Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - PV
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - pv
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - oj
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - oj
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ CC 2026 01 22 VD
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - OJ CC 2026 01 22 VD)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
OJ – CC – 22 janvier 2026 1
CONSEIL DE COMMUNAUTE de la communauté de communes LOIRE
LAYON AUBANCE
Séance du 22 janvier 2026 à 20h30
Ordre du jour
DELCC-2026-01-01- AG - VIE INSTITUTIONNELLE – Présentation par le Syndicat d’Eau de l’Anjou du Rapport d’Activités 2024 et Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2024
DELCC-2026-01-02- AG – VIE INSTITUTIONNELLE – Présentation du Rapport d'activités 2025 par le Conseil
de développement
DELCC-2026-01-03- DATE – CONTRACTUALISATIONS ET PROJET DE TERRITOIRE – Contrat pour la Réussite de la
Transition Ecologique (CRTE)
DELCC-2026-01-04 – DATE – MOBILITE – Approbation du Plan de Mobilité Simplifié 2025-2035 – perspectives 2035
DELCC-2026-01-05- DSIP – Orientation du schéma de mutualisation et mise en place de conventions de prestations de mutualisation
DELCC-2026-01-06- DAF - FINANCES - Débat d’orientations budgétaires 2026
DELCC-2026-01-07- DAF- FINANCES - Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement - Budget principal 2026
DELCC-2026-01-08- DAF- FINANCES - Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement - Budget Annexe Actions économiques 2026
DELCC-2026-01-09- DAF - FINANCES - Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement - Budget Annexe Assainissement collectif 2026
DELCC-2026-01-10- DAF - FINANCES - Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement - Budget Annexe Office du Tourisme 2026
DELCC-2026-01-11- DAF - FINANCES – Attributions de compensation prévisionnelles 2026
DELCC-2026-01-12- DAF - FINANCES - Reversement des résultats consolidés du budget annexe Déchets ménagers et assimilés au syndicat 3RD’Anjou - Modification OJ – CC – 22 janvier 2026 2
DELCC-2026-01-13- DAF – FINANCES - HABITAT – Garantie d’emprunts du prêt local social à la SAS Pouss’Coop pour un projet d’habitat participatif – Modification de modalités
DELCC-2026-01-14- DAF – FINANCES – Protocole accord transactionnel – Travaux remparts de Denée - Approbation et autorisation de signature
DELCC-2026-01-15- DAF - FINANCES - Reversement d’un douzième de la taxe sur l’exploitation d’infrastructures de transport longue distance
DELCC-2026-01-16- DAF – FINANCES - Avenants GRDF – conventions d’occupation du domaine public – Validation et autorisation de signature du Président
DELCC-2026-01-17 – DAF - COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE SERVICE – Mise en place d’un dispositif d’accompagnement des ménages modestes dans leur projet de rénovation de l’habitat – Approbation et autorisation de signature du marché
DELCC-2026-01-18 – DAF - COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE TRAVAUX – Mise en séparatif des eaux usées et des eaux pluviales rues René Bazin et Joachim du Bellay et chemisage collecteur eaux usées avenue d’Angers à Rochefort-sur-Loire – Approbation et autorisation de signature du marché
DELCC-2026-01-19 – DAF - COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE TRAVAUX – Mise en séparatif de réseaux d’assainissement rue du Marais et rue Boutreux à Chalonnes-sur-Loire – Approbation et autorisation de signature du marché
DELCC-2026-01-20- DAF - COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE TRAVAUX –Renouvellement des réseaux d’eaux usées sur la Commune de Beaulieu-sur-Layon, rue de Bel Air et rue de la Chapelle – Approbation et autorisation de signature du marché
DELCC-2026-01-21 – DAF - COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE TRAVAUX – Mise en séparatif des réseaux gravitaires et renouvellement de la conduite d’Eau potable sur la Commune de Champ sur Layon (Bellevigne en Layon) - Approbation et autorisation de signature du marché
