Arrêté - n2025 302 du 20 08 2025

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Arrêté - n2025 302 du 20 08 2025 Document publié le Lundi 18 août 2025 par la commune de Sèvres. Lien du pdf (Arrêté - n2025 302 du 20 08 2025)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques, | pi ARRÊTÉ DU MAIRE D an

HAUTS-DE-SEINE

ARRETE n° 2025/302 : Portant réglementation provisoire de la circulation et du

stationnement, avenue de L'Europe, Grande Rue, avenue de la Cristallerie, route du Pavé des Gardes, rue du Docteur Gabriel Ledermann, rue Gustave Guillaumet, rue Brancas, rue de la Garenne, avenue de la Division Leclerc, rue Georges Bonnefous, rue Freville Le Vingt, Place du Théâtre et route de Gallardon.

Le Maire de la Ville de Sèvres.

Vu le code général des collectivités territoriales.

Vu l'arrêté du Maire n°2020-236 du 4 juillet 202$ portant délégation générale et temporaire de

signature à Monsieur Christophe CHABOUD. Conseiller Municipal, pour la pèriode du lundi

18 août 2025 au vendredi 22 août 2025 inclus,

Vu l'avis en date du 20 août 2025 de l'Etablissement Public Interdépartementale 78/92 Unité

Exploitation & Entretien Vanves.

Vu l'avis en date du 19 août 202$ du service voirie de la Direction Territoriale Ouest du Grand

Paris Seine Ouest,

Considérant qu'il y a lieu de faciliter le bon déroulement des travaux de dépose et de pose de

panneaux d'affichages municipaux, avenue de L'Europe, Grande Rue, avenue de la Cristallerie,

route du Pavé des Gardes. rue du Docteur Gabriel Ledermann, rue Gustave Guillaumet, rue

Brancas, rue de la Garenne. avenue de la Division Leclerc, rue Georges Bonnefous, rue Freville

Le Vingt. Place du Théâtre et route de Gallardon

ARRETE :

ARTICLE

Du lundi 25 août 2025 au vendredi 5 septembre 2025 de 8h30 à 16h30. les dispositions

suivantes sont prises, au droit du n°21 avenue de l'europe :

+ Le stationnement des véhicules est interdit sur trois emplacements au droit du n°21 avenue

de l'Europe. afin de permettre la dépose et la pose d’un panneau d'information.

ur le trottoir opposé. + La circulation des piétons est basculée

ARTICLE 2.

Du lundi 25 août 2025 au vendredi 5 septembre 2025 de 8h30 à 16h30, les dispositions suivantes sont prises, au droit des n°14 Grande Rue, n°54 Grande Rue, n°119 Grande, n°174 Grande Rue et le n°155 Grande Rue :

ro man Vo HtecmoNIQUE LE 2 2 AQUT 2025+ Le stationnement des véhicules est interdit sur trois emplacements au droit du n°22 Grande

Rue. afin de permettre la dépose et la pose d’un panneau d'information au n°14 Grande

Ruc.

< Le stationnement des véhicules est interdit au droit du n°54 Grande Rue. sur les deux

emplacements mairie et un emplacement de taxi, afin de permettre la dépose et la pose

d'un panneau d'information,

+ La chaussée est réduite à une voie et gérée par un alternat manuel, au droit du n°119

Grande Rue. afin de permettre la dépose et la pose d’un panneau d’information, + Le stationnement des véhicules est interdit sur trois emplacements. au droit du n°174 Grande Rue. afin de permettre la dépose et la pose d’un panneau d'information, + Le stationnement des véhicules est interdit sur trois emplacements, au droit du n°155 Grande Rue, afin de permettre la dépose et la pose d’un panneau d’information, < La vitesse est réduite à 30km/h, au droit du chantier.

+ La circulation des piétons est maintenue en toutes circonstances.

ARTICLE 3.

