Procès Verbal - Proces Verbal Reunion cm 21 01 2010

Documents similaires

Procès Verbal - PROCES VERBAL REUNION CM 26 03 2010

Procès Verbal - PROCES VERBAL REUNION CM 14 12 2010

Procès Verbal - PROCES VERBAL REUNION CM 2 09 2010

Procès Verbal - PROCES VERBAL REUNION CM 22 07 2010

Procès Verbal - proces verbal reunion cm 01 03 2012

Procès Verbal - PROCES VERBAL REUNION CM 5 01 12

Procès Verbal - proces verbal reunion cm 01 10 2018

Procès Verbal - PROCES VERBAL REUNION CM 9 11 2010

Procès Verbal - proces verbal reunion cm 10 01 2017

Procès Verbal - proces verbal reunion cm 25 01 2021

Procès Verbal - Proces Verbal Reunion cm 21 01 2010 Document publié le Jeudi 21 janvier 2010 par la commune de Saint-Cyr. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Reunion cm 21 01 2010)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Logement, PROCES-VERBAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 21 JANVIER 2010

Le 21 janvier 2010 à 20H 30

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT CYR dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude ORIOL, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 15/01/2010

Etaient présents: Monsieur Jean-Claude ORIOL, maire, Madame Martine OLLIVIER Monsieur Robert BOSSY, Gérard CORDIER, Alain DAUTHEVILLE adjoints, Mesdames, Cécile CELETTE, Karine FURMINIEUX, Patricia PONSONNET, Elodie SEGEALET et Messieurs Thierry ANDRE, Yann DUCHAMP, Pierre GAGNERE, Alain OSTERNAUD, Frédéric RISSOAN, Guy THOUEZ Conseillers Municipaux.

Pouvoir de :

Excusé : Absent :

M. Guy THOUEZ a été élu secrétaire de séance.

*********

Lecture et approbation du procès-verbal de la réunion du 8 décembre 2009 et signature du registre des délibérations.

- Convention ATESAT avec la Direction Départementale des territoires (Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire) : délibération est prise à l’unanimité pour renouveler la convention avec la Direction Départementale des Territoires. Cette convention couvrira la période du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2012.

- Convention de mise à disposition d’un terrain communal : délibération est prise à l’unanimité pour autoriser Monsieur le Maire à signer une convention avec la société Energy Karting pour la mise à disposition d’un terrain communal d’une surface globale de 1513 m² situé en partie sur la section A n° 415 ( 1315 m²) et sur la section A 1866 (198 m²), devant son bâtiment.

- Tarif salle des Mûriers : délibération est prise à l’unanimité pour fixer à 600 € le tarif de la salle des Mûriers par jour de location en semaine par une association extérieur ou un particulier sous réserve de disponibilité de la salle.

- Agrandissement salle des Mûriers – demande subvention DGE : délibération est prise à l’unanimité pour solliciter un aide au titre de la DGE pour l’agrandissement de la salle des Mûriers afin de créer un local de rangement.

- Urbanisme :

Permis de construire Transfert

- Saint Cyr Invest – ZA Prachenet M. Castillo à M. Boyer : avis favorable Permis de construire

- STANCO Daniel – Morel – garage : avis favorable

Déclaration Préalable

- BOLANOS Yvonne – Les Peyreyres – aménagement de terrains : avis favorable

PVR Prachenet : Monsieur Robert Bossy informe qu’une PVR sur le secteur de Prachenet est à l’étude chez Maître Serve.

Monsieur le Maire présente au conseil municipal une demande afin de libérer une parcelle située en Droit de Préemption Urbain. Cette parcelle se situe derrière la mairie, le CAUE sera sollicité afin de rendre une réponse lors du prochain conseil.

QUESTIONS DIVERSES

- Agrandissement salle des Mûriers : Un élu regrette que la proposition, mois coûteuse, de mise en place d’un algéco n’ait pas été retenue.

- Régénération des courts de tennis : Monsieur Alain Dautheville explique au Conseil Municipal qu’il y a lieu de reprendre la surface des courts de tennis à Morel, il présente le devis de la société Tennis Maintenance pour un montant de 992.68 €. Le Conseil Municipal à l’unanimité donne un avis favorable.

- Déplacement poteau Rue du Lavoir : Monsieur Alain Dautheville rappelle au Conseil Municipal qu’un support ERDF a été déplacé rue du Lavoir. Il indique que ce déplacement impose la reprise de réseaux. Il présente le devis de l’entreprise Mounard pour élargissement de voirie au droit de la propriété de M. Coulaud. Le Conseil Municipal donne un avis favorable.

- Sol salle des Mûriers : Monsieur le Maire présente un protocole d’accord avec la société Maron Goudard afin de finaliser le parfait achèvement des travaux pour la réfection du sol de la salle des Mûriers. Par 14 voix pour et une abstention le conseil municipal émet un avis favorable à ce protocole et charge Monsieur le Maire de toutes signatures nécessaires.

- Association Chœur Fidèle : Monsieur le Maire présente au conseil municipal un courrier sollicitant le prêt de la salle des Mûriers pour un concert en faveur des sinistrés d’Haïti le 7 février 2010. Le conseil municipal par 2 abstentions et 13 voix pour émet un avis favorable à cette demande. Une participation de 100 € sera demandée pour le nettoyage.

- APPEL Peaugres : Monsieur le Maire présente au conseil municipal un courrier de l’APPEL Peaugres sollicitant un tarif préférentiel de la salle des Mûriers. Un avis défavorable est donné pour cette demande.

- Courrier Préserver Saint-Cyr : Monsieur le Maire présente un courrier de l’Association Préserver Saint- Cyr interrogeant le conseil municipal sur le tarif de l’eau.

- Communauté de Communes du Bassin d’Annonay : Pierre Gagnère émet de sérieux doutes sur le fonctionnement de la COCOBA au regard de l'organisation et de certaines décisions prises aux cours de l'année 2009, notamment pour les ordures ménagères et l'assainissement. Plusieurs élus s'interrogent également.

- Salon du mariage : Monsieur le Maire indique que le salon du mariage se déroulera les 23 et 24 janvier à la salle des Mûriers.

- Salle des Mûriers : Monsieur Frédéric Rissoan souligne le bon fonctionnement pour l’utilisation de la salle des Mûriers par les associations.

- Ecole fermée pour cause de neige : Suite à la remarque d’un élu, Monsieur le Maire indique qu’il assume sa décision et que l’école publique a été fermée le vendredi 8 janvier pour des raisons de sécurité par rapport aux alertes de l’inspection académique et de la préfecture.

- Mairie /bibliothèque/cantine : Monsieur Robert Bossy informe le Conseil Municipal que l’appel d’offres pour la maîtrise d’œuvre concernant le projet de construction d’une mairie/bibliothèque/cantine à été mis en ligne le 13 janvier 2010.

- Sel de déneigement : Monsieur Alain Dautheville indique que la mise en place de bacs à sel sera examinée par la commission travaux.