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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 21 novembre 2020
Document publié le Samedi 21 novembre 2020 par la commune de Sevran.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 21 novembre 2020)
Thèmes du document : Loisirs, Famille, Éducation,
OO
Où
BB
©
VILLE DE SEVRAN
Département de la
Seine-Saint-Denis
Arrondissement du ORDRE DU JOUR DU Raincy CONSEIL MUNICIPAL
Canton de Sevran DU SAMEDI 21 NOVEMBRE 2020 A 9 HEURES
EN SALLE DES FÊTES
Afin de satisfaire les règles sanitaires de distanciation physique et conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur, suivant les recommandations du Conseil scientifique du 8 mai 2020 et les dernières recommandations du Préfet sur les réunions d'installation des conseils municipaux, cette séance aura lieu à huis clos.
Néanmoins, afin de satisfaire les conditions de publicité de l’article L.2121-18, la séance sera retransmise en direct selon des modalités qui seront communiquées dans les prochains jours.
Désignation d'un-e secrétaire de séance
Approbation du compte rendu analytique de la séance du 15 octobre 2020
Décisions n°2020/264 à 2020/289 inclus prises par le Maire en vertu des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Affaires générales
Adhésion de la commune de Bièvres au SIGEIF — Approbation des communes M. le Maire membres
Désignation des associations locales au sein de la commission consultative des M. le Maire services publics locaux (CCSPL)
Affaires financières
Décision modificative n°2 du budget primitif Mme Bernex
Admissions en non valeur des produits irrécouvrables Mme Bernex
Admission en créance éteintes de divers produits irrécouvrables Mme Bernex
Deuxième appel à projets pour la Dotation de Soutien à l'investissement Local —- Mme Bernex Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour solliciter les subventions
Relations publiques - Vie associative
Attribution de subventions exceptionnelles aux associations « divers cites cultures Mme Mekki » et « les indiens des 3 villes » - année 2020 10
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Petite enfance
Remise des cadeaux sous forme de livres pour la fête de fin d'année 2020 aux enfants fréquentant les établissements municipaux d'accueil Petite Enfance
Remise de « pochettes loisirs créatifs » aux enfants fréquentant les consultations pédiatriques des Centres de Protection Maternelle et Infantile à l’occasion de la Journée Internationale des Droits de l'Enfant du 20 novembre 2020
Enfance - Enseignement - Jeunesse
Barème journalier et participations familiales aux classes de découverte
Attribution d'une subvention aux coopératives scolaires et associations scolaires de Sevran — Année scolaire 2020/2021.
Attribution d'une subvention aux collèges Évariste GALOIS, Georges BRASSENS, Paul PAINLEVE, La Pléiade, au collège intercommunal Sevran / Livry-Gargan et au lycée Blaise CENDRARS pour l'année 2020/2021
Urbanisme - Rénovation urbaine
Réinstauration du périmètre d'étude sur le secteur Westinghouse au titre de l'art. L.424-1 du code de l'urbanisme
Réinstauration du périmètre d'étude sur le secteur Centre-ville au titre de l'art. L.424-1 du code de l'urbanisme
Extension du périmètre d'étude sur la rue d'Aulnay au titre de l'art. L.424-1 du code de l'urbanisme
Instauration du périmètre d'étude " Entrée de ville Avenue de Livry ” au titre de l'art. L.424-1 du code de l'urbanisme
Instauration du périmètre d'étude " Canal de l'Ourcq Nord- Centre-Ville" au titre de l'art. L.424-1 du code de l'urbanisme
Instauration du périmètre d'étude ” Canal de l'Ourcq Sud-Kodak" au titre de l'art. L.424-1 du code de l'urbanisme
Instauration du périmètre d'étude " Avenue des Beaudottes-Savigny/Zone d'activités Bernard Vergnaud/ Centre Commercial Beau Sevran" au titre de l'art. L.424-1 du code de l'urbanisme
Signature de la convention de versement pour l'attribution de la part Ville du fond d'aide aux travaux pour les copropriétés dégradées en faveur de la copropriété Jean Perrin
Signature de la convention de versement pour l'attribution de la part Ville du fond d'aide aux travaux pour les copropriétés dégradées en faveur de la copropriété Chalands 1
Signature de la convention de versement pour l'attribution de la part Ville du fond d'aide aux travaux pour les copropriétés dégradées en faveur de la copropriété "Marguerite"
Souscription au capital de Coprocoop
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Mme
Benammour
Mme
Benammour
M. Boitte
M. Boitte
M. Boitte
M. Chauvet
M. Chauvet
M. Chauvet
M. Chauvet
M. Chauvet
M. Chauvet
M. Chauvet
Mme Bernex
Mme Bernex
Mme Bernex
Mme Bernex 24
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Services techniques
Autorisation donnée à Monsieur le maire de Sevran de signer les conventions financières administratives et techniques avec le SIGEIF en vue des enfouissements de réseaux aériens sur la commune.
