Arrêté - vr3mahzoz0t7ib

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Arrêté - vr3mahzoz0t7ib Document publié le Jeudi 20 novembre 2025 par la commune de Tailly. Lien du pdf (Arrêté - vr3mahzoz0t7ib)Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Logement, MAIRIE

DE

TAILLY

Département COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2025 de la Côte d’or

Présents : SORDET Eric. Maire

EYMANN Alain, DUBUET Nathalie, FLAJOLLET Elisabeth, Adjoints CAIRE Marie-Christine, BOUTEILLER Martine, MARCHETTO Jocelyn, Absent : MARTINS Antonio, LAPALUS Patrick

Secrétaire de Séance : DUBUET Nathalie

Canton de

Ladoix Serrigny

1°) Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal

Monsieur Le Maire a retracé les points évoqués au précédent Conseil Municipal du 23 octobre 2025 :

- Arrêt bus : Monsieur Le Maire a contacté Monsieur JANISSET / Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud pour le déplacement de l’arrêt de bus. C’est un arrêt provisoire donc pas de contrainte particulière pour le déplacer.

e Rédiger un arrêté

e Un courrier sera adressé aux familles

- Taille des arbres de la place : demande un devis aux entreprises SCHATZ et FICHOT

Le Compte rendu du précédent Conseil Municipal est adopté.

2°) Recensement 2026

Nomination du coordinateur communal : Elisabeth FLAJOLLET

Nomination de l’agent recenseur : Pascal AMBROSI, un arrêté sera rédigé

3°) Modification de l’acte constitutif de la régie

Le SGC de Nuits St Georges nous a informé du rejet du titre émis pour l’encaissement des chèques suite à la fête de Tailly, les locations de salles

Il nous a été indiqué :

« Par ailleurs, au cas où les recettes encaissées concernent plusieurs activités, 1l convient d'émettre un titre multi ligne en utilisant les comptes d’imputation appropriées afin d’éviter un rejet. Suite à ce problème nous avons demandé conseil à Mr FOURNIER. La régie était prévue pour :

- _l’encaissement des repas, jeux et buvette d’une fête communale,

- ainsi que pour la location de tentes/barnum de réception aux habitants de la commune.

Elle n’a pas été prévue à l’origine pour :

- la location de salles communales,

- la mise à disposition de matériels communaux (broyeur),

- le stationnement ponctuel de véhicules et caravanes des gens du voyage. Donc la commune a l’obligation de procéder à un avenant pour autoriser le régisseur à encaisser d’autres produits.

Un nouvel acte constitutif d’une régie de recettes sera rédigé et adressé au SGC. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide d’ajouter à l’article 4 : la régie encaisse les produits suivants :

5° : le prix de la recette de la location du broyeur électrique de végétaux loué aux habitants (7€ pour 1 JoérRi8epbéglsgontsP0 TAILLY Tél : 03 80 21 47 37 Mail : mairie.de.tailly(@wanadoo.fr6° : Le prix de recette de la location de la salle aux habitants (15€ par jours) 7° : le stationnement ponctuel de véhicules et caravanes des gens du voyage

49) Décision modificative

L'ordinateur de la Mairie a dû être changé, la mémoire était insuffisante pour pourvoir réceptionner les mises à Jour des logiciels.

Les crédits n’avaient pas été prévus au budget au compte 2184 « Matériel informatique ».

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide de :

- Augmentation : 2184 « Matériel informatique » + 2 000€

- En prélevant la somme de 2 000€ sur le compte 2158 « Autres inst., matériel, outil. techniques »

5°) Règlement du cimetière

Monsieur Le Maire a donné lecture des principaux articles du règlement du cimetière. En indiquant, qu’il autorise l’accès du cimetière aux personnes avec leur chien tenu en laisse. Prévoir des sacs à déjection à l’entrée du cimetière.

6°) Lettre aux propriétaires riverain du ruisseau de LAMPONNE

Un courrier sera adressé aux riverains du ruisseau de LAMPONNE pour qu’ils entretiennent les abords. Monsieur Le Maire a donné lecture de ce courrier.

7°) SALLE MULTIUSAGES

Concernant les travaux : les fondations sont faites.

8°) Sécurisation RD 18

L’abattage des arbres se déroulera le 26 novembre 2025

Mme JACOB est venue à la Mairie pour informer que leur mur menace de tomber.

9°) Parole aux responsables des commissions

- Bulletin municipal : Réunion le jeudi 27 novembre 2025 à 18 h 30 - Le City stade a été contrôlé

- Faire les invitations pour le père noël qui aura lieu le 14 décembre 2025 à 17h - Guirlandes : mail à faire pour la pose des guirlandes

- _Vœux : 22 décembre 2025 à 19 h voir avec Mme CABARET pour la location de la salle

9°) QUESTIONS DIVERSES

- Location de la salle communale un soir de janvier pour une réunion pré-électorale

Prochain Conseil Municipal le lundi 15 décembre 2025 à 18h30