Du lundi 25 août 2025 au vendredi 5 septembre 2025 de 8h30 à 16h30, les dispositions suivantes sont prises. au droit du n°1 et au droit du n° 6-8 avenue de la Cristallerie : + La chaussée est réduite à une voie et gérée par un alternat manuel au droit du n°1 avenue de la Cristallerie, afin de permettre la dépose et la pose d’un panneau d'information, + La chaussée est réduite à une voie, au droit du n°6-8 avenue de la Cristallerie. afin de permettre la dépose et la pose d'un panneau d'information,

+ La vitesse est réduite à 30km/h, au droit du chantier,

< La circulation des piétons est maintenue en toutes circonstances.

ARTICLE 4.

Du lundi 25 août 2025 au vendredi 5 septembre 2025 de 8h30 à 16h30, les dispositions suivantes sont prises, au droit du n°12 et du n°28 route du Pavé des Gardes : La chaussée est réduite à une voie et gérée par un alternat manuel au droit du n°12 route

du Pav

- Lach:

du Pavé des Gardes, afin de permettre la dépose et la pose d'un panneau d'information.

à 30km/h. au droit du chantier.

des Gardes. afin de permettre la dépose et la pose d’un panneau d'information.

issée est réduite à une voie et gérée par un alternat manuel au droit du n°28 route

+ La vitesse est réduite

< La circulation des piétons est maintenue en toutes circonstances.

ARTICLE 5.

Du lundi 25 août 2025 au vendredi 5 septembre 2025 de 8h30 à 16h30, les dispositions suivantes sont prises, rue de la Garenne :

+ La chaussée est réduite à une voie et £ ée par un alternat manuel rue de la Garenne.

afin de permettre la dépose et la pose d’un panneau d’information,

+ La vitesse est réduite à 30km/h. au droit du chantier,

< La circulation des piétons est maintenue en toutes circonstances.

PUBLIE PAR VOIE ELECTRONIQUE LE 22 AU 105ARTICLE 6.

Du lundi 25 août 2025 au vendredi 5 septembre 2025 de 8h30 à 16h30. les dispositions suivantes sont prises. avenue de la Division Leclerc :

+ Le stationnement des véhicules est autorisée sur l'emplacement de cars municipaux,

avenue de la Division Leclerc, afin de permettre la dépose et la pose d'un panneau

d'information,

+ La vitesse est réduite à 30km/h, au droit du chantier,

+ La circulation des piétons est maintenue en toutes circonstances.

ARTICLE 7.

Du lundi 25 août 2025 au vendredi 5 septembre 2025 de 8h30 à 16h30, les dispositions

suivantes sont prises, Gare Sèvres Rive-Gauche, rue Georges Bonnefous :

+ Le stationnement des véhicules est interdit sur trois emplacements, Gare Sèvres

Rive-Gauche, rue Georges Bonnefous, afin de permettre la dépose et la pose d'un panneau

d'information.

+ La vitesse est réduite à 30km/h, au droit du chantier,

+ La circulation des piétons est basculée sur le trottoir opposé.

ARTICLE S.

Du lundi 25 août 2025 au vendredi 5 septembre 2025 de 8h30 à 16h30, les dispositions suivantes sont prises, rue du Docteur Gabriel Ledermann :

+ La chaussée est réduite à une voie au droit du n°21 rue du Docteur Gabriel Ledermann. afin

de permettre la dépose et la pose d'un panneau d'information.

+ Le stationnement des véhicules est interdit au droit du n°10 rue du Docteur Gabriel

Ledermann. afin de stationner les véhicules en intervention,

+ La vitesse est réduite à 30km/h. au droit du chantier,

+ La circulation des piétons est basculée sur le trottoir opposé.

ARTICLE 9.

Du lundi 25 août 2025 au vendredi 5 septembre 2025 de 8h30 à 16h30. les dispositions suivantes sont prises, au droit du n°9 rue Fréville Le Vingt :

+ La chaussée est réduite à une voie au droit du n°9 rue Fréville Le Vingt. afin de permettre

la dépose et la pose d’un panneau d'information,

+ La vitesse est réduite à 30km/h. au droit du chantier,

+ La circulation des piétons est basculée sur le trottoir opposé.

