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Déliberation - dc.20.018 rh formations annee 2019
Document publié le Mercredi 26 février 2020 par la commune d'Ingré.
Lien du pdf (Déliberation - dc.20.018 rh formations annee 2019)
Thèmes du document : Formation, Travail et emploi, Institutions publiques,
Ref.
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Berger-Levrault
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P n ré
DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 février 2020
L'an deux mil vingt, le vingt-six février, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie de la
Ville d'Ingré, sous la Présidence de Christian DUMAS, Maire d'Ingré.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de conseillers municipaux présents : 21
Date de convocation du Conseil Municipal le 19 février 2020
Présents : Christian DUMAS, Arnaud JEAN, Hélène LORME, Marie-Claude BLIN, Claude FLEURY, Jenny OLLIVIER, Hélyette SALAUN, François LENHARD, Michèle LUCAS, Jean-Louis TOURET, Nadège FONTAINE, Évelyne CAU, Franck VIGNAUD, Laurent JOLLY, Guillaume GUERRÉ, Magalie PIAT, Christine CABEZAS, Pascal SUDRE, Roselyne RAVARD, Philippe GOUGEON, Nicole PERLY, Benoît COQUAND, Bernard HOUZEAU et Patricia MARTIN.
Absents excusés :
Catherine MAIGNAN, ayant donné pouvoir à Guillaume GUERRÉ,
Baptiste JAUNEAU, ayant donné pouvoir à Hélène LORME,
Sylvie SIGOT, ayant donné pouvoir à Roselyne RAVARD,
Loïc FAYON, ayant donné pouvoir à Pascal SUDRE.
Absent :
Daniel HOAREAU.
Début de la séance : 19h00 Fin de la séance : 22h00 Secrétaire : Jenny OLLIVIER
RESSOURCES HUMAINES
DC.20.018 - Formations année 2019
Formation continue : Formation Continue Obligatoire des Agents de Police Municipaux «Module concernant les armes de poing chambrées pour le calibre 9 X 19 (9mm Luger) du 1° de la catégorie B, pour les agents ou agentes doté(e)s d'une autorisation de port d'un revoler » organisée par le Centre National de la Fonction Publique Territoriale, s’élevant à 810,00€ TTC, pour 3 agents de la Police Municipale.
Formation continue : Formation Continue Obligatoire des Agents de Police Municipaux «La Pratique du code de l'environnement : pollutions, risques et nuisances » organisée par le Centre National de la Fonction Publique Territoriale, s'élevant à 375,00€ TTC, pour 1 agent de la Police Municipale.
Formation continue : Formation Continue Obligatoire des Agents de Police Municipaux «Module concernant les générateurs d'aérosols incapacitants ou lacrymogènes, de catégorie B » organisée par le Centre National de la Fonction Publique Territoriale, s'élevant à 240,00€ TTC, pour 4 agents de la Police Municipale.
Formation continue : Formation Continue Obligatoire des Agents de Police Municipaux «Module concernant les matraques de type "bâton de défense" ou "tonfa”, matraques ou tonfas télescopiques, de catégorie D, pour les agents ou agentes doté(e)s d'une autorisation de port de ces armes, avant le 1er juillet 2017 » organisée par le Centre National de la Fonction Publique Territoriale, s'élevant à 369,00€ TTC, pour 3 agents de la Police Municipale.
Formation continue : Formation Continue Obligatoire des Agents de Police Municipaux «Tronc commun de la formation continue obligatoire de responsable de service de police municipale » organisée par le Centre National de la Fonction Publique Territoriale, s'élevant à 500,00€ TTC, pour 1 agent de la Police Municipale.
Formation continue : Formation Continue Obligatoire des Agents de Police Municipaux «Armes de poing chambrées pour le calibre 7,65mm ou pour le calibre 9 X 19 (9 mmm Luger) de 1° de la catégorie B1» organisée par le Centre National de la Fonction Publique Territoriale, s'élevant à 345€ TTC, pour 1 agent de la Police Municipale.
Formation _ continue : Formation Continue Obligatoire des Agents de Police Municipaux «Environnement juridique (tronc commun) et Entrainement au maniement des armes » organisée par le Centre National de la Fonction Publique Territoriale, s'élevant à 1 705,50€ TTC, pour 1 agent de la Police Municipale.
Formation continue: Formation Continue Obligatoire des Agents de Police Municipaux «Entrainement au maniement des armes » organisée par le Centre National de la Fonction Publique Territoriale, s'élevant à 300,00€ TTC, pour 5 agents de la Police Municipale.
