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Déliberation - Liste Delib cm 08.04.2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Saint-Ouen-en-Belin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm 08.04.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Consommateurs,
République
Française
Département
de
la Sarthe
Commune
de
Saint-Ouen-en-Belin
CONSEIL
MUNICIPAL
du
Lundi
08
avril
2024
Date
de
convocation
:
03.04.2024
Date
d'affichage :
03.04.2024
. Nombre
de
conseillers
En
exercice :
11
Présents :
9
Excusés
:
2
Pouvoirs :
1
Votants :
10
Etaient
présents :
Mmes
FÉVRIER
Florence,
BRUNEAU
Coralie,
VAUPRÉ
Sonia,
EPINEAU
Sandy.
MM.
RICHET
Bruno,
GARREAU
Sébastien,
GOUPY
Jean-Raymond,
FOURNIER
Didier,
POUSSE
Romain.
Mr
POUSSE
Romain
est arrivé
après
le vote de
la délibération
n°08042024D036.
Absents
excusés :
Mme
FONTAINE
Martine,
Mr
LE
ROUX
Arnaud.
Procurations
:
Mme
FONTAINE
Martine
donne
pouvoir
à
Mme
VAUPRE
Sonia.
Secrétaire
de
séance
:
Mr
FOURNIER
Didier.
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le huit avril à 20h30,
le conseil
municipal
légalement
convoqué
le trois avril
2024,
s’est
réuni,
à
la mairie,
sous
la présidence
de
Madame
FÉVRIER
Florence,
Maire.
Liste
des
délibérations
examinées
par
le conseil
municipal
Délibération
n°
Objet
…
|
- Décision
08042024D034
|EPICERIE
- Avenant
n°1
Lot 9
Electricité
‘
Approuvée
08042024D035
|Vidéo-surveillance
Stade-
Demande
de
subvention
FIPD
Sécurisation
Approuvée
08042024D037
|Décisions
du
Maire
dans
le cadre
des
délégations
du
conseil
municipal
Approuvée
08042024D038
|Communauté
de
Communes
- Modifications
des
statuts
Approuvée
Communauté
de
Communes
- Convention
de
mise
à disposition
de
service
08042024D039
{portant
sur
la
compétence
gestion
des
eaux
pluviales
pour
la
période
du
1er
Approuvée
janvier
2024
au
31
décembre
2026
08042024D040
[EPICERIE
- Avenant
n°1
Lot
7
Carrelage
Approuvée
08042024D041
La
Peste
Agence
Communale
- Convention
de
partenariat
pour
la
gestion
du
Approuvée
point
contact
08042024D042
|Formation
"Gestes
de
Premiers
Secours"
Approuvée
08042024D043
(Personnel
communal
- Prime du
pouvoir
d'achat
Approuvée
08042024D044
{Rencontre
des
élus
communautaires
du
samedi
29
juin
2024
Approuvée
Saint
Ouen
en
Belin,
le
09
avril
2024.
Le
Maire,
Florence
FEVRIER.