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Arrêté - Préfecture - Yonne - recueil 89 2024 005 recueil des actes administratifs nominatifs 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Yonne - recueil 89 2024 005 recueil des actes administratifs nominatifs 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Vieillesse,
Liberté
Egalité
Fraternité
YONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°89-2024-005
PUBLIÉ LE 8 JANVIER 2024 Sommaire
ARS Bourgogne Franche-Comté /
89-2023-11-22-00003 - AR 2023 TURI - EHPAD CHAMPCEVRAIS (2 pages) Page 3
89-2023-11-28-00003 - AR 2023 VIDAL ROSSET fin intérim CHAMPCEVRAIS
(2 pages) Page 6
89-2023-11-28-00002 - Arrêté ARS BFC DOSA 23 2146 (2 pages) Page 9
2 ARS Bourgogne Franche-Comté
89-2023-11-22-00003
AR 2023 TURI - EHPAD CHAMPCEVRAIS
ARS Bourgogne Franche-Comté - 89-2023-11-22-00003 - AR 2023 TURI - EHPAD CHAMPCEVRAIS 3 Eu
REPUBLIQUE à 4 FRANÇAISE Liberté © D Agence Régionale de Santé Égalité Bourgogne- Fraternité Franche-Comté DIRECTION DE L'ORGANISATION SOINS ET DE L’AUTONOMIE Département Ressources et Moyens
Arrêté ARS-BFC-DOS-2023-2012 portant désignation de
Madame Carine TURI, directrice de l’'EHPAD de CHARNY,
en qualité de directrice par intérim de l’'EHPAD de CHAMPCEVRAIS (Yonne)
Le directeur général de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté ;
Vu le code de l’action sociale et des familles ;
Vu le code général de la fonction publique ;
Vu la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique ;
Vu le décret du 2 novembre 2022 portant nomination de Monsieur Jean-Jacques COIPLET en qualité de directeur
général de l'agence régionale de santé (ARS) de Bourgogne-Franche-Comté, à compter du 21 novembre 2022 ;
Vu le décret n°2005-920 du 2 août 2005 portant dispositions relatives à la direction des établissements
mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique hospitalière ;
Vu le décret n°2007-1930 du 26 décembre 2007 modifié, portant statut particulier du corps des directeurs
d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière ;
Vu le décret n°2012-749 du 9 mai 2012 relatif à la prime de fonctions et de résultats des corps ou emplois
fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins à l’article 2 de la loi n°86-33 du 9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière ;
Vu l'arrêté du 9 mai 2012 fixant les montants de référence de la prime de fonctions et de résultats applicables aux
corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique
hospitalière ;
Vu les dispositions du décret n°2018-255 du 9 avril 2018 relatif aux modalités d'indemnisation des périodes d'intérim
et à l'indemnité de direction commune pour certains personnels de la fonction publique hospitalière et de l’arrêté du
9 avril 2018 fixant les montants de l'indemnisation des périodes d'intérim et de l’indemnité de direction commune
pour certains personnels de la fonction publique hospitalière qui sont venus modifier les modalités d'indemnisation
des intérims de direction ;
Vu l'arrêté ARS-BFC-DOS-23-0320 portant désignation de Monsieur Hugo VIDAL-ROSSET, directeur de
l'EHPAD de SAINT-JULIEN-DU-SAULT, en qualité de directeur par intérim de l'EHPAD de CHAMPCEVRAIS à
compter du 1er avril 2023 et le terme de l'intérim de direction à compter du 1° janvier 2024 ;
Vu l'arrêté du CNG en date du 23 mai 2022 portant nomination de Madame Carine TURI aux fonctions de
directrice de l'EHPAD de CHARNY, à compter du 1€' juin 2022 ;
Considérant l'accord de Madame Carine TURI, directrice de l'EHPAD de CHARNY, pour assurer l'intérim de
direction de l'EHPAD de CHAMPCEVRAIS, à compter du 1°"janvier 2024 :
ARS Bourgogne Franche-Comté - 89-2023-11-22-00003 - AR 2023 TURI - EHPAD CHAMPCEVRAIS 4 Article 1°" :
Article 2 :
Article 3 :
Article 4 :
Article 5 :
ARRETE
Madame Carine TURI, directrice de l'EHPAD de CHARNY, est chargée de l'intérim de direction de l'EHPAD de CHAMPCEVRAIS, à compter du 1°’ janvier 2024.