Formation continue : Formation Continue Obligatoire des Agents de Police Municipaux «Module concernant les
S€1/ 453€ DC.20.018 générateurs d'aérosols incapacitants ou lacrymogènes, de catégorie B » organisée par le Centre National de la Fonction Publique Territoriale, s’élevant à 60,00€ TTC, pour 1 agent de la Police Municipale.
Formation continue : Signature d’une convention de formation professionnelle « CACES R386 cat 1B et 3B - Initiale » dans le cadre de la mutualisation Orléans Métropole dispensé par la société MALUS Formation, s'élevant 580,00€ TTC, pour 1 agent du service bâtiment.
Formation continue : Signature d'une convention de formation professionnelle « CACES R389 cat 3 - Recyclage » dans le cadre de la mutualisation Orléans Métropole dispensé par la société MALUS Formation, s'élevant 270,00€ TTC, pour 1 agent des espaces verts.
Formation continue: Signature d'une convention de formation professionnelle « CACES R372M cat 4 - Recyclage » dans le cadre de la mutualisation Orléans Métropole dispensé par la société MALUS Formation, s’élevant 430,00€ TTC, pour 1 agent du service Logistique.
Formation continue: Signature d'une convention de formation professionnelle « Formation des nouveaux membres du CHSCT » dans le cadre de la mutualisation Orléans Métropole dispensé par la société APAVE, s'élevant 1173,00€ TTC, pour 1 agent des Espaces Verts, 1 agent de la Police Municipale, 1 agent des Moyens Généraux, 1 agent du service Bâtiment.
Formation continue: Signature d'une convention de formation professionnelle « Formation des membres du CHSCT renouvelés » dans le cadre de la mutualisation Orléans Métropole dispensé par la société APAVE, s'élevant1 836,00€ TTC, pour1 agent du service Logistique, 1 agent du service Sports, 1 agent des Ressources Humaines, 1 agent de la Communication, 1 agent des Services Techniques, 1 agent des Formalités Administratives — Élections — Vie Sociale - CCAS.
Formation continue : Signature d’une convention de formation professionnelle « Formation Amiante — Opérateur de chantier sous-section 4 - Initiale » dans le cadre de la mutualisation Orléans Métropole dispensé par la société APAVE, s’élevant 492,00€ TTC, pour 1 agent du service Bâtiment.
Formation continue: Signature d’une convention de formation professionnelle «Formation Amiante - Encadrement Technique - Sous-section 4 - INITIALE » dans le cadre de la mutualisation Orléans Métropole dispensé par la société APAVE, s'élevant 3 708,00€ TTC, pour 1 agent du service Bâtiment, 1 agent des Ressources Humaines, 1 agent DATPDD. |
Formation continue : Signature d'une convention de formation professionnelle « Formation Amiante — Opérateur de chantier sous-section 4 - Recyclage » dans le cadre de la mutualisation Orléans Métropole dispensé par la société APAVE, s'élevant 420,00€ TTC, pour 1 agent des Ressources Humaines.
Formation _ continue: Signature d’une convention de formation professionnelle « Formation SST (Sauveteur Secouriste du Travail) - Initiale » dans le cadre de la mutualisation Orléans Métropole dispensé par la société FFSS, s'élevant 3 320,00€ TTC, pour 3 agents du service Entretien, 1 agent du RAM, 2 agents de la Culture, 7 agents de la Jeunesse, 1 agent du CCAS, 3 agents des Espaces Verts, 2 agents de la Bibliothèque, 2 agents du service Logistique, 4 agents de la Restauration, 1 agent de la Halte-Garderie, 2 agents du service Éducation, 2 agents du service des Sports, 3 agents de la Police Municipale, 1 agent de la Communication, 1 agent de la Direction Générale, 1 agent de l'École de Musique.
Formation continue: Signature d'une convention de formation professionnelle « Certiphyto “"Décideur opérationnel en collectivités territoriales (DOCT)" — INITIALE » avec la société Fredon Centre, s’élevant 600,00€ TTC, pour 2 agents des Espaces Verts.
Formation continue : Signature d’une convention de formation professionnelle « Sensibilisation au risque de co- activité Plan de prévention » avec Orléans Métropole, s’élevant 320,00€ TTC, pour tous les responsables de service.
Formation continue: Signature d'une convention de formation professionnelle « Habilitation électrique BT Indices B1 RECYCLAGE » dans le cadre de la mutualisation Orléans Métropole dispensé par la société Bureau Veritas, s'élevant 288,00€ TTC, pour 1 agent des Ressources Humaines.
