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Arrêté - Préfecture - Corrèze - recueil 19 2020 048 recueil des actes administratifs special
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Corrèze - recueil 19 2020 048 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales, Institutions publiques,
1
CORRÈZE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°19-2020-048
PUBLIÉ LE 25 MAI 2020 Sommaire
Direction départementale des territoires / Service de l’Environnement
19-2020-03-16-002 - Arrêté préfectoral n°19-2019-00186 fixant les prescriptions
applicables à l'exploitation du moulin de bourg au titre de l'article R214-18-1 du code de
l'environnement, commune de Saint-Merd les Oussines, rivière la Vézère. (9 pages) Page 3
19-2020-03-16-001 - Arrêté préfectoral n°19-2019-00215 fixant les prescriptions
applicables à l'exploitation du moulin de Murat au titre de l'article R214-18-1 du code de
l'environnement, commune de Voutezac, rivière la Loyre. (9 pages) Page 13
Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial
/ Bureau de la coordination administrative interministèrielle
19-2020-05-24-001 - Arrêté préfectoral fixant le nombre minimum et le nombre maximum
d'animaux soumis à plan de chasse à prélever pour l'année cynégétique 2020-2021 dans le
département de la Corrèze (4 pages) Page 23
19-2020-05-24-002 - Arrête préfectoral relatif à l'ouverture et à la fermeture de la chasse
pour la campagne 2020 2021 dans le département de la Corrèze (6 pages) Page 28
19-2020-05-24-003 - Arrêté préfectoral relatif à la loutre d'Europe dans le département de
la Corrèze (2 pages) Page 35
2 Direction départementale des territoires / Service de
l’Environnement
19-2020-03-16-002
Arrêté préfectoral n°19-2019-00186 fixant les
prescriptions applicables à l'exploitation du moulin de
bourg au titre de l'article R214-18-1 du code de
l'environnement, commune de Saint-Merd les Oussines,
rivière la Vézère.
Direction départementale des territoires / Service de l’Environnement - 19-2020-03-16-002 - Arrêté préfectoral n°19-2019-00186 fixant les prescriptions applicables à l'exploitation du moulin de bourg au titre de l'article R214-18-1 du code de l'environnement, commune de Saint-Merd les Oussines, rivière la 3 Direction départementale des territoires / Service de l’Environnement - 19-2020-03-16-002 - Arrêté préfectoral n°19-2019-00186 fixant les prescriptions applicables à l'exploitation du moulin de bourg au titre de l'article R214-18-1 du code de l'environnement, commune de Saint-Merd les Oussines, rivière la 4 Direction départementale des territoires / Service de l’Environnement - 19-2020-03-16-002 - Arrêté préfectoral n°19-2019-00186 fixant les prescriptions applicables à l'exploitation du moulin de bourg au titre de l'article R214-18-1 du code de l'environnement, commune de Saint-Merd les Oussines, rivière la 5 Direction départementale des territoires / Service de l’Environnement - 19-2020-03-16-002 - Arrêté préfectoral n°19-2019-00186 fixant les prescriptions applicables à l'exploitation du moulin de bourg au titre de l'article R214-18-1 du code de l'environnement, commune de Saint-Merd les Oussines, rivière la 6 Direction départementale des territoires / Service de l’Environnement - 19-2020-03-16-002 - Arrêté préfectoral n°19-2019-00186 fixant les prescriptions applicables à l'exploitation du moulin de bourg au titre de l'article R214-18-1 du code de l'environnement, commune de Saint-Merd les Oussines, rivière la 7 Direction départementale des territoires / Service de l’Environnement - 19-2020-03-16-002 - Arrêté préfectoral n°19-2019-00186 fixant les prescriptions applicables à l'exploitation du moulin de bourg au titre de l'article R214-18-1 du code de l'environnement, commune de Saint-Merd les Oussines, rivière la 8 Direction départementale des territoires / Service de l’Environnement - 19-2020-03-16-002 - Arrêté préfectoral n°19-2019-00186 fixant les prescriptions applicables à l'exploitation du moulin de bourg au titre de l'article R214-18-1 du code de l'environnement, commune de Saint-Merd les Oussines, rivière la 9 Direction