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Compte-Rendu - CR CM 22 01 2020
Document publié le Mercredi 22 janvier 2020 par la commune de Gramont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 22 01 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Télécommunications et internet,
Page 1 sur 3
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANCAISE du TARN-ET-GARONNE
MAIRIE
DE
GRAMONT
82120
Tél : 05.63.94.09.88
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 22 janvier 2020
L’an deux mille vingt, le vingt-deux janvier à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqués, se sont réunis, sous la présidence de Monsieur TRIFFAULT Claude, Maire, salle de la Mairie.
Présents: Mme BORDES Stéphanie, M. BORDES Denys, Mme CANDELON Pierrette, M. DONNET Christian, Mme FAISANT Isabelle, M. SERRES Christian, Mme VILLADIEU Claudine, Mme WINGTAN Véronique.
Absentes Excusées : Mme GUYON LE BOUFFY Hélène.
Absents : M. CORBIERE Bernard.
Pouvoirs : Mme GUYON LE BOUFFY Hélène a donné pouvoir à M. Claude TRIFFAULT.
Mme Stéphanie BORDES a été élue secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 14 décembre 2017 :
Le compte-rendu de la séance du 14 décembre 2017 est adopté à l’unanimité.
2. Achat PC portable destiné à l’agence postale : site internet / Public ;
Monsieur le Maire propose l’achat d’un ordinateur portable destiné à l’employée communale tenant l’agence postale, employée chargée de la mise à jour du site internet de la mairie.
Ceci en remplacement de l’ordinateur actuellement utilisé, matériel prêté par ses soins depuis la mise en service du site.
Le conseil municipal suggère que cet ordinateur puisse être mis à la disposition du public lors de l’ouverture de l’agence, sous le contrôle de l’employé(e) communal(e).
Le budget alloué pour cet acquisition est fixé à environ 750,00 €.
La proposition est adoptée à l’unanimité.
3. Avenant au bail du logement de l’école suite aux travaux d’aménagement du village :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’à la suite de la sanctuarisation de certains bâtiments de l’école, depuis la réalisation des travaux d’aménagement des stationnements, un avenant au bail de location de l’appartement de l’école doit être établi afin de préciser sur quoi les locataires ont la jouissance concernant le garage et le préau.
Cet avenant intègrera un paragraphe à propos de l’assainissement autonome de l’appartement, du fait que les toilettes publiques, venant d’être crées, sont également raccordées sur ce dispositif.
Il est proposé que l’entretien soit pris en charge en totalité par la commune.
La proposition est adoptée à l’unanimité. Page 2 sur 3
4. Contrat d’entretien bornes incendie :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il est obligatoire de souscrire un contrat d’entretien pour les bornes de défense contre l’incendie de la commune.
La SAUR, Société gérant le réseau d’alimentation en eau potable de la commune, propose un contrat d’entretien de 52,00 € pour chaque borne incendie contrôlée.
Seules, les bornes opérationnelles seraient examinées.
Après concertation le Conseil Municipal accepte cette proposition à l’unanimité.
5. Contrat partenaire Le Petit Journal :
Le Petit Journal propose de déposer chaque semaine un exemplaire de sa parution moyennant une participation financière de la commune de 20 centimes T.T.C. par exemplaire.
Ceci dans la perspective de permettre aux visiteurs d’en bénéficier gratuitement.
Après débat, il est décidé de ne pas donner une suite favorable à cette offre.
6. Tarif photocopie en mairie avec fourniture de papier
M. le Maire informe le Conseil Municipal que le prix des photocopies pour le public n’est pas déterminé pour les personnes qui fournissent leur papier.
Après délibération, il est décidé collégialement de fixer les prix suivants :
Copie Noir et Blanc A4 : 0,10 € Copie Noir et Blanc A3 : 0,30 €
Copie Couleur A4 : 0,30 € Copie Couleur A3 : 0,70 €
7. Panneau « valeurs de nos campagnes »
M. le Maire fait lecture du mail reçu d’une administrée qui nous informe de la pose d’un panneau « valeurs de la campagne » aux entrées de ville de la commune de Beaumont de Lomagne et interroge le Conseil Municipal sur l’opportunité de faire de même à Gramont.
Cette décision soumise au vote amène le résultat suivant :
- Contre : 2
- Abstention : 1
- Pour : 7
La pose des panneaux est adoptée à la majorité, sous réserve de la vérification du coût de ces panneaux.
8. Anniversaire Marthe Brunet
M. le Maire propose d’organiser un moment de convivialité pour les 100 ans de Marthe Brunet.
Après délibération, le Conseil Municipal décide d’organiser un goûter en son honneur le samedi 15 février 2020.
Il est convenu d’envoyer des cartes d’invitation à toute la population et de contacter « Le Petit Journal ou/et la Dépêche » pour que cet événement soit largement diffusé.
Pour les petits cadeaux sont retenus : Chocolats et couverture en laine polaire.
La cérémonie sera clôturée par le traditionnel gâteau accompagné de rafraîchissements ou de boissons chaudes selon les goûts. Page 3 sur 3
9. Date prochain conseil municipal :
La date du prochain Conseil Municipal est fixée au mercredi 4 mars 2020, sauf fait nouveau.
10 Questions Diverses :
Tuyau d’alimentation en eau potable de l’appartement de l’école :
Il doit être enterré sous peine de le voir atteint par le gel en cette période hivernale.
Monsieur le Maire se charge de faire faire le nécessaire.
Cession de formation à internet :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal d’une proposition de formation pour se
familiariser avec l’outil informatique, pour les personnes de la commune le désirant.
Celle ci se déroulerait sur quatre demi-journées les 4, 11, 18 et 25 mars prochain.
Préalablement à ces rencontres, une réunion d’ouverture serait tenue le 15 janvier afin de
connaître les besoins de personnes intéressées.
Cession de formation Sécurité routière :
La séance de conduite sur route, pour les personnes qui se sont inscrites à celle-ci, sera
organisée dans le courant du mois d’avril prochain.
Pont de Larrieu :
Une relance a été faite à la Communauté des Communes de la Lomagne Tarn et Garonnaise
concernant la rénovation du pont de Larrieu.
Eglise :
Monsieur le Maire doit contacter la personne susceptible de réparer la rosace détériorée au
dessus de la porte d’entrée et fera remplacer le carreau brisé à la sacristie.
Prise extérieure pour les décorations de Noël :
Monsieur le maire doit contacter l’entreprise ROUILLES pour réparer la prise extérieure
située sur le mur sud-est de l’église.
Elagage des chênes appartenant à M. et Mme MOLES, à l’entrée du village :
Le devis d’élagage des branches de ces chênes de la Société MARGAUX Paysage a été
transmis à la Communauté de commune qui devrait passer commande à cette Société.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 37 mn.