Formation continue : Signature d'une convention de formation professionnelle Habilitation électrique — Chargé d'opérations spécifiques : BS et BT - RECYCLAGE » dans le cadre de la mutualisation Orléans Métropole dispensé par la société Bureau Veritas, s'élevant 288,00€ TTC, pour 1 agent de la Restauration.
Formation continue : Signature d’une convention de formation professionnelle « CIVIL Net Enfance : City Web » avec la société CIRIL s’élevant 1 350,00€ TTC, pour 3 agents de la Jeunesse.
Formation continue : Signature d'une convention de formation professionnelle « CIVIL Net Civil : City Web et
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Cityrem » avec la société CIRIL s'élevant 2 700,00€ TTC, pour 3 agents des Formalités Administratives — Élections — Vie Sociale- CCAS.
Formation continue: Signature d'une convention de formation professionnelle « CIVIL Net élections : Registre Unique » avec la société CIRIL s'élevant 770,00€ TTC, pour 2 agents des Formalités Administratives — Élections — Vie Sociale- CCAS.
Formation continue: Signature d'une convention de formation professionnelle « CIVIL NET RH : Paie - Paramétrage des journaux » avec la société CIRIL s'élevant 480,00€ TTC, pour 1 agent des Ressources Humaines.
Formation continue: Signature d’une convention de formation professionnelle « CIVIL NET RH : Paie - Processus de mandatement de la paie » avec la société CIRIL s'élevant 960,00€ TTC, pour 2 agents des Ressources Humaines.
Formation continue : Signature d'une convention de formation professionnelle « CIVIL NET RH : Module Web Formation » avec la société CIRIL s’élevant 2 700,00€ TTC, pour 2 agents des Ressources Humaines.
Formation continue: Signature d'une convention de formation professionnelle « PSC1 » avec la société UFOLEP 45 s'élevant 60,00€ TTC, pour 1 agent en service civique.
Formation continue : Signature d'une convention de formation professionnelle « Formation Civique et citoyenne sur l'environnement » avec la société FRMJC Centre s'élevant 120,00€ TTC, pour 1 agent en service civique.
Formation continue : Signature d'une convention de formation professionnelle « Recyclage BEESAN » avec la société CREPS s’élevant 147,60€ TTC, pour 1 agent du service des sports.
Formation continue : Signature d'une convention de formation professionnelle « BAFD - Formation Générale » avec la société CEMEA s’élevant 1 152,00€ TTC, pour 2 agents de la Jeunesse.
Formation continue: Signature d'une convention de formation professionnelle « L'évolution du champ de compétences des éducateurs : Sport scolaire, sport santé, sport urbain » avec la société ANDIISS s’'élevant 20,00€ TTC, pour 1 agent du service des Sports.
Formation continue: Signature d’une convention de formation professionnelle « Animer autour du gaspillage alimentaire » avec la société Graine Centre s'élevant 345,00€ TTC, pour 1 agent de la Jeunesse
Soit un montant total de 29 234.10 € TTC
Formation continue : Signature d'une convention de formation professionnelle « Adhésion 2019 formation des élus-es » avec la société CIDEFE, s'élevant 3 446.40 € TTC, pour 5 Élus(es).
Soit un montant total de 3 446.40 € TTC
Le Conseil Municipal prend acte de la décision.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif d'Orléans dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'État.
INGRE, le (} 2 MARS 2020
Acte rendu exécutoire TT transmission au Représentant de l'État le : f ? Mse6 +77 Publication le : 2 MARS ? 2028
Notification le :‘0 ; MARS 2020
S€3/ 4S€ DC.20.018 ><4/ 45€ DC.20.018 D |
Acte à classer
| DC-20-018
| 1 2 3 4
En préparation En attente retour > AR reçu < Classé
Préfecture
| Identifiant FAST: ASCL_2_2020-03-02716-35-28.00 ( MI222186369 )
Identifiant unique de l'acte :
| 045-214501694-20200302-DC-20-018-AR { Voir l'accusé de réception associé } Des
PARTIS f 4 4
he
Es
Objet de l'acte : Formations année 2019
mi
À Certifié Date de décision : 02/03/2020
| Conforme
Nature de l'acte: Actes réglementaires
| Matière de l'acte : 4. Fonction publique
4.1. Personnel titulaires et stagiaires de la F.PT.
4.1.8. Autres actes afférents au personnel
| Acte: DC.20.018-RH-formations année Multicanal : Non
2019.PDF
| Classer
Annuler
Préparé Date 02/03/20 à 16:35 Par LE TUMELIN Sylvie
Transmis Date 02/03/20 à 16:35 Par LE TUMELIN Svivie
Accusé de réception Date 02/03/20 à 16:41