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unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - 00 REGISTRE 8avril2021 Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 Lien du pdf (unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - 00 REGISTRE 8avril2021)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, 2021

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Registre des délibérations Communautaire

Année 2021

DATE ODJ Nature de l'Acte Ordre du Jour en Séance

8 4 21 2021040041 3 8.4 – Aménagement du territoire 3. - Adhésion à la coordination nationale des conseils de développement – Création d'un groupe de travail dédié à la création d'un conseil de développement. 8 4 21 2021040042 4 8.4 - Aménagement du territoire 8 4 21 2021040043 5 8.5 - Politique de la Ville – Habitat- Logement 5. - Programmation de l'appel à projets du contrat de ville – Attributions des subventions de projets au titre de l'année 2021. 8 4 21 2021040044 6 8.5 - Politique de la Ville – Habitat- Logement 8 4 21 2021040045 7 8.5 - Politique de la Ville – Habitat- Logement 7. - Convention Pluriannuelle d'Objectifs (CPO) dans le cadre du contrat de ville pour l'Association Bois et Services. 8 4 21 2021040046 8 1.5 - Transactions / Protocole d'accord transactionnel 8 4 21 2021040047 9 5.7.7 - Autres 9. - Renouvellement du service commun d'autorisations du droit des sols (ADS) avec les communes membres. 8 4 21 2021040049 11 7.1 – Décision budgétaire

8 4 21 2021040050 12 7.1.2 - Décision budgétaire

8 4 21 2021040051 13 7.1.2 - Décision budgétaire

8 4 21 2021040067 14 7.1.2 - Décision budgétaire

8 4 21 2021040052 15 7.1.2– Document budgétaire 8 4 21 2021040053 16 7.2.3 - Fiscalité – Vote de taux 16. - Budget principal – Taux de fiscalité 2021. 8 4 21 2021040054 17 7.1.2 – Décisions budgétaires 17. - Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM). 8 4 21 2021040065 18 7.1.6 - Autres 18. - Clôture, modification et création des Autorisations de Programme et Crédits de Paiements (AP-CP). 8 4 21 2021040055 19 7.1.2 – Décisions budgétaires 19. - Virement de subventions d’équilibre du budget principal aux budgets annexes – Exercice budgétaire 2021. 8 4 21 2021040056 20 7.1.2 – Décisions budgétaires 20. - Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Régie du Théâtre de Gascogne. 8 4 21 2021040066 21 7.1.2 – Décisions budgétaires 8 4 21 2021040057 22 7.1 - Décisions budgétaires

8 4 21 2021040058 23 7.1 - Décisions budgétaires

8 4 21 2021040059 24 7.1.3 - Décisions en matière de tarif 24. - Bordereau des prix - Tarifs 2021. 8 4 21 2021040060 25 7.1.3 - Décisions en matière de tarif 25. - Bordereau des prix de l'assainissement collectif - Tarifs 2021. 8 4 21 2021040061 26 7.1.3 - Décisions en matière de tarif 26. - Bordereau des prix pour l'assainissement non collectif - Tarifs 2021.

8 4 21 2021040062 27 4.1 – Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T. 27- Mise à jour du tableau des effectifs. 8 4 21 2021040063 28

8 4 21 2021040064 29 Motion de soutien aux acteurs du monde de la culture.

N°Préf

4. - Opération d'aménagement et de construction de logements à Saint Pierre du Mont- Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre l'opérateur SAS NEXITY et Mont de Marsan Agglomération.

6. - Convention Pluriannuelle d'Objectifs (CPO) dans le cadre du contrat de ville pour l'Association Quartier de la Moustey.

8. - Travaux de réhabilitation de l’école de l'Argenté à Mont de Marsan.

11. -Participation du SYDEC aux dépenses d’alimentation électrique du poste privé de la station d’épuration de Jouanas. 12. - Approbation des comptes de gestion du budget principal et des budgets annexes « zones d’activités », « transports », « logements sociaux », « eau et assainissement ». 13. - Approbation du compte administratif du budget principal de Mont de Marsan Agglomération et de ses budgets annexes. 14. - Affectation des résultats du budget principal de Mont de Marsan Agglomération et des budgets annexes.

15. - Présentation du budget primitif 2021 - Vote du budget principal de Mont de Marsan Agglomération et des budgets annexes (transport, logements, ZA, eau et assainissement).

21. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) du Marsan. 22. - Budget annexe « Eau » - Listes de présentation de créances éteintes - Années 2019-2020 – Information du Conseil Communautaire. 23. - Budget annexe « assainissement » - Listes de présentation de créances éteintes - Années 2019-2020 – Information du Conseil Communautaire.

9.4 - Voeux et motions Motion pour le développement de la ligne ferroviaire Morcenx-La-Nouvelle / Bagnères-de-Bigorre 9.4 - Voeux et motions