Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 13 04 2023
Déliberation - Deliberations du Conseil Municipal du 13 avril 202
Procès Verbal - pv cm 13 12 2022
Déliberation - Liste des deliberations CM 29 06 2023
Compte-Rendu - Compte rendu du 13 avril 2017
Procès Verbal - Proces verbal du 13 avril 2023
Procès Verbal - 13 AVRIL 2023
Déliberation - Releve de deliberations du CM du 13 avril 2023
Procès Verbal - PV de la seance du CM du 13 avril 2023
Déliberation - CM DU 13 AVRIL 2023 LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal - CM 13 AVRIL 2023
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Biot.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 13 AVRIL 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Budget,
2023/13/0-01 - Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 10 février 2023 - APPROUVÉE 2023/14/0-02 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire - Article L. 2122-22 du CGCT - PRISE D'ACTE
2023/15/0-03 - Création d'une brigade intercommunale de gardes champêtres - APPROUVÉE
2023/16/0-04 - Acquisition de l’ancien établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Le Clos Saint- Grégoire », sis 129 Chemin des Combes — Parcelle BL, n°33 - APPREOUVEE
2023/17/1-01 - Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet — Évolution de carrière APPROUVÉE
2023/18/1-02 - Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet — Évolution de service - APPROUVÉE
2023/19/2-01 - Approbation du projet d'amélioration de l'éclairage public de la place des Arcades - APPROUVÉE
2023/20/3-01 - Budget Ville - Approbation du Compte de Gestion — Exercice 2022 - APPROUVÉE
2023/21/3-02- Budget Ville — Vote du Compte Administratif — Exercice 2022 - APPROUVÉE
2023/22/3-03 - Budget Ville — Décision d'affectation du résultat suite à la clôture de l'exercice budgétaire 2022- APPROUVÉE
2023/23/3-04 - Budget Ville — Stabilité fiscale — Vote des taux des contributions directes — Exercice 2023 - APPROUVÉE
2023/24/3-05 - Budget Ville — Stabilité fiscale -Vote de la majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires — Exercice 2023 - APPROUVÉE
2023/25/3-06 - Budget Ville — Autorisation de Programme et Crédit de Paiement (APCP). - APPROUVÉE
2023/26/3-07 - Budget Ville - Vote du Budget Primitif — Exercice 2023 - APPROUVÉE
2023/27/3-08 - Budget annexe Tourisme — Approbation du Compte de Gestion — Exercice 2022 - APPROUVÉE
2023/28/3-09 - Budget annexe Tourisme — Vote du Compte Administratif — Exercice 2022 - APPROUVÉE
2023/29/3-10 - Budget annexe Tourisme — Décision d'affectation du résultat suite à la clôture de l'exercice budgétaire 2022 - APPROUVÉE
2023/30/3-1 | - Budget annexe Tourisme — Vote du Budget Primitif — Exercice 2023- APPROUVÉE
2023/31/3-12 - Budget annexe des Pompes Funèbres — Approbation du Compte de Gestion — Exercice 2022 - APPROUVÉE
2023/32/3-13 - Budget annexe des Pompes Funèbres — Vote du Compte Administratif — Exercice 2022- APPROUVÉE
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2023
-|- [ot e vivre L 2023/33/3-14 - Budget annexe des Pompes Funèbres — Décision d'affectation du résultat suite à la clôture de l'exercice budgétaire 2022 - APPROUVEÉE 2023/34/3-15 - Budget annexe des Pompes Funèbres — Vote du Budget Primitif — Exercice 2023- APPROUVÉE 2023/35/4-01 - Bilan des acquisitions et cessions — Exercice 2022 - PRISE D'ACTE 2023/36/4-02 - Cession amiable du terrain cadastré section BR, n° 110, 111 et 1 12 sis route de la Mer - APPROUVÉE 2023/37/4-03 - Acquisition de la parcelle cadastrée section AO, n°126, sise chemin des Soullières - APPROUVÉE 2023/38/4-04 - Acquisition de la parcelle cadastrée section AO, n°128, sise chemin des Soullières — APPROUVÉE 2023/39/5-02 - Réalisation d’une résidence autonomie sise boulevard de la Source — Attribution d’une subvention foncière à Habitat 06 - APPROUVÉE Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13 avril 2023 -2-