Madame Carine TURI bénéficiera, à ce titre, d’une majoration temporaire de la part fonctions perçue au titre de sa prime de fonctions et de résultats, conformément au barème fixé par l'arrêté du 9 avril 2018 susvisé.
La majoration du coefficient multiplicateur appliquée à la part fonctions de l'intéressée est fixée à 1, soit un montant de 300 € mensuel [(3600*1)/12].
Les frais exposés par Madame Carine TURI, dans le cadre de cette désignation, lui seront remboursés par l'EHPAD de CHAMPCEVRAIS.
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux où être contesté, dans les conditions prévues au premier alinéa de l’article R421-1 du code de justice administrative, devant le tribunal administratif compétent dans le délai de 2 mois à compter de sa notification ou de sa publication aux recueils des actes administratifs.
Le tribunal administratif peut être saisi d’un recours déposé via l'application Télérecours citoyens accessible par le site internet www.télérecours.fr .
La directrice de l’organisation des soins et de l'autonomie de l'agence régionale de santé de
Bourgogne-Franche-Comté, les Présidents des Conseils d'Administration des EHPAD de CHARNY et de CHAMPCEVRAIS sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Recueils des actes administratifs de la préfecture du département de l'Yonne.
Fait à Dijon, le 2 2 DEC. 2023
Le eur général,
cques COIPLET
ARS Bourgogne Franche-Comté - 89-2023-11-22-00003 - AR 2023 TURI - EHPAD CHAMPCEVRAIS 5 ARS Bourgogne Franche-Comté
89-2023-11-28-00003
AR 2023 VIDAL ROSSET fin intérim
CHAMPCEVRAIS
ARS Bourgogne Franche-Comté - 89-2023-11-28-00003 - AR 2023 VIDAL ROSSET fin intérim CHAMPCEVRAIS 6 E
REPUBLIQUE A 4 FRANÇAISE Liberté © D Agence Régionale de Santé Égalité Bourgogne- Fraternité Franche-Comté
DIRECTION DE L'ORGANISATION SOINS ET DE L’AUTONOMIE
Département Ressources et Moyens
Arrêté ARS-BFC-DOSA-23-2147 mettant fin à l’arrêté ARS-BFC-DOS-23-0320 portant désignation de
Monsieur Hugo VIDAL-ROSSET, directeur de l’'EHPAD de SAINT-JULIEN-DU-SAULT,
en qualité de directeur par intérim de l’'EHPAD de CHAMPCEVRAIS (Yonne)
Le directeur général de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté ;
Vu le code de l’action sociale et des familles ;
Vu le code général de la fonction publique ;
Vu la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de/’transformation de la fonction publique ;
Vu le décret du 2 novembre 2022 portant nomination de Monsieur Jean-Jacques COIPLET en qualité de directeur
général de l'agence régionale de santé (ARS) de Bourgogne-Franche-Comté, à compter du 21 novembre 2022 ;
Vu le décret n°2005-920 du 2 août 2005 portant dispositions relatives à la direction des établissements
mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique hospitalière ;
Vu le décret n°2007-1930 du 26 décembre 2007 modifié, portant statut particulier du corps des directeurs
d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière ;
Vu le décret n°2012-749 du 9 mai 2012 relatif à la prime de fonctions et de résultats des corps ou emplois
fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins à l’article 2 de la loi n°86-33 du 9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière ;
Vu l'arrêté du 9 mai 2012 fixant les montants de référence de la prime de fonctions et de résultats applicables aux
corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique
hospitalière ;
Vu les dispositions du décret n°2018-255 du 9 avril 2018 relatif aux modalités d'indemnisation des périodes d'intérim
et à l'indemnité de direction commune pour certains personnels de la fonction publique hospitalière et de l'arrêté du
9 avril 2018 fixant les montants de l'indemnisation des périodes d'intérim et de l'indemnité de direction commune
