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Procès Verbal - Liste délibérations du 18.12.2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Saint-Sigismond.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste délibérations du 18.12.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Énergies,
Liste des délibérations du 18/12/2023 – Affiché le 19/12/2023 Page 1 | 1
COMMUNE DE SAINT SIGISMOND
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 18 DÉCEMBRE 2023 à 19H00
N° Objet Vote
Procès-Verbal de la réunion du 23/11/2023 Approuvé à l’unanimité
2023-09-01
Marché de travaux concernant la rénovation acoustique de la salle des Fêtes
Marché n°T-PA-2023-02 - Avenant n°02 Approuvée à l’unanimité
2023-09-02
Réhabilitation et rénovation énergétique de La Lyre – Permis de construire
modificatif Approuvée à l’unanimité
2023-09-03 Désignation d’un nouveau référent « Sécurité routière » Approuvée à l’unanimité