Commande publique
Services d'assurances pour la Ville et le CCAS de SEVRAN
Lot n°3 : Flotte automobile de la Ville
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : SOCIÈTE SMACL ASSURANCES 141, avenue Salvador Allendé CS 20000- 79 031 NIORT CEDEX
Organisation de séjours en classe de découverte 2021
Lot n°1 - Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE: ASSOCIATION EVASION 78 SISE 28, chemin du Moulin à Vent 78280 GUYANCOURT
Organisation de séjours en classe de découverte 2021
Lot n°2 - Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE: SOCIÉTÉ VELS VOYAGE sise 18, rue de Trévisse 75009 Paris
Organisation de séjours en classe de découverte 2021
Lot n°3 - Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE: SOCIÉTÉ UCPA 21 / 37, rue de Stalingrad CS30517 94741 ARCUEIL : CEDEX
Organisation de séjours en classe de découverte 2021
Lot n°4 - Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE: ASSOCIATION GÎTE LOISIRS MERY sise 26, route de Soissons 10170 MERY SUR SEINE
Organisation de séjours en classe de découverte 2021
Lot n°5 - Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché -— Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE: SOCIÉTÉ ÉVASION 78 sise 28, chemin du Moulin à Vent 78280 GUYANCOUR
Fourniture et livraison de livres de bibliothèques, DVD et Blue-Ray et jeux vidéo. LOT 1: Adultes (imprimé et numérique)
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : La Générale Librest sise 128, avenue Jean Jaurès, Bât, K6- 92200 Ivry-Sur-Seine
Fourniture et livraison de livres de bibliothèques, DVD et Blue-Ray et jeux vidéo. LOT 2: Jeunesse
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : La Générale Librest sise 128, avenue Jean Jaurès, Bât, K6- 92200 lvry-Sur-Seine
M. Chauvet
M. Boitte
M. Boitte
M. Boitte
M. Boitte
M. Boitte
M. Boitte
M. Boitte
M. Boitte 33
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Fourniture et livraison de livres de bibliothèques, DVD et Blue-Ray et jeux vidéo. LOT 3: Bandes dessinées adultes et jeunesse
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : Librairie BDNet SAS sise 26 rue de Charone- 75011 Paris
Fourniture et livraison de livres de bibliothèques, DVD et Blue-Ray et jeux vidéo. LOT 4: DVD, blu-ray et jeux vidéo
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : RDM VIDEO sise 125-127 BD Gambetta- 95110 Sannois
Fourniture et livraison de livres de bibliothèques, DVD et Blue-Ray et jeux vidéo. LOT 5: Publics scolaires (maternels et primaire) et l'ensemble des services de la Ville
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE: JBC SARL sise 28 rue Gabriel Péri- 92110 Clichy-La-Garenne
Fourniture et livraison de livres de bibliothèques, DVD et Blue-Ray et jeux vidéo. LOT 6 : Public petite enfance
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : XXXX sise XXX
Travaux d'impression et de réalisation des différents supports « physiques » de communication de la ville de Sevran
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : PSD sise 12 rue Gabriel Péri 93200 SAINT DENIS
Mise en propreté des locaux des bâtiments communaux et scolaires de la ville de Sevran
TITULAIRE : Société ATALIAN PROPRETE sise 12, rue de la Chaussée d’Antin — 75009 PARIS Approbation du projet de l'acte modificatif n°1 — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le-dit acte modificatif
Fourniture et livraison de papier polyvalent et offset pour photocopieur, de papier pour support grand format et d'enveloppes avec et sans logo pour les services de la ville et du CCAS
LOT 1 : papier polyvalent pour photocopieurs
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à. Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : XXXX sise X0OOOOXX 20OCX X0OOUOCX
Fourniture et livraison de papier polyvalent et offset pour photocopieur, de papier pour support grand format et d'enveloppes avec et sans logo pour les services de la ville et du CCAS
LOT 2 : papier offset pour photocopieurs
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : XXXX sise XX200O0OCX 2OOXX 200OOX
Fourniture et livraison de papier polyvalent et offset pour photocopieur, de papier pour support grand format et d’enveloppes avec et sans logo pour les services de
la ville et du CCAS
Boitte
. Boitte
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LOT 3 : papier pour support grand format
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché -— Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : XXXX sise XXXXX)OOX 200CX 20OOOUX
Fourniture et livraison de papier polyvalent et offset pour photocopieur, de papier pour support grand format et d’enveloppes avec et sans logo pour les services de la ville et du CCAS
LOT 4 : enveloppe avec et sans logo
Approbation du dossier de consultation des entreprises — choix du titulaire du marché — Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché TITULAIRE : XXXX sise X200000X€X XXXX X20000X
Personnel Territorial
Modification du tableau des effectifs autorisés : Gestion de la carrière — Promotion interne — Création de 4 postes d'agent de maîtrise
Vœux
Pour une sécurité républicaine
M. Boitte
Mme Bernex
Sevran, 1e 3 novembre 2020
ki Lé Maire, .\
| \ /8)
\ Stéphane BLANCHET