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Déliberation - délibération.32.2025.montbard
Déliberation - deliberation.91.2023.montbard
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Montbard.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation.91.2023.montbard)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Le Conseil Municipal de la Commune de Montbard, dûment convoqué le 1er décembre 2023, par le Maire, Laurence PORTE, s’est réuni le 7 décembre 2023 en salle du Conseil à l’Hôtel-de-Ville.
Présents : Laurence PORTE, Aurélio RIBEIRO, Danielle MATHIOT, Abdaka SIRAT, Maryse NADALIN, Martial VINCENT, Valérie MONTAGNE, Marc GALZENATI, Sandra VAUTRAIN, Bernard NICOLAS, Brigitte FOGLIA, Dominique ALAINÉ, Béatrice QUILLOUX, Francisca BARREIRA, Fabien DEBENATH, Mireille POIRROTTE, Thierry MOUGEOT, Béatrice PARISOT, Joël GRAPIN, Céline AUBLIN, Patricia PARISSE, Sylvie GOYARD, Ahmed KELATI.
Excusés ayant donné pouvoir : Jordan LE CARO à Abdaka SIRAT, Aurore LAPLANCHE à Maryse NADALIN, Gérard ROBERT à Laurence PORTE, Magalie RAEVENS à Aurélio RIBEIRO, Bruno DIANO à Ahmed KELATI.
Absent : Maryline DECOURSIERE
2023.91 – Budget annexe Eau et Assainissement 2023 : Décision modificative n°1 Rapporteur : Aurélio RIBEIRO
Vu le Budget Primitif 2023 du Budget annexe Eau et Assainissement de la Commune,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents ou représentés,
- vote la Décision Modificative budgétaire n° 1 conformément aux écritures ci-dessous :
Diminution
de crédits
Augmentation
de crédits
Diminution
de crédits
Augmentation
de crédits
6215 Personnels rattachés à la collectivité de rattachement 2 000,00
Ajustement de crédit
(augnemtation du point d'indice en
juillet 2023)
701249 Reversement à l'agence de l'eau 2 000,00
Ajustement de crédit en fonction
de la notification de l'agence de
l'eau
2 000,00 2 000,00 0,00 0,00
Total dépenses ou recettes 0,00 0,00
Dépense Recette
Désignation Observations Article
Section de fonctionnement
Total
Diminution
de crédits
Augmentation
de crédits
Diminution
de crédits
Augmentation
de crédits
13111 Subvention Agence de l'Eau 1 177,00 Remboursement sur trop versé de subvention
21531-(2201) Réseaux d'adduction d'eau 1 177,00 Opération soldée
1 177,00 1 177,00 0,00 0,00
Total dépenses ou recettes 0,00 0,00
Observations Désignation
Dépense
Section d'investissement
Recette
Total
Article -
(Opération)
VILLE DE MONTBARD
B.P. 90
21506 MONTBARD CEDEX
Tél. 03.80.92.01.34
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 7 DÉCEMBRE 2023
Situation budgétaire avec prise en compte de la décision modificative n°1
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
SECTION RECETTE
1 024 508,80 1 024 508,80
DEPENSE
1 350 522,74 1 662 957,64