pour certains personnels de la fonction publique hospitalière qui sont venus modifier les modalités d'indemnisation
des intérims de direction ;
Vu l'arrêté du CNG en date du 27 octobre 2022 portant admission à la retraite de Madame Sylvie KUNTZ à
compter du 1° juin 2023 et son départ effectif de l'établissement au titre de ses droits à congés le 1€° avril 2023 ;:
Vu l'arrêté du CNG en date du 18 décembre 2017 portant nomination de Monsieur Hugo VIDAL-ROSSET aux
fonctions de directeur de l'EHPAD de SAINT-JULIEN-DU-SAULT, à compter du 1° janvier 2018 ;
Vu l'arrêté ARS-BFC-DOS-23-0320 portant désignation de Monsieur Hugo VIDAL-ROSSET, directeur de
l'EHPAD de SAINT-JULIEN-DU-SAULT, en qualité de directeur par intérim de l'EHPAD de CHAMPCEVRAIS, à
compter du 1€ avril 2023 ;
Vu l'arrêté ARS-BFC-DOS-2023-2012 portant désignation de Madame Carine TURI, directrice de l'EHPAD de
CHARNY, en qualité de directrice par intérim de l'EHPAD de CHAMPCEVRAIS, à compter du 1€" janvier 2024 ;
ARS Bourgogne Franche-Comté - 89-2023-11-28-00003 - AR 2023 VIDAL ROSSET fin intérim CHAMPCEVRAIS 7 ARRETE
Article 1°" : L'intérim de direction de l'EHPAD de CHAMPCEVRAIS assuré par Monsieur Hugo VIDAL-
ROSSET, directeur de l'EHPAD de SAINT-JULIEN-DU-SAULT, prend fin le 1° janvier 2024.
Article 2 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours gracieux ou être contesté, dans les conditions
prévues au premier alinéa de l’article R421-1 du code de justice administrative, devant le tribunal
administratif compétent dans le délai de 2 mois à compter de sa notification ou de sa publication
aux recueils des actes administratifs.
Le tribunal administratif peut être saisi d’un recours déposé via l'application Télérecours citoyens
accessible par le site internet www.télérecours.fr .
Article 3 : La directrice de l’organisation des soins et de l’autonomie de l'agence régionale de santé de
Bourgogne-Franche-Comté, les Présidents des Conseils d'Administration des EHPAD de SAINT-
JULIEN-DU-SAULT et de CHAMPCEVRAIS sont chargés chacun en ce qui le concerne de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Recueils des actes administratifs de la préfecture
du département de l'Yonne.
Anne-Laure MOSER MOULAA
ARS Bourgogne Franche-Comté - 89-2023-11-28-00003 - AR 2023 VIDAL ROSSET fin intérim CHAMPCEVRAIS 8 ARS Bourgogne Franche-Comté
89-2023-11-28-00002
Arrêté ARS BFC DOSA 23 2146
ARS Bourgogne Franche-Comté - 89-2023-11-28-00002 - Arrêté ARS BFC DOSA 23 2146 9 Er
REPUBLIQUE à 4 FRANÇAISE Liberté © DAgence Régionale de Santé Égalité Bourgogne- Fraternité Franche-Comté
DIRECTION DE L'ORGANISATION SOINS ET DE l’'AUTONOMIE
Département Ressources et Moyens
Arrêté ARS-BFC-DOSA:-23-2146 portant désignation de
Madame Isabelle PAQUELIER, directrice de la direction commune de l'EHPAD de FRONTENAUD et de
l'EHPAD de CUISEAUX, en qualité de directrice par intérim
de la direction commune de l’'EHPAD de MERVANS et de l’'EHPAD de SAINT-GERMAIN-DU-BOIS
Le directeur général de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté ;
Vu le code de l’action sociale et des familles ;
Vu le code général de la fonction publique ;
Vu la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique ;
Vu le décret du 2 novembre 2022 portant nomination de Monsieur Jean-Jacques COIPLET en qualité de directeur
général de l'agence régionale de santé (ARS) de Bourgogne-Franche-Comté, à compter du 21 novembre 2022 ;
Vu le décret n°2005-920 du 2 août 2005 portant dispositions relatives à la direction des établissements
mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique hospitalière ;
Vu le décret n°2007-1930 du 26 décembre 2007 modifié, portant statut particulier du corps des directeurs
d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière ;
Vu le décret n°2012-749 du 9 mai 2012 relatif à la prime de fonctions et de résultats des corps ou emplois
fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins à l’article 2 de la loi n°86-33 du 9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière ;
Vu l'arrêté du 9 mai 2012 fixant les montants de référence de la prime de fonctions et de résultats applicables aux
corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique
hospitalière ;
Vu les dispositions du décret n°2018-255 du 9 avril 2018 relatif aux modalités d'indemnisation des périodes d'intérim
et à l'indemnité de direction commune pour certains personnels de la fonction publique hospitalière et de l'arrêté du
9 avril 2018 fixant les montants de l'indemnisation des périodes d'intérim et de l'indemnité de direction commune
pour certains personnels de la fonction publique hospitalière qui sont venus modifier les modalités d'indemnisation
des intérims de direction ;
Vu l'arrêté ARS-BFC-DOS-23-0321 portant désignation de Madame Jacqueline ROGE, directrice de la direction
commune du Centre Hospitalier de LOUHANS et de l'EHPAD de CUISERY, en qualité de directrice par intérim
de la direction commune de l'EHPAD de MERVANS et de l'EHPAD de SAINT-GERMAIN-DU-BOIS, à compter
du 1° avril 2023 et le terme de celui-ci le 1€ janvier 2024 ;
Vu l'arrêté du CNG en date du 23 janvier 2014 portant nomination de Madame Isabelle PAQUELIER, en qualité
de directrice de la direction commune de l'EHPAD de FRONTENAUD et de l'EHPAD de CUISEAUX ;
Considérant l'accord de Madame Isabelle PAQUELIER, directrice de la direction commune de l'EHPAD de
FRONTENAUD et de l'EHPAD de CUISEAUX, pour assurer l'intérim de direction de la direction commune de
l'EHPAD de MERVANS et de l'EHPAD de SAINT-GERMAIN-DU-BOIS, à compter du 1° janvier 2024 ;
ARS Bourgogne Franche-Comté - 89-2023-11-28-00002 - Arrêté ARS BFC DOSA 23 2146 10 Article 1° :
Article 2 :
Article 3 :
Article 4 :
Article 5 :
ARRETE
Madame Isabelle PAQUELIER, directrice de la direction commune de l'EHPAD de
FRONTENAUD et de l'EHPAD de CUISEAUX, est chargée de l'intérim de direction de la direction
commune de l'EHPAD de MERVANS et de l'EHPAD de SAINT-GERMAIN-DU-BOIS, du
1erjanvier 2024 au 30 juin 2024 inclus.
Madame Isabelle PAQUELIER bénéficiera, à ce titre, d’une majoration temporaire de la part
fonctions perçue au titre de sa prime de fonctions et de résultats, conformément au barème fixé
par l’arrêté du 9 avril 2018 susvisé.
La majoration du coefficient multiplicateur appliquée à la part fonctions de l’intéressée est fixée
à 1, soit un montant de 333 € brut mensuel [(4000*1)/12].
Les frais exposés par Madame Isabelle PAQUELIER, dans le cadre de cette désignation, lui
seront remboursés respectivement par les EHPAD de MERVANS et de SAINT-GERMAIN-DU-
BOIS.
Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours gracieux ou être contesté, dans les conditions
prévues au premier alinéa de l’article R421-1 du code de justice administrative, devant le tribunal
administratif compétent dans le délai de 2 mois à compter de sa notification ou de sa publication
aux recueils des actes administratifs.
Le tribunal administratif peut être saisi d'un recours déposé via l'application Télérecours citoyens
accessible par le site internet www.télérecours.fr .
La directrice de l'organisation des soins et de l'autonomie de l'agence régionale de santé de
Bourgogne-Franche-Comté, les Présidents des Conseils d'Administration des EHPAD de
MERVANS, de SAINT-GERMAIN-DU-BOIS, de FRONTENAUD et de CUISEAUX sont chargés
chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux recueils des
actes administratifs de la préfecture du département de Saône-et-Loire.
Ce 16QU0paR desanté de Bourgogne-Franche-Con:
Nisation des soins et de l'autoncrni:
Anne-Laure MOSER MOULAA
ARS Bourgogne Franche-Comté - 89-2023-11-28-00002 - Arrêté ARS BFC DOSA 23 2146 11