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Déliberation - DM n°1 budget annexe cimetiere signe tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montardon.
Lien du pdf (Déliberation - DM n°1 budget annexe cimetiere signe tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
N° INSEE : 64399 BUDGET ANNEXE CIMETIER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION
Envoyé en préfecture le 31/01/2024
Reçu en préfecture le F'ExerciS £ 9
Publié le
ID :,064-216403998-20240131-202405-DE
N°05
DU ZT ITAIN VIII ZUZTF
DECISION MODIFICATIVE N° 1
Date de convocation
Nombre de membres
Nombre de membres
Nombre de suffrages
; 24/01/2024 VOTES
en exercice : 19 Pour : 17
présents : 14 Contre : 0
exprimés : 17 Abstention : 0
L'an 2024, le 29 janvier, Le conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de M. Stéphane BONNASSIOLLE, Maire. BONNASSIOLLE Stéphane
Présents : S. BONNASSIOLLE, C. HIALE GUILHAMOU, T. GADOU, F.GOMMY, S. PIZEL, A. POUBLAN, V. BERGES RAGOCHE, C. BOISSIERE, F. COUDURE, J. POUBLAN, M.H. BEAUSSIER, S.BAUDY, F. FERNANDES, M. TIRCAZ
Procurations :
ES.
SUBIAS procuration à F. GOMMY.
Absents :
Excusés :
Secrétaire de séance :
N. DRAESCHER, T. BEUGNIES.
H. BERNADET procuration à C. HIALE GUILHAMOU, S. DAUBE procuration à S. BONNASSIOLLE, F.
Objets: Correction articles
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
Aïticle (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant
313 (040) : Matières premières et fournitur -41 772,00
355 (040) : Produits finis 41 772,00
0,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant
6031 (042) : Variation stocks matières prem -41 772,00
7135 (042) : Variation des stocks de produi 41 772,00
0,00
Total Dépenses 0,00! Total Recettes 0,00
Certifié exécutoire par BONNASSIOLLE Stéphane, Le Maire,, compte tenu de la transmission en préfecture ou
sous-préfecture, le 31/01/2024 et de la publication le 31/01/2024
A MONTARDON, le 31/01/2024
Ont signé Le Maire, et le(s) secrétaire(s) de séance pour extrait conforme
Le Maire, le(s) secrétaire(s) de séance