Procès Verbal - Proces Verbal Reunion cm 22 07 2010

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Procès Verbal - Proces Verbal Reunion cm 22 07 2010 Document publié le Jeudi 22 juillet 2010 par la commune de Saint-Cyr. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Reunion cm 22 07 2010)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Travail et emploi, PROCES-VERBAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 22 JUILLET 2010

Le 22 juillet 2010 à 20H 30

Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT CYR dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude ORIOL, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 10/07/2010

Etaient présents: Monsieur Jean-Claude ORIOL, maire, Messieurs Robert BOSSY, Alain DAUTHEVILLE, Gérard CORDIER adjoints, Madame Martine OLLIVIER, adjointe, Mesdames Cécile CELETTE, Karine FURMINIEUX, Patricia PONSONNET, Elodie SEGEALET et Messieurs Thierry ANDRE, Yann DUCHAMP, Alain OSTERNAUD, Frédéric RISSOAN, Guy THOUEZ Conseillers Municipaux.

Pouvoir de :

Excusé :

Absents :

M. Alain DAUTHEVILLE a été élu secrétaire de séance.

*********

Lecture et approbation du procès-verbal de la réunion du 21 juin 2010 et signature du registre des délibérations.

- Syndicat des Trois Rivières – adhésion de la communauté de communes du Pilat Rhodanien : délibération est prise à l’unanimité pour approuver l’adhésion de la communauté de communes du Pilat Rhodanien au Syndicat des Trois Rivières.

- Commission d’Appel d’offres et d’adjudication des marchés publics désignation d’un membre titulaire : à l’unanimité, M. Gérard Cordier délégué suppléant est élu délégué titulaire et M. Thierry André est élu délégué suppléant à la commission d’Appel d’offres et d’adjudication des marchés publics.

- Création d’un emploi d’adjoint technique 1ère classe : délibération est prise à l’unanimité de créer à compter du 1er septembre 2010 un poste d’adjoint technique 1ère classe pour M. Laurent Degache adjoint technique 2ème classe qui a atteint le 4ème échelon de son grade, compte au moins 3 ans de services effectifs dans ce grade et a réussi l’examen professionnel d’adjoint technique 1ère classe.

Urbanisme :

Permis de construire :

- DAUTHEVILLE Sylvain : La Chaux – maison individuelle : avis favorable - SEIGNOVERT Roland : 28 rue du Rabier – agrandissement : avis favorable Permis de construire modificatif :

- MEYRAND Epse BALMELLE Yolande / BERAUD : lotissement Le Béchet - modification dimension chemin piéton : avis favorable

Déclaration préalable :

- Indivision Marc Goin : 11 route du Vivarais – réfection toiture+ chassis d’éclairage : avis favorable - SCI ZELIE SEUX Christine : 7 route Bleue – création d’une ouverture : avis favorable

QUESTIONS DIVERSES

- Rue des Acacias : Monsieur le Maire informe le conseil municipal que suite au projet de goudronnage de la Rue des Acacias, les entreprises E26, Eiffages et EVTP ont été consultées pour effectuer les travaux. Le devis EVTP, moins disant, a été retenu pour un goudronnage en enrobé.

- Communauté de communes du bassin d’Annonay : Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la communauté de communes du bassin d’Annonay souhaite constituer un groupement de commandes pour les travaux de voiries et de sel pour le déneigement. La commission travaux étudiera la proposition la décision est reportée en septembre. - Agrandissement salle des Mûriers : Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal le projet d’agrandissement de la salle des Mûriers pour création d’un local de rangement. Plusieurs possibilités ont été étudiées par la commission travaux. Soit la commune abandonne le projet, opte pour la solution container, fait entièrement réaliser les travaux ou fait le maximum de travaux par l’intermédiaire des employés communaux et fait appel au bénévolat. A l’unanimité la commission a opté pour la dernière solution afin d’avoir une extension identique à l’existant.. A 12 voix pour et 2 abstentions, la commune sollicitera un architecte pour le dépôt du permis.

- France Télé Numérique : Monsieur le Maire indique que suite au passage de la télé tout numérique, de nouveaux émetteurs TNT vont être mis en place le 27 juillet 2010 à GEX Montrond, Chambéry Mont du Chat et Grenoble Chamrousse. La mise en service de ces émetteurs très puissants pourra occasionner des perturbations de la réception analogique des chaînes reçues par l’antenne râteau. Pour éviter ces perturbations, il suffit de passer au tout numérique.

- Foot Félines/ St Cyr /Peaugres : Monsieur le Maire présente la répartition des effectifs pour le club de foot Félines/ St Cyr/ Peaugres. Le club compte 192 licenciés dont 31 sur Saint-Cyr.

- APSOAR : Monsieur le Maire indique que le temps fort pour l’APSOAR aura lieu les 18 et 19 septembre 2010 à Félines, Boulieu, Annonay, Vinzieux, Peaugres et Bogy.

- Salle des Mûriers : Monsieur le Maire remercie vivement les adjoints qui ont effectué le traçage des terrains de tennis, ainsi que les employés communaux pour leur participation au traçage du terrain de badminton, à la salle des Mûriers. Madame Martine Ollivier évoque le problème des traînées noires sur le sol et souhaite qu’une solution soit trouvée pour y remédier.

- Suite à la distribution du feuillet « Le triton en Liberté » de l’association Préserver Saint-Cyr, M. Robert Bossy précise que le choix du nom de la rue du Thorrençon a été fait par une commission élargie avec des élus et non élus dont il ne faisait pas partie.

- Les élus informent de la dangerosité des chevaux errants des gens du voyage sur la commune et de nuisances diverses.

- Plan canicule : Monsieur Frédéric Rissoan informe que le plan canicule est activé depuis le 28/05 et que la commune est en veille sanitaire du 1er juin au 31 août. Il demande si la commune a recensé les personnes sensibles (+ de 65 ans et personnes handicapés) et souhaite que la commune soit prête à intervenir en cas d’activation du plan supérieur par le préfet.

- Familles rurales :Monsieur Frédéric Rissoan informe que le centre de loisirs de Familles rurales connaît un succès grandissant avec 95 enfants inscrits (83 en 2009) 810 journées (647 en 2009), 400 repas servis (240 en 2009). Il félicite tous les bénévoles et particulièrement M. Yves Méteil, également président du groupement Familles rurales de l’Ardèche. Suite à sondage, des cours d’informatique, anglais et école du cirque pourraient être mis en place à la rentrée.

- Ambroisie : Monsieur Frédéric Rissoan indique que l’ambroisie prolifère sur la commune. Les propriétaires de parcelles infestées sont priés de prendre les mesures appropriées pour la détruire selon le décret d’application du 2 juillet 2000.