PUBLIE PAR VOIE ELECTRONIQUE LE 22 AOÛT 2075ARTICLE 10.

Du lundi 25 août 2025 au vendredi 5 septembre 2025 de 8h30 à 16h30, les dispositions

suivantes sont prises. au droit du n°10 rue Gustave Guillaumet :

+ Le stationnement des véhicules est interdit sur trois emplacements. au droit du n°10 rue

Gustave Guillaumet, afin de permettre la dépose et la pose d’un panneau d’information,

+ La vitesse est réduite à 30km/h. au droit du chantier,

+ La circulation des piétons est basculée sur le trottoir opposé.

ARTICLE 11.

Du lundi 25 août 2025 au vendredi 5 septembre 2025 de 8h30 à 16h30. les dispositions

suivantes sont prises. au droit du n°10 place du Théâtre :

< Le stationnement des véhicules est interdit sur les deux emplacements de déposes minutes. au droit du n°10 place du Théâtre. afin de permettre la dépose et la pose d’un panneau

d'information.

+ La vitesse est réduiteà 30km/h. au droit du chantier,

+ La circulation des piétons est basculée sur le trottoir opposé.

ARTICLE 12.

Du lundi 25 août 2025 au vendredi 5 septembre 2025 de 8h30 à 16h30. les dispositions suivantes sont prises. au droit du n°22 route de Gallardon :

< Le stationnement des véhicules est autorisée sur l'emplacement de cars municipaux. au

droit du n°22 route de Gallardon, afin de permettre la dépose et la pose d’un panneau

d'information.

+ La vitesse est réduite à 30km/h. au droit du chantier.

+ La circulation des piétons est maintenue en toutes circonstances.

ARTICLE 13.

Du lundi 25 août 2025 au vendredi 5 septembre 2025 de 8h30 à 16h30, les dispositions suivantes sont prises. au droit du n°127 rue Brancas :

+ Le stationnement des véhicules est interdit sur trois emplacements au droit du n°127 rue

Brancas, afin de permettre la dépose et la pose d’un panneau d'information, au droit du

n°132 rue Brancas.

+ La vitesse est réduite à 20km/h. au droit du chantier,

< La circulation des piétons est maintenue en toutes circonstances.

ARTICLE 14.

Tout véhicule contrevenant à ces dispositions sera verbalisé et emmené à la fourrière.

ARTICLE 15.

Les signalisations réglementaires sont mises en place par la société SARL VAROL. 83 avenue

Pasteur 77550 MOISSY CRAMAYEL. Le chantier s'effectue sous le contrôle de Monsieur

Nicolas CHEDE - Tél : 06.33.12.77.81. Pendant les travaux. le responsable doit assurer la circulation sécurisée des piétons et l'accès des riverains.

mon me vont mrremonioue te 2 2 AOÛT 2025ARTICLE 16.

Madame la Directrice des services techniques de la Mairie.

Monsieur le Directeur des services techniques de l'établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest.

Madame le Commissaire de Police.

sont chargés. chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Sèvres, le 20 août 2025.

NB : Conformément aux articles RA21-1 et R421-5 du code de la justice administrative, le présent acte est susceptible de faire

l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de CERGY-PONTOISE, dans un délai de deux mois à compter de sa notification/publication. Un recours gracieux est également possible auprès de l'amtorité signataire de l'acte. Cete démarche prolonge le délai du recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse au recours gracieux L'absence de réponse au terme de deux mois vaut rejet implicite du recours gracieux

Pour le Maire et par délégation.

Christophe CHABOUD

Le Conseiller Municipal délégué aux anciens

combattants

el

PUBLIE PAR VOIE ELECTRONIQUE LE

22 AOUT 2095