Procès Verbal - PV CM 05.2025

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Procès Verbal - PV CM 05.2025 Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Chabottes. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 05.2025)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Démocratie, Commune de Chabottes – Séance du 15 mai 2025– 1/3

MAIRIE DE CHABOTTES

Département des Hautes-Alpes

Compte Rendu et Procès-verbal de la séance

Du Conseil Municipal du 15 mai 2025

Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sur convocation du 7 mai 2025, sous la présidence de Monsieur Roland AYMERICH, maire.

Madame Christine AUTUORI a été nommée secrétaire de séance.

Présents : ANDRÉ Aurélie - AUTUORI Christine - AYMERICH Roland - GUILLE Raphaël - HUGUES François - JOUSSELME André – JOUSSELME Serge - Elsie NICOLAS - PELLOQUIN Élodie - - RUYSSEN Johanne

Absents excusés : JUANEDA Sophie - Hervé DUSSERRE - RANGUIS Christophe - RANGUIS Vincent

Le Maire ouvre la séance, procède à l’appel des conseillers, et présente l’ordre du jour.

Il demande l’approbation du compte-rendu et procès-verbal du conseil municipal du 29 avril 2025.

ORDRE DU JOUR

Délibération n°32/2025

Objet : Médiathèque / Convention dans le cadre du Festival Partir en Livre 2025 :

Monsieur Le Maire rappelle au conseil municipal, que l’événement « Partir en livre » est un événement national qui se déroulera partout en France du 18 juin au 20 juillet 2025. Il est organisé par le Centre National du Livre, sous l’impulsion du ministère de la Culture afin de sortir les livres des étagères et d’aller à la rencontre du public sur des lieux de loisirs.

Monsieur Le Maire propose de participer à la 11ème édition de Partir en Livre sur le thème « les animaux et nous » en partenariat avec les médiathèques de St Bonnet en Champsaur, de St Jean St Nicolas, d’Ancelle, de St Firmin et du Noyer afin de toucher un large public et de développer la lecture publique sur le territoire pendant un temps de vacances propice à la découverte :

- Rencontres d’auteurs et ateliers autour des livres jeunesse à destination des scolaires, du grand public et des public empêchés,

- Journées hors les murs autour du livre jeunesse avec ateliers, spectacles, contes en extérieur.

Dans le cadre du Contrat Territoire Lecture, c’est la commune de St Bonnet qui a déposé une demande de subvention globale auprès du Conseil Départemental des Hautes-Alpes.

Ce partenariat fait l’objet d’une convention entre la commune de St Bonnet et la commune de Chabottes pour une contribution de 700 euros aux dépenses du Festival.

APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL MUNICIPAL, DÉCIDE : - D’approuver l’exposé du Maire,

- De signer la convention avec la commune de St Bonnet,

- D’inscrire au budget de la commune, aux articles et chapitres prévus à cet effet, la participation de 700 € TTC,

Délibération n°33/2025 :

Objet : Partenariat 2025 avec le Théâtre La Passerelle dans le cadre des Excentrés : Monsieur Le Maire rappelle au conseil municipal, que le Théâtre La Passerelle, reconnu comme scène nationale par le Ministère de la Culture, propose, dans le cadre de sa programmation sur le territoire départemental, de programmer et de coordonner la mise en place de deux propositions artistiques sur la commune de Chabottes.Commune de Chabottes – Séance du 15 mai 2025– 2/3

Ces propositions appelées « Les excentrés » auront lieu au printemps 2025 et à l’automne 2025. La Passerelle, en tant qu’organisateur de ces manifestations, est seul décideur de la programmation. La mairie de Chabottes s’engage à verser à la Passerelle une subvention de 2 000 € TTC pour les deux spectacles de 2025 : 1 000 € TTC au titre des Excentrés du printemps 2025, 1 000 € au titre des Excentrés de l’automne 2025.

