Procès Verbal - PV CM 10.2024

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Procès Verbal - PV CM 10.2024 Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Chabottes. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 10.2024)Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Commune de Chabottes – Séance du 03 octobre 2024 – 1/3

MAIRIE DE CHABOTTES

Département des Hautes-Alpes

Compte Rendu et Procès-verbal de la séance

Du Conseil Municipal du 3 octobre 2024

Le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sur convocation du 27 septembre 2024, sous la présidence de Monsieur Roland AYMERICH, maire.

Monsieur Christophe RANGUIS a été nommé secrétaire de séance.

Présents : AYMERICH Roland – GUILLE Raphaël - HUGUES François - JOUSSELME André – JOUSSELME Serge - JUANEDA Sophie - PELLOQUIN Élodie- RANGUIS Christophe - - RANGUIS Vincent - NICOLAS Elsie

Absents excusés : DUSSERRE Hervé – RUYSSEN Johanne - ANDRÉ Aurélie - AUTUORI Christine

Le Maire ouvre la séance, procède à l’appel des conseillers, et présente l’ordre du jour.

Il demande l’approbation du compte-rendu et procès-verbal du conseil municipal du 12 septembre 2024.

ORDRE DU JOUR

Délibération n°59/2024

OBJET : Attribution des subventions 2024

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu'il est nécessaire d'attribuer les subventions pour l'année 2024. Après

étude, il propose d'accorder les subventions suivantes :

Club Émilien Crévolin 200,00 €

AFM Téléthon 100.00 €

Secours Catholique 100,00 €

Lycée Professionnel Privé Poutrain 500,00 €

Association française des Sclérosés en plaques AFSEP 100,00 €

APF France Handicap 100,00 €

AAPPMA La Truite du Haut Champsaur 200.00 €

Thémis 05 100.00 €

CHAMPS’ SONG 100.00 €

Prévention Routière 100.00 €

Amicale Donneurs de Sang Bénévoles Champsaur Valgaudemar 200.00 €

Comité des Fêtes de Chabottes 2 000.00 €

Bien chez soi 300.00 €

Les Tross d’Ancelle 750.00 €

APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL MUNICIPAL, A L’UNANIMITÉ, DÉCIDE : -D’attribuer les subventions 2024 selon les modalités ci-dessus définies pour un montant total de 4 850.00 €,

Délibération n°60/2024 :

Objet : Evénement « Lire et Grandir en famille » 2024, 5ème édition : conventions de partenariats et participation financière avec le Centre Social Planète Champsaur Valgo :

Monsieur Le Maire rappelle au conseil municipal, que la 5ème édition de l’événement « Lire et Grandir en famille » aura lieu du 9 au 30 novembre 2024.

Ce festival, pour lequel la commune de Chabottes est porteuse du projet, est organisé entre cinq communes du territoire (Ancelle, Chabottes, St-Bonnet-en-Champsaur, St-Firmin et St Jean St Nicolas) et le centre social Planète Champsaur. Le budget global de ce festival est de 16 150 € TTC.

Pour cette édition, l’ensemble du budget étant porté par la commune de Chabottes, il est proposé d'établir une convention de collaboration avec le Centre Social Planète Valgo afin qu’elle participe à hauteur de 5 055.57 € TTC.Commune de Chabottes – Séance du 03 octobre 2024 – 2/3

La commune de Chabottes s’engage à payer la totalité des factures liées à cet événement et à toucher la participation du centre social pour cet événement.

APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL MUNICIPAL, DÉCIDE : - D’approuver l’exposé du Maire,

- D’établir une convention avec le Centre Social Planète Champsaur Valgo selon le document ci-joint, - De demander une participation au centre social à hauteur de 5 055.57 € TTC, - D’inscrire au budget de la commune, aux articles et chapitres prévus à cet effet, les crédits nécessaires pour assurer la totalité des factures liées à l’événement,

Délibération n°61/2024 :

Objet : autorisation d’ouvrir le service restauration scolaire aux enseignantes du groupe scolaire « Jean-Yves DUSSERRE » :

Monsieur Le Maire présente au conseil municipal la demande des enseignantes du groupe scolaire « Jean-Yves DUSSERRE ». Celles-ci souhaitent pouvoir bénéficier des repas de la restauration scolaire.

