Déliberation - deliberation.29.2024.montbard

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Déliberation - deliberation.29.2024.montbard Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Montbard. Lien du pdf (Déliberation - deliberation.29.2024.montbard)Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Investissement et développement économique,

Le Conseil Municipal de la Commune de Montbard, dûment convoqué le 22 mars par le Maire, Laurence PORTE, s’est réuni le 4 avril 2024 en salle du Conseil à l’Hôtel-de-Ville.

Présents : Laurence PORTE, Aurélio RIBEIRO, Danielle MATHIOT, Abdaka SIRAT, Maryse NADALIN, Martial VINCENT, Marc GALZENATI, Bernard NICOLAS, Brigitte FOGLIA, Dominique ALAINÉ, Béatrice QUILLOUX, Francisca BARREIRA, Fabien DEBENATH, Mireille POIRROTTE, Thierry MOUGEOT, Jean-Pierre RIFLER, Béatrice PARISOT, Joël GRAPIN, Céline AUBLIN, Patricia PARISSE, Sylvie GOYARD, Ahmed KELATI, Bruno DIANO.

Excusés ayant donné pouvoir : Valérie MONTAGNE à Maryse NADALIN, Sandra VAUTRAIN à Laurence PORTE, Jordan LE CARO à Aurélio RIBEIRO, Aurore LAPLANCHE à Abdaka SIRAT, Magalie RAEVENS à Danielle MATHIOT

Absente : Maryline DECOURSIERE

2024.29 – Budget annexe Lotissements : Vote du compte administratif 2023 Rapporteur : Aurélio RIBEIRO

Le Maire ayant quitté la salle et ne prenant pas part au vote,

Le Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Aurélio RIBEIRO, 1er Adjoint, Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents ou représentés,

- vote le compte administratif 2023 du Budget annexe Lotissements, qui retrace toutes les écritures budgétaires réalisées au titre de l’exercice budgétaire 2023, conformément aux états annexés à la présente délibération.

Le tableau ci-dessous présente le résultat global d’exécution du Budget annexe Lotissements pour l’année 2023 :

LIBELLE

DEPENSES/

DEFICIT

RECETTES/

EXCEDENT

DEPENSES/

DEFICIT

RECETTES/

EXCEDENT

DEPENSES/

DEFICIT

RECETTES/

EXCEDENT

Résultat de clôture 2022 1 225,00 - 152 487,24 - 153 712,24 -

Résultats reportés 1 225,00 - 152 487,24 - 153 712,24 -

Opérations de l'exercice 2023 - - - - -

Résultat de l'exercice 2023 - - -

Totaux 1 225,00 - - 152 487,24 - - 153 712,24 -

Résultats de clôture 2023 1 225,00 - 152 487,24 - 153 712,24 -

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE

EXTRAIT DU REGISTRE DES

DELIBERATIONS

CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 4 AVRIL 2024

VILLE DE MONTBARD

B.P. 90

21506 MONTBARD CEDEX

Tél. 03.80.92.01.34