départementale des territoires / Service de l’Environnement - 19-2020-03-16-002 - Arrêté préfectoral n°19-2019-00186 fixant les prescriptions applicables à l'exploitation du moulin de bourg au titre de l'article R214-18-1 du code de l'environnement, commune de Saint-Merd les Oussines, rivière la 10 Direction départementale des territoires / Service de l’Environnement - 19-2020-03-16-002 - Arrêté préfectoral n°19-2019-00186 fixant les prescriptions applicables à l'exploitation du moulin de bourg au titre de l'article R214-18-1 du code de l'environnement, commune de Saint-Merd les Oussines, rivière la 11 Direction départementale des territoires / Service de l’Environnement - 19-2020-03-16-002 - Arrêté préfectoral n°19-2019-00186 fixant les prescriptions applicables à l'exploitation du moulin de bourg au titre de l'article R214-18-1 du code de l'environnement, commune de Saint-Merd les Oussines, rivière la 12 Direction départementale des territoires / Service de
l’Environnement
19-2020-03-16-001
Arrêté préfectoral n°19-2019-00215 fixant les
prescriptions applicables à l'exploitation du moulin de
Murat au titre de l'article R214-18-1 du code de
l'environnement, commune de Voutezac, rivière la Loyre.
Direction départementale des territoires / Service de l’Environnement - 19-2020-03-16-001 - Arrêté préfectoral n°19-2019-00215 fixant les prescriptions applicables à l'exploitation du moulin de Murat au titre de l'article R214-18-1 du code de l'environnement, commune de Voutezac, rivière la Loyre. 13 Direction départementale des territoires / Service de l’Environnement - 19-2020-03-16-001 - Arrêté préfectoral n°19-2019-00215 fixant les prescriptions applicables à l'exploitation du moulin de Murat au titre de l'article R214-18-1 du code de l'environnement, commune de Voutezac, rivière la Loyre. 14 Direction départementale des territoires / Service de l’Environnement - 19-2020-03-16-001 - Arrêté préfectoral n°19-2019-00215 fixant les prescriptions applicables à l'exploitation du moulin de Murat au titre de l'article R214-18-1 du code de l'environnement, commune de Voutezac, rivière la Loyre. 15 Direction départementale des territoires / Service de l’Environnement - 19-2020-03-16-001 - Arrêté préfectoral n°19-2019-00215 fixant les prescriptions applicables à l'exploitation du moulin de Murat au titre de l'article R214-18-1 du code de l'environnement, commune de Voutezac, rivière la Loyre. 16 Direction départementale des territoires / Service de l’Environnement - 19-2020-03-16-001 - Arrêté préfectoral n°19-2019-00215 fixant les prescriptions applicables à l'exploitation du moulin de Murat au titre de l'article R214-18-1 du code de l'environnement, commune de Voutezac, rivière la Loyre. 17 Direction départementale des territoires / Service de l’Environnement - 19-2020-03-16-001 - Arrêté préfectoral n°19-2019-00215 fixant les prescriptions applicables à l'exploitation du moulin de Murat au titre de l'article R214-18-1 du code de l'environnement, commune de Voutezac, rivière la Loyre. 18 Direction départementale des territoires / Service de l’Environnement - 19-2020-03-16-001 - Arrêté préfectoral n°19-2019-00215 fixant les prescriptions applicables à l'exploitation du moulin de Murat au titre de l'article R214-18-1 du code de l'environnement, commune de Voutezac, rivière la Loyre. 19 Direction départementale des territoires / Service de l’Environnement - 19-2020-03-16-001 - Arrêté préfectoral n°19-2019-00215 fixant les prescriptions applicables à l'exploitation du moulin de Murat au titre de l'article R214-18-1 du code de l'environnement, commune de Voutezac, rivière la Loyre. 20 Direction départementale des territoires / Service de l’Environnement - 19-2020-03-16-001 - Arrêté préfectoral n°19-2019-00215 fixant les prescriptions applicables à l'exploitation du moulin de Murat au titre de l'article R214-18-1 du code de l'environnement, commune de Voutezac, rivière la Loyre. 21 Direction départementale des territoires / Service de l’Environnement - 19-2020-03-16-001 - Arrêté préfectoral n°19-2019-00215 fixant les prescriptions applicables à l'exploitation du moulin de Murat au titre de l'article R214-18-1 du code de l'environnement, commune de Voutezac, rivière la Loyre. 22 Préfecture / Direction de la coordination des politiques