Le spectacle du printemps, prévu le vendredi 23 mai est programmé en extérieur, sur le stade de la base de loisirs de Chabottes et le spectacle de l’automne est prévu le 3 décembre 2025 dans la salle des fêtes de Chabottes.

Ce partenariat fait l’objet d’une convention entre le théâtre La Passerelle et la commune de Chabottes.

APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL MUNICIPAL, DÉCIDE : - D’approuver l’exposé du Maire,

- De signer la convention avec le théâtre La Passerelle pour l’année 2025, - D’inscrire au budget de la commune, aux articles et chapitres prévus à cet effet, la participation de 2 000 € TTC, - De donner tout pouvoir au maire pour signer les pièces concernant ce dossier.

Délibération n°34/2025 :

OBJET : Budget Principal COMMUNE 2025 –- investissement – Décision modificative n° 1 :

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de crédits supplémentaires suivants, sur le budget de l’exercice 2025 :

CREDITS supplémentaires

Sens Section Chap Art Objet Montant R I

Total

–

CREDITS supplémentaires

Sens Section Chap Art Objet Montant R

Total

– Pour extrait conforme au registre des délibérations

– Commune de Chabottes

Pour l’ensemble des précédentes délibérations du 15/05/2025 :

En exercice 14 Pour 10

Présents et Votants 10 Contre 0

Absents et représentés 0 Abstention 0

QUESTIONS DIVERSES

1- Chemin communal entre la parcelle de M. Mme GILLES et M. ROUX : Monsieur Le Maire présente à nouveau la délibération n°12/2025 du 9 janvier 2025 dans laquelle M. Mme GILLES se portent acquéreur de la parcelle située entre leur propriété et la propriété de M. ROUX. M. Le Maire fait également lecture du courrier de M. ROUX dans lequel il s’oppose à ce que la commune cède cette parcelle à M. Mme GILLES. L’ensemble du conseil municipal maintient sa position et sa décision et confirme la vente d’une partie du chemin communal à M. Mme GILLES.Commune de Chabottes – Séance du 15 mai 2025– 3/3

M. Le Maire explique la procédure : bornage par un géomètre-expert qui permet de définir exactement les m² cédés et de numéroter cadastralement, déclassement de cette parcelle du domaine public de la commune en domaine privé pour permettre la vente.

2- ASA : l’association ASA de St Bonnet s’oppose à ce que la commune déverse les eaux pluviales dans le canal situé à côté du lotissement Le Moulin pour ne pas le surcharger en cas de fortes pluies. Il faut donc que la commune trouve une autre solution pour l’évacuation des eaux pluviales, vu qu’il n’y a pas de réseau EP dans ce secteur, voir avec l’Agence de l’eau comment on peut être subventionner si création d’un réseau EP, convoquer les riverains pour expliquer le problème.

3- SIVU-STEP :

Présentation du rapport établi par la DDT sur l’exploitation de la STEP.

4- Salle des Fêtes :

Envoyer à tous les élus les renseignements des communes voisines relatifs aux tarifs des salles communales pour établir lors du prochain conseil les prix des locations.

5- Election : Présentation des nouvelles règles pour les élections 2026.

6 – Chiens errants dans le chemin de la Vendée : Mme AUTORI Christine demande des informations sur l’implantation d’un chenil de chien HUSKY.

7 – Engin NILFISK : M. Serge JOUSSELME a vu avec le garage ALLEMAND pour la réparation de l’engin qui s’élève seulement à 1000.00 € suite à une erreur diagnostic.

8 – Réseau Eau : M. Serge JOUSSELME informe d’investigations sur le village

9- Ecole : Mme Sophie JUANEDA informe que des séances de soutien sont réalisées entre 12h et 14h, cependant elles n’ont pas été honorée par l’institutrice, ce qui pose un problème de responsabilité puisque les élèves sont livrés à eux- mêmes sans surveillance à l’extérieur du groupe scolaire.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h17

Le maire, Roland AYMERICH La secrétaire, Christine AUTUORI