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Compte-Rendu - CM11 du 03 12 2014
Document publié le Mercredi 3 décembre 2014 par la commune de Gramont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM11 du 03 12 2014)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Consommateurs,
Page 1 sur 4
DEPARTEMENT
du TARN-ET-GARONNE REPUBLIQUE FRANCAISE _________
MAIRIE
DE
GRAMONT
82120
_____
Té: 05/63/94/09/88
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 03 décembre 2014
L’an deux mille quatorze, le 03 décembre à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqués, se sont réunis, sous la présidence de Monsieur TRIFFAULT Claude, Maire, salle de la Mairie.
Présents: M. BORDES Denys, Mme BORDES Stéphanie, M.DONNET Christian, Mme FAISANT Isabelle, Mme GUYON LE BOUFFY Hélène, M. SERRES Christian, Mme VILLADIEU Claudine, Mme WINGTAN Véronique.
Absents Excusés : Madame CANDELON Pierrette
Absent : Monsieur CORBIERE Bernard
Pouvoirs : Madame CANDELON Pierrette a donné pouvoir à Monsieur DONNET Christian
Madame BORDES Stéphanie été élue secrétaire.
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ORDRE DU JOUR :
Comptes Rendus des séances précédentes :
Le compte rendu de la séance du 05 novembre 2014 est adopté à l’unanimité.
1° Avenant N°2 - Marché ESBTP :
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée le projet de réalisation de divers aménagements communaux.
Le projet a été modifié, c’est l’objet de l’avenant qui suit :
Lot unique : VRD entreprise ESBTP
Il a été décidé de réaliser une portion de chaussée complémentaire.
Ces travaux modificatifs entrainent une plus-value de 3.202,50 € HT. Page 2 sur 4
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal décide avec 2 abstentions, 1 voix contre et 7 voix pour. :
- d’approuver l’avenant pour un montant de 3.202,50 € HT
- autorise Monsieur le Président de la SEMATeG, mandataire de la commune de Gramont, à signer tout acte ou document conséquence des présentes.
3 : Entretien du village :
Monsieur Denys BORDES soulève le problème des petits travaux d’entretien des espaces verts (ramassage des feuilles, bêchage de certains parterres etc…) qui ne sont pas faits à l’heure actuelle. Il demande s’il faut faire appel à la brigade verte ou si le conseil organise une corvée. La question est de savoir si la brigade verte aura le temps d’intervenir.
Monsieur Christian DONNET et Madame Hélène GUYON LE BOUFFY souhaitent soulever le problème des passages assez agressifs d’épareuse le long des routes.
Après un long débat, la décision est prise que la commission environnement se réunira pour déposer une motion auprès des services compétents.
Monsieur le Maire lance l’idée de la mise en place d’une journée citoyenne, où les Gramontois seraient invités pour réaliser plusieurs petits travaux de nettoyage ou d’entretien. Après débat le Conseil Municipal se dit favorable à cette idée.
4 : Bulletin Municipal N°15 :
Monsieur le Maire demande quelles informations le conseil municipal souhaite faire paraître. Quelques idées sont émises :
-rappel règlementation du cimetière et notamment l’interdiction d’empiéter sur le domaine public notamment par les Plantations et info sur columbarium
-rappel sur les ordures ménagères (voir SMEOMS)
- rappel sur l’obligation des détecteurs de fumée à compter du 1er mars 2015 - tarif des copies du photocopieur de la mairie qui est désormais mis à disposition du public - enquête sur le débit internet pour faire remonter les problèmes rencontrés par les Gramontois pour éventuellement monter un dossier.
- point sur les travaux du village
- INVITATION VŒUX : 10 Janvier 2015 à 15h30….
5 : Organisation des Vœux :
Galettes et coques des rois, fournisseur chez Loubet.
Boissons : jus d’orange, cidre brut, vin blanc jurançon et café … Page 3 sur 4
QUESTIONS DIVERSES :
Sinistre Ordinateur de la Mairie :
Monsieur le Maire a fait une déclaration de sinistre car l’ancien ordinateur a été endommagé par la foudre. Le devis de réparation se monte à 500€. La question se pose d’en acheter un nouveau. Après débat, la décision est prise de voir avec l’assurance et de faire juste réparer l’ancien pour ne pas abonder puisque le secrétariat est déjà équipé d’un ordinateur portable.
Devis installation électrique illumination fin d’année :
Monsieur le Maire présente le devis de l’entreprise ROUILLES pour la mise aux normes des prises d’éclairage public pour les illuminations de fin d’année pour un montant de 685,30 € HT. Après débat, le Conseil Municipal valide le devis.
Repas de fin de chantier :
A l’occasion de la réception du chantier, un repas sera organisé. L’idée d’une paella est émise. Monsieur le Maire et Denys BORDES sont chargés de l’organisation. La date est à fixer. Soit le 16 décembre soit plus tard.
Plantation ruisseau de l’hérité :
Les plantations le long du ruisseau de l’hérité doivent être faites rapidement. Monsieur DONNET, SERRES, et Monsieur BORDES se chargeront de cette plantation Samedi 06 décembre 2014.
Prochain Conseil Municipal :
Mercredi 07 janvier 2015
La séance est levée à 23h02. Page 4 sur 4
Récapitulatif des délibérations prises lors de la séance du 03/12/2014 :
- Délibération N° 2014-03/12-01 : Avenant N°2 - Marché ESBTP
Signatures Membres du Conseil Municipal :
TRIFFAULT Claude MAIRE
BORDES Denys 1er Adjoint
FAISANT Isabelle 2ème Adjoint
VILLADIEU claudine 3ème adjoint
BORDES Stéphanie Conseiller
CANDELON Pierrette Conseiller Absente Excusée
CORBIERE Bernard Conseiller Absent Excusé
DONNET Christian Conseiller
GUYON LE BOUFFY Hélène Conseiller
SERRES Christian Conseiller
WINGTAN Véronique Conseiller