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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Mont-de-Marsan - 00 RegistreCc 9juin2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
2021
Page 1
Registre des délibérations Communautaire
Année 2021
DATE ODJ Nature de l'Acte Ordre du Jour en Séance 9 6 21 2021060083 3 7.2.8 - Autres 3. Fixation du montant de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2022. 9 6 21 2021060084 4 7.4.3 – Aides aux entreprises 4. - Attribution d'une subvention à Initiative Landes. 9 6 21 2021060085 5 7.4.3 – Aides aux entreprises 5. - Aides individuelles aux entreprises – Octroi d'une aide au commerce et à l'artisanat de proximité à la SARL L'Instant Forme. 9 6 21 2021060086 6 7.4.3 – Aides aux entreprises
9 6 21 2021060087 7 7.4.3 – Aides aux entreprises
9 6 21 2021060088 8 4.1.6 - Autres 8. Octroi de la protection fonctionnelle de la collectivité à Monsieur Pierre MALLET.
9 6 21 2021060089 9 5.7.7 - Autres 9. - Maintien de Monsieur Pierre MALLET dans ses fonctions de vice-président.
9 6 21 2021060090 10 5.7.10-1 - Désignation des représentants dans les syndicats
9 6 21 2021060091 11 4.1.6 – Autres 11. Convention d'adhésion aux pôles retraites et protection sociale du Centre de Gestion des Landes.
9 6 21 2021060092 12 4-1- Personnel titulaire et stagiaire de la fonction publique territoriale 12. Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation.
9 6 21 2021060093 13 4.1 – Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T. 13. - Mise à jour du tableau des effectifs.
9 6 21 2021060094 14 4.2 – Personnel contractuel
9 6 21 2021060095 15 5.7.7 - Autres 15. Convention de vente d’eau au Syndicat Départemental d’Équipement des Communes des Landes (SYDEC).
9 6 21 2021060096 16 5.7.7 - autres
9 6 21 2021060097 17 8.8.1 – Eau, assainissement 17. - Lancement du schéma directeur de gestion des eaux pluviales.
9 6 21 2021060098 18 2.1 - Documents d’urbanisme
N°Préf
6. - Aides individuelles aux entreprises – Octroi d'une aide au commerce et à l'artisanat de proximité à Infinity's Beauté.
7. - Aides individuelles aux entreprises – Octroi d'une aide au commerce et à l'artisanat de proximité à la SARL Boucherie Muret Lefevre.
10. - Désignation d'un membre au sein des organismes extérieurs – Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Midouze.
14. - Fixation des conditions de recrutement concernant l'emploi de « Responsable Développement Durable ».
16. - Convention conclue entre la régie intercommunale de l’assainissement de Mont-de-Marsan Agglomération et le Syndicat Départemental d’Équipement des Communes (SYDEC) des Landes relative aux conditions de déversement des eaux usées des communes de Mazerolles et Laglorieuse à la station d'épuration du Conte.
18. - Procédure d'autorisation et établissement du dossier d’enquête publique dans le cadre de l'exploitation du forage F3 de Lucbardez et Bargues.