publiques et de l'appui territorial / Bureau de la
coordination administrative interministèrielle
19-2020-05-24-001
Arrêté préfectoral fixant le nombre minimum et le nombre
maximum d'animaux soumis à plan de chasse à prélever
pour l'année cynégétique 2020-2021 dans le département
de la Corrèze
Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle - 19-2020-05-24-001 - Arrêté préfectoral fixant le nombre minimum et le nombre maximum d'animaux soumis à plan de chasse à prélever pour l'année 23 Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle - 19-2020-05-24-001 - Arrêté préfectoral fixant le nombre minimum et le nombre maximum d'animaux soumis à plan de chasse à prélever pour l'année 24 Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle - 19-2020-05-24-001 - Arrêté préfectoral fixant le nombre minimum et le nombre maximum d'animaux soumis à plan de chasse à prélever pour l'année 25 Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle - 19-2020-05-24-001 - Arrêté préfectoral fixant le nombre minimum et le nombre maximum d'animaux soumis à plan de chasse à prélever pour l'année 26 Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle - 19-2020-05-24-001 - Arrêté préfectoral fixant le nombre minimum et le nombre maximum d'animaux soumis à plan de chasse à prélever pour l'année 27 Préfecture / Direction de la coordination des politiques
publiques et de l'appui territorial / Bureau de la
coordination administrative interministèrielle
19-2020-05-24-002
Arrête préfectoral relatif à l'ouverture et à la fermeture de
la chasse pour la campagne 2020 2021 dans le département
de la Corrèze
Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle - 19-2020-05-24-002 - Arrête préfectoral relatif à l'ouverture et à la fermeture de la chasse pour la campagne 2020 2021 dans le département de la Corrèze 28 Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle - 19-2020-05-24-002 - Arrête préfectoral relatif à l'ouverture et à la fermeture de la chasse pour la campagne 2020 2021 dans le département de la Corrèze 29 Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle - 19-2020-05-24-002 - Arrête préfectoral relatif à l'ouverture et à la fermeture de la chasse pour la campagne 2020 2021 dans le département de la Corrèze 30 Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle - 19-2020-05-24-002 - Arrête préfectoral relatif à l'ouverture et à la fermeture de la chasse pour la campagne 2020 2021 dans le département de la Corrèze 31 Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle - 19-2020-05-24-002 - Arrête préfectoral relatif à l'ouverture et à la fermeture de la chasse pour la campagne 2020 2021 dans le département de la Corrèze 32 Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle - 19-2020-05-24-002 - Arrête préfectoral relatif à l'ouverture et à la fermeture de la chasse pour la campagne 2020 2021 dans le département de la Corrèze 33 Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle - 19-2020-05-24-002 - Arrête préfectoral relatif à l'ouverture et à la fermeture de la chasse pour la campagne 2020 2021 dans le département de la Corrèze 34 Préfecture / Direction de la coordination des politiques
publiques et de l'appui territorial / Bureau de la
coordination administrative interministèrielle
19-2020-05-24-003
Arrêté préfectoral relatif à la loutre d'Europe dans le
département de la Corrèze
Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle - 19-2020-05-24-003 - Arrêté préfectoral relatif à la loutre d'Europe dans le département de la Corrèze 35 Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle - 19-2020-05-24-003 - Arrêté préfectoral relatif à la loutre d'Europe dans le département de la Corrèze 36 Préfecture / Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial / Bureau de la coordination administrative interministèrielle - 19-2020-05-24-003 - Arrêté préfectoral relatif à la loutre d'Europe dans le département de la Corrèze 37