vermont d’élaguer les arbres. La tournée risque d’être modifiée et le camion

ne ramassera plus les poubelles dans ce quartier.

 HAIES A COUPER POUR EVITER COUPURE ELECTRIQUE :

Merci de couper les haies qui se trouvent à proximité des fils électriques afin d ‘éviter les

coupures électriques.8

 TEMPS ZONES BLEUES ET ARRET MINUTE :

A partir du 1er janvier 2023, le stationnement à Brussieu est réglementé en 1 zone bleue repérable

par un traçage de couleur : bleue (2 heures). Cette réglementation s’applique du lundi au samedi

entre 8h à 12h et de 14h à 18h30 sauf jours fériés et vacances scolaires. Pour stationner dans

une zone réglementée, l’automobiliste doit utiliser un disque aux normes européennes. Celui-ci

permet de justifier de son heure d’arrivée. Des disques bleus sont à votre disposition en mairie.

De plus, l’arrêt minute situé devant le PROXI est limité à 15 minutes.

Aussi, les deux places de stationnement sur la Place de la Mairie sont réservées aux usagers,

administrés, élus, personnel communal se rendant en mairie.

Des arrêtés ont été rédigés et envoyés à la gendarmerie de Saint Laurent de Chamousset et

seront appliqués par le Policier Municipal.

RAPPEL REGLEMENTATION :

- Priorité à droite avant d’arriver dans le village avant le restaurant ô p’tit bonheur.

- Le stationnement de tous les véhicules est interdit :

 Rue de Marmion des deux côtés,

 Rue Jacques Cœur interdiction de stationner sur le côté droit dans le sens de la

descente jusqu’à l’entrée du lotissement Chenevière,

 Rue du Lavoir dans le sens de la montée interdit de stationner sur le côté droit,

 Grand’Rue interdit de stationner du n° 20 jusqu’au n° 26,

 Rue de Vermont interdit de stationner des deux côtés, du n° 31 jusqu’au n° 45.

 Trottoirs sur l’ensemble du centre bourg : Grande Rue, rue de l’École, rue de l’Église

ainsi qu’à la Giraudière (dans la montée de la route de Brussieu qui longe le parking René

Combe).

 Devant l’entrée de la Cour du château.

Les gendarmes de St Laurent de Chamousset nous conseillent d’instaurer une zone 30 dans

le village. Plus d’informations vous seront transmises ultérieurement.

Afin de délester le stationnement du centre du village de Brussieu. Un parking « tampon » a été

crée vers la croix de mission le long du sentier de la Combabelle. Ce parking est créé pour les

véhicules qui stationnent plus de 72 heures afin de ne pas encombrer les places du village et

améliorer le quotidien de chacun.

Merci à tous les riverains du centre du village de stationner vos véhicules à + de 72 heures sur le

parking de la croix de mission situé vers l’école de la Basane.9

 SECURITE ROUTIERE :

Madame le Maire a été sollicitée sur la dangerosité de l’emplacement de l’arrêt de bus situé au

quartier de La Borgia à la Haute Giraudière pour les collégiens et lycéens. Le conseil municipal

réfléchit à différents dispositifs afin de sécuriser cet arrêt de bus. En attendant, nous

encourageons et remercions les parents de munir leurs enfants de gilets jaunes ou vêtements

réfléchissants, les matins et les soirs lorsqu’ils se rendent à l’arrêt de bus.

De plus, de nombreuses personnes nous signalent des conducteurs roulant trop vite dans le

village et dans les chemins de campagne. Réduisez votre vitesse, merci.

 INSCRIPTION RECENSEMENT 16 ANS :

Les jeunes âgés de 16 ans en 2023, doivent se rendre en mairie dans le trimestre de leurs 16

ans afin d’être recensés pour la journée d’appel. Merci de vous munir de votre carte d’identité,

du livret de famille et un justificatif de domicile.

 PHOTOS DES CLASSES EN 3 :

Les photos de la fête des classes en 3 sont arrivées. Vous pouvez les voir et les commander

au Salon Pascale C jusqu'au 14 juin.

LA MAIRIE SERA EXCEPTIONNELLEMENT FERMÉE

Lundi 5 juin toute la journée (formation)

LES SAMEDIS

15 JUILLET 2023

ET 12, 19 et 26 AOÛT 2023

Merci pour votre compréhension

L’ADMR RECRUTE

Pour étoffer l'équipe de l'admr de Bessenay nous recrutons des personnes retraitées (contrat 6 a 10h par semaine).

Pour faciliter et permettre du temps libre aux aidants de nos bénéficiaires. Le travail consiste à une présence occupationnelle au domicile. Contacter l'admr pour tous renseignements au 04.74.70.87.11 !de rl HHVIRORNENETS— LE D 2 +

10

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LE BLANC

69930 ST LAURENT DE CHAMOUSSET

Nous avons pour projet la publication d’un album sur le thème de la fête des

classes à Brussieu.

Notre stock est déjà bien fourni, mais il nous manque quelques années. Pour cette occasion, nous recherchons

des photos de conscrits de 20 ans et le groupe avec toutes les décades. La plus ancienne en notre possession

date de 1920.