DELCC-2026-01-22- DST - ASSAINISSEMENT – Approbation du zonage d’assainissement de la commune de Denée
DELCC-2026-01-23- DAF - ASSAINISSEMENT - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE – Mission de maîtrise d’œuvre pour la mise en séparatif de la totalité des réseaux unitaires Val du Layon (Saint Lambert du Lattay) – Approbation et autorisation de signature d’un avenant n°1
DELCC-2026-01-24- DAF - COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE TRAVAUX – Réfection de l’étanchéité d’un
bâtiment administratif - Les Garennes sur Loire - Approbation et autorisation de signature du marché
DELCC-2026-01-25 – DAF - COMMANDE PUBLIQUE - MARCHE DE TRAVAUX – Rénovation énergétique du bâtiment de la Piscine du Layon – Bellevigne en Layon et la réfection de l’étanchéité du pédiluve - Approbation et autorisation de signature du lot n°3 du marché
DELCC-2026-01-26 – DDEV – CULTURE – Convention d’objectifs et de moyens avec le Village d’Artistes pour l’année 2026
DELCC-2026-01-27 - DAF - BATIMENTS - MARCHE DE TRAVAUX – Travaux de rénovation énergétique du bâtiment et réfection de l’étanchéité du pédiluve de la piscine du Layon à Bellevigne-en-Layon – Lot 2 : Maçonnerie et étanchéité du pédiluve – Approbation et autorisation de signature d’un avenant n°1
DELCC-2026-01-28- DAF - BATIMENTS - MARCHE DE TRAVAUX – Travaux d’aménagement d’un site administratif aux Garennes sur Loire – Approbation et autorisation de signature des avenants n°1
DELCC-2026-01-29- DAF - DST - MARCHE DE TRAVAUX – Travaux de rénovation des centres techniques communautaires du secteur 3 à Mozé-sur-Louet, Rochefort-sur-Loire et Saint-Lambert-du-Lattay (Val du Layon) – Lot 4c : Couverture et bardage métalliques – Approbation et autorisation de signature Avenant 2 OJ – CC – 22 janvier 2026 3
DELCC-2026-01-30- DAF - BATIMENTS - MARCHE DE TRAVAUX – Travaux de restructuration et d'extension des locaux du multi-accueil 1.2.3. Soleil à Brissac Loire Aubance – Lot 11 : Electricité Courants forts et faibles – Approbation et
DELCC-2026-01-31- DAF - BATIMENTS - MARCHE DE TRAVAUX – Travaux de création d’une aire d’accueil des Gens du voyage à Brissac Loire Aubance– Lot n°1 : Terrassements VRD Aménagements extérieurs – Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°3
DELCC-2026-01-32- DAF - VOIRIE - MARCHE DE TRAVAUX – Travaux d’aménagement de la rue du Colonel Artemieff à Faveraye-Mâchelles (Bellevigne en Layon) – Approbation et autorisation de signature d’un avenant n°1
DELCC-2026-01-33- DAF - VOIRIE- MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE – Accord-cadre de maîtrise d’œuvre pour diverses opérations de création ou d’aménagement de voirie estimées à plus de 80 000€ HT– Marché subséquent n°10 -Aménagement du centre bourg de St Aubin de Luigné (Val-du-Layon) - Approbation et autorisation de signature d’un avenant n°1
DELCC-2026-01-34- DST - VOIRIE - Convention de co-maîtrise d’ouvrage - Travaux d’Aménagement du centre bourg de la commune de Rochefort-sur-Loire
DELCC-2026-01-35- DST - VOIRIE - Convention de co-maîtrise d’ouvrage - Travaux d’Aménagement de la place du marais et rue des bords de vihiers sur la commune de Chalonnes sur Loire
DELCC-2026-01-36- DST - VOIRIE - Convention de co-maîtrise d’ouvrage - Travaux place de l’église et Haute Halopeau sur la commune de Denée
DELCC-2026-01-37- AG – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Vente d'un terrain au profit de la SARL ASAR (entreprise SOLUTRA) sur la ZA de la Mûrie à Saint-Georges-sur-Loire
DELCC-2026-01-38- DST - GEMAPI – Approbation de l’avenant n°6 à la convention de délégation de gestion à l’Établissement Public Loire de la digue du val de Saint-Georges-sur-Loire
DELCC-2026-01-39- DST - GEMAPI – Convention d'autorisation de travaux en amont de porte de la Touchetterie sur la digue du Petit Louet
DELCC-2026-01-40- RESSOURCES HUMAINES–Mise en place de la participation employeur à la mutuelle des agents
DELCC-2026-01-41- AG RESSOURCES HUMAINES – Création de poste et actualisation du tableau des
effectifs