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Procès Verbal - nganq9zu62uw5229ez7rqlfx1z7u3u org
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune d'Acigné.
Lien du pdf (Procès Verbal - nganq9zu62uw5229ez7rqlfx1z7u3u org)
Thèmes du document : Travail et emploi, Logement, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du 30 septembre 2024
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Ordre du Jour
1. ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 1er juillet 2024
M. Dehaese, Maire
2. URBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel - Bilan de l’opération au 31/12/2023
Mme Judéaux, adjointe
3. URBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Bilan de l’opération au 31/12/2023
Mme Judéaux, adjointe
4. URBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel – OAP Judith d’Acigné - Bilan de l’opération au 31/12/2023
Mme Judéaux, adjointe
5. URBANISME HABITAT FONCIER – Aménagement opérationnel – Botrel 2 – Dépenses et recettes de l’opération au 31/12/2023
Mme Judéaux, adjointe
6. URBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel – Versement des frais de gestion et des frais de conduite d’opération 2024 Mme Judéaux, adjointe
7. URBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 – Versement des frais de gestion et des frais de conduite d’opération 2024
Mme Judéaux, adjointe
8. URBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 – Participation à la restructuration fonctionnelle du restaurant municipal – Versement Mme Judéaux, adjointe
9. URBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 – Première tranche de travaux - Lots denses maisons + jardin – Opération Maisons Jubault – Attribution d’un lot
Mme Judéaux, adjointe
10. URBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 – Première tranche de travaux – Lot libre de constructeur - Attribution
Mme Judéaux, adjointe
11. URBANISME HABITAT FONCIER– Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 – Première tranche de travaux – Nouvelle attribution lot C9 à COOP de Construction Mme Judéaux, Adjointe - Suivi administratif : I. Yon 12. URBANISME HABITAT FONCIER – Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 - Deuxième tranche de travaux – Cession du lot A8 à CAP Accession
Mme Judéaux, Adjointe
13. URBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 – Deuxième tranche de travaux – Lots libres de constructeurs - Première phase de commercialisation – Attribution
Mme Judéaux, adjointe
14. URBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Champ du Botrel – Ilot Germaine Tillion – Lots denses maisons + jardins – Opération Mab Gasnier – Attribution d’un lot Mme Judéaux, adjointe
15. URBANISME HABITAT FONCIER – Rennes Métropole - Programme Local de l’Habitat 2023-2028 – Contractualisation
M. Dehaese, Maire
16. ADMINISTRATION GENERALE – Adressage – Dénomination de places et de parkings M. Dehaese, Maire
17. ADMINISTRATION GENERALE - Affaires diverses - Mandat spécial au Maire (congrès de l’AMF 2024)
M. Vanmaercke, adjoint
18. SCOLAIRE - Répartition des charges de fonctionnement 2023-2024 - Classe bilingue breton à l’école maternelle publique des Gantelles de Rennes - Participation sollicitée par la ville de Rennes M. Dehaese, Maire
19. RESSOURCES HUMAINES - Police municipale – Régime indemnitaire – Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonctions et d’Engagement (ISFE)
M. Dehaese, Maire
20. RESSOURCES HUMAINES - Protection sociale complémentaire - Prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation
M. Dehaese, Maire
21. ENVIRONNEMENT - Jardins familiaux - Renouvellement de la convention avec l’association « les mains vertes »
M. Vanmaercke, adjoint
22. ENVIRONNEMENT - Zone à Faible Emissions-mobilité de Rennes Métropole - Avis sur le projet d'arrêté
M. Dehaese, Maire
23. CULTURE – Médiathèque - Organisation d'une bibliobraderie du 29 novembre au 4 décembre 2024 M. Lefort, adjoint
24. BATIMENTS COMMUNAUX - Valorisation des Certificats d'Économie d'Énergie (CEE) - Convention de regroupement avec la Région Bretagne
Mme Tual, adjointe
25. BATIMENTS COMMUNAUX - Valorisation des Certificats d'Économie d'Énergie (CEE) - Convention de partenariat avec l'ALEC du Pays de Rennes
M. Vanmaercke, adjoint
26. BATIMENTS COMMUNAUX - Équipements scolaires – Restaurant d’enfants municipal - Restructuration intérieure fonctionnelle et énergétique - ACTEE 2 - Convention de financement M. Vanmaercke, adjoint
27. FINANCES – Admissions en non-valeur
Mme Babel, conseillère municipale déléguée 28. ENVIRONNEMENT – SUBVENTION – Subvention ALEC dans le cadre de l’animation « Mobilités scolaires »
M. Vanmaercke, adjoint
29. INFORMATIONS DIVERSES ET QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES DE LA COMMUNE