Voir ci-dessous le type de photo recherché :

Les 20 ans en 1958 (vous devez en reconnaitre) Toutes les décades en 1958

Cette action permet aussi de fouiller dans les archives et de retrouver avec plaisir des personnes de la famille

ou des proches.

Ces photos seront numérisées et rendues le plus vite possible à leur propriétaire.

Si votre recherche est positive, merci d’informer Roland DUSSUD.

Tél : 04-74-70-80-99 ou 06-95-40-86-01 Mail : roland.dussud@sfr.fr

Merci d’avance !STÉRILISEZ

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Nous remercions l’ensemble de la population de Brussieu de bien vouloir stériliser leur chat afin d’éviter

une recrudescence des naissances. Nous vous remercions également de ne pas nourrir les chats sur le

domaine public. Une convention est en cours avec une association afin de récupérer les chats pour les

stériliser. La commune serait concernée pour un accompagnement financier.

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A VOS AGENDAS

Week-end du 10 et 11 juin Théâtre Salle des Fêtes

Samedi 10 juin - 10H30 Réunion avec les associations Salle Marius

Chazallet

Dimanche 11 juin Fête des pères et des mères - TEF Salle Marius

Chazallet

Samedi 24 juin Kermesse du sou des écoles de la Basane Salle des Fêtes

Vendredi 7 Samedi 8 et

vendredi 9 juillet

Ball Trap – Société de ChasseCLUB DES 4 SAISONS

mardi 6 juin 2023

Salle Marius Chazallet - Brussieu : 14 heures

CONFERENCE

La guerre d’Yzeron

Par Monsieur Gérard DUTAL

Les comtés du Lyon

Les comtes du Forez |

Ouvert à toutes et tous — Participation aux frais 2 €

(Gratuit pour les adhérents du club des 4 saisons)

Nous espérons vous voir nombreux à cette conférence

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LE ER Einte St-Genis

l’Argentière

Qu'est-ce que le Cyclo des Monts ?

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PARCOURS 1 À PARCOURS 2

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Départ 9h Coise

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Départ 9h Villechenève

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10h20 - 10h85

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12h -12h15 Aveize À CRETE Montrottier : de,

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Bibliothèque de Brussieu, aux heures d'ouverture

(mardi : 16h30-18h30 - samedi & dimanche : 10h-12h)

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Des aquarelles de Josée CASSET complèteront avec bonheur cette exposition.

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D: hameau de la Giraudière par le SYRIBT

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Le chantier d'amélioration de la Brévenne et ses abords va démarrer à la fin du mois de juin 2023.

Venez vous informer et échanger avec nous !

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Rendez-vous à l’école de production de la Giraudière

Contact : 04 37 49 70 85, syribt@syribt.fr ee

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117 rue Passemard - 69210 L'Arbresle - tél. 04 37 49 70 85 © www.svyribt.fr

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CONCOURS COMPLEMENTAIRE

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INTERVENTION PREVENTION ARNAQUES – MPF69

Jeudi 22 Juin de 10h30 à 12h30

Salle du conseil – BRUSSIEU

Chargée de missions variées dont la prise en charge des victimes de violences (au sein de la famille ou hors contexte familial), la MPF a élargi ses interventions notamment aux profit des personnes « vulnérables ». Dans ce cadre, elle organise une action de prévention gratuite destinée aux seniors intitulée

« Seniors, pour votre sécurité, ayez les bons réflexes » .

Ce sujet traite plus largement des mails frauduleux, des arnaques à la loterie et aux faux sentiments, des vols à la fausse qualité (faux policiers qui se présentent au domicile), des démarcheurs, des cambriolages etc... et surtout comment s'en prémunir.

Inscriptions en Mairie – par téléphone 04 74 70 85 19 ou mail mairie@brussieu.com18

INFOS COMICE DES 4 CANTONS

RECHERCHE BENEVOLES

Les 7-8-9-10 juillet 2023 aura lieu le comice des 4 Cantons, à Saint Laurent de Chamousset.

4 jours de festivités, présentation agricole, artisanat, marchés, expositions diverses, salon du livre, rue des

arts, repas sur place et dîner spectacle… Pour clôturer ces 4 jours, un défilé sera organisé sur le thème

« Les Mille et une vie du costumier » (costumier à St Symphorien sur Coise / 17 000 costumes à

disposition).

14 communes du canton de Saint Laurent de Chamousset participent à ce comice dont Brussieu sur le

thème « Le cinéma ». Pour ce faire, on a besoin de bénévoles et des associations de Brussieu. Un budget

de 250.00 € est alloué pour le défilé, les idées, les engagements sont les bienvenus. La date semble

lointaine, mais non, c’est demain ! Nous sommes en réunion toutes les semaines. Nous avons besoin de

20 bénévoles par village, pour monter les structures, parquet, buvette, servir les repas, ranger. Si vous

pouvez nous offrir 2h – 4h ou 1 journée ou 2 ou 3 ou 4 !!!

Merci par avance déjà 5 bénévoles de Brussieu se sont engagés, c’est un temps fort qui fédère des

rencontres des amitiés, des découvertes riches de notre patrimoine.

Merci à tous

Merci de contacter Mme GANTILLON au 06 09 02 82 01 ou la mairie 04 74 70 85 19

PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX : 26 juin et 18 septembre 2023.