Monsieur Le Maire propose d’ouvrir le service restauration scolaire aux enseignantes et de fixer le prix du repas à 5.10 € TTC. Les enseignantes devront réaliser les réservations de leurs repas sur le site ARG Famille comme l’ensemble des familles.

APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL MUNICIPAL, DÉCIDE : - D’approuver l’exposé du Maire,

- D’autoriser les enseignantes à bénéficier du service de la restauration scolaire au prix de 5.10 € TTC le repas,

Délibération n°62/2024 :

Objet : Mise à jour du règlement des cimetières communaux :

Monsieur le Maire rappelle la délibération n°37/2015 en date du 4 juin 2015 instaurant le règlement des cimetières communaux et des espaces cinéraires.

Il explique que certaines dispositions du règlement doivent être corrigés pour améliorer la gestion de l’espace. Le cha- pitre « dispositions générales applicables aux concessions » et plus particulièrement l’article 30 - types de concessions est modifié ainsi :

Les concessions sont accolées les unes aux autres sur les côtés dans le sens de la longueur, et selon la disposition des concessions (les têtes les unes derrière les autres), les stèles doivent également être accolées : - Epaisseur des murets : 15 cm en béton ferraillé (parpaings interdits)

- Hauteur des murets : 0.60 cm de fondation et 0.25 cm hors sol

S’il y a la pose d’un habillage en marbre, l’entreprise doit réaliser les travaux de façon à être accolés aux autres con- cessions.

APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL MUNICIPAL, DÉCIDE : - D’approuver l’exposé du Maire,

- D’approuver les modifications du règlement du cimetière,

- De valider le règlement du cimetière selon le document ci-joint,

- De donner tout pouvoir au maire pour signer les pièces concernant ce dossier.

Pour l’ensemble des délibérations du 03/10/2024:

En exercice 14 Pour 10

Présents et Votants 10 Contre 0

Absents et représentés 0 Abstention 0Commune de Chabottes – Séance du 03 octobre 2024 – 3/3

QUESTIONS DIVERSES

1 - Réhabilitation de la base de loisirs : dissocier la rénovation du bâtiment des activités de loisirs ; pour le bâtiment prévoir : vestiaire-sanitaire public-buvette/snack, escalier extérieur pour accès 1er étage côté nord, préau côté buvette prolongement de 100m² environ ; installations loisirs : nature, boule, jeux enfants, fitness, jeux d’eau (asa), padel 2 – SCOT : objectif ZAN,

3 – Nouveau garage communal : voir organisation

4 – SYME 05 : Elsie informe qu’il n’y a pas de chantier programmé dans le Champsaur, cela dans le 7 années à avenir 5 – Travaux : Serge présente les travaux de l’appartement des sagnes à réaliser avant de relouer (électricité, vmc, peinture) ; élagage des arbres effectuer la liste mais également prévoir l’entretien de ce qui a été déjà fait ; 6 – Ecole : Sophie présente la demande des institutrices +3h d’atsem en plus réparties sur 2 après-midi = accordé uniquement 1h30

7- Four du Villard terminé : Serge : voir pour réaliser un repas pizza entre ELUS.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h45

Signature Signature Signature

ANDRE

Aurélie

Conseillère

ABSENTE

GUILLE

Raphael

Conseiller

NICOLAS

Elsie

1er Adjoint

AUTUORI

Christine

Conseillère

ABSENTE

HUGUES

François

Conseiller

PELLOQUIN

Elodie

Conseillère

AYMERICH

Roland

Maire

JOUSSELME

André

Conseiller

RANGUIS

Christophe

Conseiller

JOUSSELME

Serge

2ème Adjoint

RANGUIS

Vincent

Conseiller

DUSSERRE

Hervé

Conseiller

ABSENT

JUANEDA

Sophie

4ème Adjoint

RUYSSEN

Johanne

Conseillère

ABSENTE